PVT Canada - Grossesse - Retour en France pour l'accouchement ?

[MoniqueJeha]

Bonjour,

Mon conjoint et moi-même sommes arrivés cet été 2023 à Montréal (Québec) dans le cadre d'un PVT.
Nous avons tous les deux un travail.

Nous avons un projet de bébé mais n'avions pas anticipé que nous ne serions pas couverts par la RAMQ...
Je me demande donc s'il est possible de commencer la grossesse au Canada et d'accoucher en France, sachant que:

- Nous avons souscrit à l'assurance Globe PVT pour 24 mois,
- Nous n'avons pas déclaré notre départ à la Sécurité Sociale / CPAM,
- Nous ne nous sommes pas inscrits à la Caisse des Français à l'Etranger (CFE).

Si je commence ma grossesse à Montréal, est-ce que je peux envoyer mes feuilles de soin de suivi de grossesse à la CPAM ?
Est-ce que si je reviens en France pour accoucher, je serai remboursée par la Sécurité Sociale / CPAM ?

Merci beaucoup pour votre aide !

[EnolaDLT]

Bonjour,

Je te mets le lien du dossier sur partir en PVT en famille au Canada, le chapitre 6 (si tu ne l'as pas déjà consulté) concerne justement la grossesse en PVT au Canada, tu trouveras quelques informations déjà Partir en PVT au Canada en famille : en couple ou avec des enfants.

Tu as dû déjà le voir mais les assurances pour les pvtistes comme GlobePVT ne couvrent pas les frais liés à une grossesse.
Tu ne peux pas bénéficier de la sécurité sociale si tu n'habites plus en France. Donc même si tu leur envoies des feuilles de soins faîtes au Canada, tu ne seras pas remboursé.

Est-ce que si je reviens en France pour accoucher, je serai remboursée par la Sécurité Sociale / CPAM ?

Le petit souci dans ce cas-là, c'est que normalement, tu es censé avoir déclaré ton départ de France et tu aurais dû être désinscrite de la CPAM. Quand on est désinscrit de la CPAM, il y a 3 mois de carences au retour, donc 3 pendant lesquels tu n'es pas couvert. Dans ton cas, tu ne t'es pas désinscrite de la sécu, dans les faits donc, il n'y aura pas de période de carence à ton retour en France et logiquement, tu devrais pouvoir être couverte. Sauf que, quand tu vas rentrer du Canada pour terminer ta grossesse, ils verront à ce moment là que tu ne vivais plus en France au début de ta grossesse, donc c'est possible qu'ils se posent des questions sur le pourquoi du comment tu es restée inscrite à la CPAM alors que tu n'y avais plus le droit.

Une solution pourrait être l'inscription à la CFE, cependant si l'inscription à la CFE n'est pas faîte directement après le départ il y a également un délai de carence de 3 mois, donc il ne faut pas tarder pour l'inscription. En étant inscrite à la CFE, tu seras couverte au Canada pour ta grossesse, c'est un remboursement égal à un remboursement que tu aurais en France, donc pas du tout proportionnel aux frais médicaux canadiens (qui sont élevés) et tu seras couverte dès ton retour en France.

L'autre option est l'assurance privée adaptée pour une grossesse (c'est assez cher).

[MoniqueJeha]

Bonjour,

Je te mets le lien du dossier sur partir en PVT en famille au Canada, le chapitre 6 (si tu ne l'as pas déjà consulté) concerne justement la grossesse en PVT au Canada, tu trouveras quelques informations déjà Partir en PVT au Canada en famille : en couple ou avec des enfants.

Tu as dû déjà le voir mais les assurances pour les pvtistes comme GlobePVT ne couvrent pas les frais liés à une grossesse.
Tu ne peux pas bénéficier de la sécurité sociale si tu n'habites plus en France. Donc même si tu leur envoies des feuilles de soins faîtes au Canada, tu ne seras pas remboursé.


