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  1. #341
    Avatar de Sandra5
    Sandra 32 ans

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    Message de Canneberge
    Avec un permis JP, le conjoint peut éventuellement avoir un permis ouvert si le détenteur du JP remplit un certain nombre de conditions (voir JP et permis de travail ouvert pour conjoint de fait ENFIN LEGAL au 01 janvier 2014).

    Le même bulletin opérationnel que celui qui clarifie l'accès au permis de travail ouvert pour les conjoints de JP ouvre également une petite porte pour l'obtention d'un permis ouvert pour les conjoints de certains détenteurs de PVT remplissant des conditions bien précises dont la principale est que le détenteur du PVT doit occuper un emploi dans une profession de niveaux 0, A ou B de la CNP et être en mesure de le prouver en fournissant lettre de l’employeur et bordereaux de paie.

    Texte du Bulletin opérationnel 490-A du 11 octobre 2013 :

    Permis de travail pour les époux des participants à EIC

    Les époux d’étrangers ne peuvent pas obtenir un permis de travail ouvert en vertu de la politique d’intérêt public, de la compétitivité et de l’économie (R205c)(ii)) (Dispense d’avis sur le marché du travail (AMT) C41 Section 5.38, FW 1) à moins qu’ils ne répondent aux exigences suivantes :

    • Le travailleur étranger principal doit occuper un emploi au niveau 0, A ou B de la classification nationale des professions (CNP);
    • Le travailleur étranger principal doit détenir un permis de travail valide pour une période minimale de six mois;
    • Le travailleur étranger principal et son époux doivent résider, ou planifier de résider, au Canada pendant qu’ils travaillent.

    Remarque : Si un participant au programme EIC au titre de la catégorie de vacances-travail détient seulement la lettre de présentation, CIC ne peut pas déterminer s’il occupe un emploi dans une profession de niveau 0, A ou B de la CNP et, par conséquent, ne peut pas délivrer de permis de travail ouvert à l’époux. Une fois que le titulaire de permis de travail au titre d’EIC ouvert peut prouver qu’il est employé dans une profession de niveau 0, A ou B de la CNP (c.-à-d. lettre de l’employeur et bordereaux de paie), son époux/épouse peut présenter une demande au titre de la dispense d’AMT C41.
    ton message date mais il m'a enormément aidé alors un grand merci !


  2. #342
    Avatar de messiHA
    David 38 ans

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    Bonjour,


    J'ai une petite question


    Je viens de me rendre compte que dans l'étape Kompass à la question "Etat Matrimonial" j'ai mis : Célibataire


    Or, je suis conjoint de fait (ma copine vit avec moi depuis 5 ans) et nous voulons tenter le permis de travail pour elle car je suis dans une profession de catégorie 3


    Sur l'étape MonCIC d'après vous, je l'inscrit en tant que conjoint de fait (avec la case "Vous accompagnera au Canada" sur NON bien évidement"


    Ou je respecte ce que j'ai mis sur Kompass et je continue à mettre Célibataire et je signe du coup la note 1


    Qu'en pensez vous


    Merci infiniement

  3. #343
    Avatar de dorian27
    dorian 38 ans

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    Salut, je cherche des infos sur le permis de travail ouvertqu’un conjoint de fait peut obtenir si l’autre conjoint en pvt travail dans uneprofession de catégorie 0, A ou B .



    Ma copine vient d’obtenir son pvt 2015, elle est assistantesociale, son code métier est 4152 donc catégorie A. Ma question est simple est il possible que j’obtienne unpermis de travail ouvert si elle trouve un emploi dans sa branche ?


  4. #344
    Avatar de messiHA
    David 38 ans

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    Message de dorian27

    Salut, je cherche des infos sur le permis de travail ouvertqu’un conjoint de fait peut obtenir si l’autre conjoint en pvt travail dans uneprofession de catégorie 0, A ou B .



    Ma copine vient d’obtenir son pvt 2015, elle est assistantesociale, son code métier est 4152 donc catégorie A. Ma question est simple est il possible que j’obtienne unpermis de travail ouvert si elle trouve un emploi dans sa branche ?
    Oui, tu pourra obtenir un permis de travail si ta copine va à la douane avec son contrat de travail (superieur à 6 mois, un genre de CDI en France) et un bulletin de paie ainsi que son PVT et les passeports

    je te laisse jeter un oeil à ceci :

    Les époux d’étrangers ne peuvent pas obtenir un permis de travail ouvert en vertu de la politique d’intérêt public, de la compétitivité et de l’économie (R205c)(ii)) (Dispense d’avis sur le marché du travail (AMT) C41 Section 5.38, FW 1) à moins qu’ils ne répondent aux exigences suivantes :


    • Le travailleur étranger principal doit occuper un emploi au niveau 0, A ou B de la classification nationale des professions (CNP);
    • Le travailleur étranger principal doit détenir un permis de travail valide pour une période minimale de six mois;
    • Le travailleur étranger principal et son époux doivent résider, ou planifier de résider, au Canada pendant qu’ils travaillent.