Le petit souci dans ce cas-là, c'est que normalement, tu es censé avoir déclaré ton départ de France et tu aurais dû être désinscrite de la CPAM. Quand on est désinscrit de la CPAM, il y a 3 mois de carences au retour, donc 3 pendant lesquels tu n'es pas couvert. Dans ton cas, tu ne t'es pas désinscrite de la sécu, dans les faits donc, il n'y aura pas de période de carence à ton retour en France et logiquement, tu devrais pouvoir être couverte. Sauf que, quand tu vas rentrer du Canada pour terminer ta grossesse, ils verront à ce moment là que tu ne vivais plus en France au début de ta grossesse, donc c'est possible qu'ils se posent des questions sur le pourquoi du comment tu es restée inscrite à la CPAM alors que tu n'y avais plus le droit.

Une solution pourrait être l'inscription à la CFE, cependant si l'inscription à la CFE n'est pas faîte directement après le départ il y a également un délai de carence de 3 mois, donc il ne faut pas tarder pour l'inscription. En étant inscrite à la CFE, tu seras couverte au Canada pour ta grossesse, c'est un remboursement égal à un remboursement que tu aurais en France, donc pas du tout proportionnel aux frais médicaux canadiens (qui sont élevés) et tu seras couverte dès ton retour en France.

L'autre option est l'assurance privée adaptée pour une grossesse (c'est assez cher).

Bonjour Enola,

Tout d'abord, merci pour ta réponse rapide !

Si je comprends bien, je peux m'inscrire au plus vite à la CFE, et, si je rentre en France dans 6 mois pour accoucher, je serais couverte ?

Lorsque tu parles d'assurances privées, est-ce que tu aurais des exemples ?
En soit, nous avons des sous de côté et cela peut peut-être s'avérer intéressant..

Sinon, mon conjoint (également en PVT) a un statut d'étudiant auprès de son employeur.
S'il parvient à obtenir la RAMQ, est-ce qu'il peut m'en faire profiter ?

Encore merci !

[EnolaDLT]

Bonjour Enola,

Tout d'abord, merci pour ta réponse rapide !

Si je comprends bien, je peux m'inscrire au plus vite à la CFE, et, si je rentre en France dans 6 mois pour accoucher, je serais couverte ?

Lorsque tu parles d'assurances privées, est-ce que tu aurais des exemples ?
En soit, nous avons des sous de côté et cela peut peut-être s'avérer intéressant..

Sinon, mon conjoint (également en PVT) a un statut d'étudiant auprès de son employeur.
S'il parvient à obtenir la RAMQ, est-ce qu'il peut m'en faire profiter ?

Encore merci !

Oui, si tu souscris à la CFE maintenant et que tu rentres accoucher dans 6 mois, tu seras couverte en France dès ton retour ainsi qu'au Canada avant.

Pour les assurances privés par exemple ACS, qui propose l'assurance pour les pvtistes (GlobePVT), propose aussi des assurances pour les expatriés (ACS Monde Assurance Expatrié - ACS) où là, la maternité est prise en compte.

C'est-à-dire il a un statut étudiant auprès de son employeur ? Il a un PVT et un permis d'études ou simplement un PVT ?

[MoniqueJeha]

Bonjour Enola,

Merci pour ta réponse vis à vis de la CFE! Et je vais regarder l'assurance que tu as mentionnée.

Il a simplement un PVT, mais son emploi est considéré comme un stage ici. Il a donc a priori le droit à certains avantages des stagiaires auprès de l'université qui l'emploie.

[EnolaDLT]

Bonjour Enola,

Merci pour ta réponse vis à vis de la CFE! Et je vais regarder l'assurance que tu as mentionnée.

Il a simplement un PVT, mais son emploi est considéré comme un stage ici. Il a donc a priori le droit à certains avantages des stagiaires auprès de l'université qui l'emploie.

Pour ça je ne saurais pas trop te dire par contre. Son permis de travail reste un permis de travail PVT donc pour les instances canadiennes et québécoises il reste un pvtistes. Donc je serais tentée de dire que ça ne change rien vis à vis de la RAMQ, mais je ne suis sûre de rien.