    Remarque : Si un participant au programme EIC au titre de la catégorie de vacances-travail détient seulement la lettre de présentation, CIC ne peut pas déterminer s’il occupe un emploi dans une profession de niveau 0, A ou B de la CNP et, par conséquent, ne peut pas délivrer de permis de travail ouvert à l’époux. Une fois que le titulaire de permis de travail au titre d’EIC ouvert peut prouver qu’il est employé dans une profession de niveau 0, A ou B de la CNP (c.-à-d. lettre de l’employeur et bordereaux de paie), son époux/épouse peut présenter une demande au titre de la dispense d’AMT C41.

  5. #345
    Avatar de dorian27
    dorian 38 ans

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    ok merci pour ta réponse rapide! par contre est il possible de partir chercher du travail là bas, elle avec son pvt et moi en tant que touriste et de faire ensuite les démarches. trouver du travail de France n'est pas évident, on essaye depuis un moment. Que comptes tu faire?

  6. #346
    Avatar de messiHA
    David 38 ans

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    Message de dorian27
    ok merci pour ta réponse rapide! par contre est il possible de partir chercher du travail là bas, elle avec son pvt et moi en tant que touriste et de faire ensuite les démarches. trouver du travail de France n'est pas évident, on essaye depuis un moment. Que comptes tu faire?
    Pas de problème

    Pour commencer à chercher du travail, il faut absolument que ta copine ai en poche sa lettre d'introduction au point d'entrée (PDE) émise à l'étape finale MonCIC.

    Avant, il serait, aux yeux de la loi Canadienne, illégal de chercher du travail donc je vous le déconseille.

    Pour chercher du travail, il faut qu'elle valide son PVT à la douane à votre arrivée au Canada

    que tu entre aussi au Canada en tant que touriste (il te faudra certainement un billet A/R)

    tu ne prendra pas le retour mais aux yeux du douanier, si tu entre qu'avec un billet Aller simple, il peut te refusé l'entrée sur le sol et c'est retour en France... je ne prendrais pas ce risque, fait de même, tu payera 200€ de + (si on se fie aux prix Aller-Retour contrairement aux prix Aller simple)

    Ensuite, lorsqu'elle aura trouver du travail, vous allez à la douane ensemble (elle a 6 mois pour le faire - le temps de ton visa touristique) et vous demandez ton permis de travail ouvert en tant que conjoint de fait, avec les papiers cités dans mon message plus haut.

    C'est la seule solution pour etre "en regle" et pour eviter les soucis... C'est ce que nous allons faire en tout cas !

    D'ailleurs petite question, sur le formulaire sur la famille (document N°IMM5707F) elle t'a bien inscrit en tant que conjoint de fait ? (et n'a donc pas signé la note 1 du coup)

    et si oui, a t-elle coché "Oui" ou "Non" à la question "Vous accompagnera au Canada?"

    Cdlt

  7. #347
    Avatar de dorian27
    dorian 38 ans

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    ok merci! sur le formulaire elle m'a bien inscrit en tant que conjoint de fait mais non à la question accompagnera, en fait la notion d'accompagner veut dire "dépendre de" or en pvt personne ne peut dépendre de toi.

  8. #348
    Avatar de messiHA
    David 38 ans

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    Message de dorian27
    ok merci! sur le formulaire elle m'a bien inscrit en tant que conjoint de fait mais non à la question accompagnera, en fait la notion d'accompagner veut dire "dépendre de" or en pvt personne ne peut dépendre de toi.
    Super, alors tu sais tout maintenant !

    Et tu as fait ce qu'il fallait

    Bonne chance

  9. #349
    Avatar de Toonight
    Antoine 39 ans

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    Bonjour à tous,

    Toujours dans la même veine de la discussion. Je viens d'avoir un numéro NSM pour le PVT. (Après il faut qu'il soit accepté biensur)
    Ma femme n'a pas réussie à avoir son numéro. Du coups je serais le seul à avoir le PVT.
    Ma femme est au chômage. Elle s'occupe de mon petit qui a 1an et est enceinte

    Nous ne comptions déjà à la base que sur un salaire (le miens).

    Donc pour elle, elle n'aurait qu'un permis visiteur valable 6mois. Comme l'a expliqué messiHA, il faudrait qu'elle montre à la douane son billet de retour.

    Par contre comment ferait-elle pour renouveler son permis visiteur? C'est simple? Aller voir les douane, renouveler et tout va bien?

    Est-ce risqué comme raisonnement ayant une petite famille sous mon aile?


    Merci d'avance pour vos réponses.

    J'espère faire avancer les choses pour d'autres personnes qui seraient dans le même cas que mois.

    Antoine


  10. #350
    Avatar de diddlenet
    Olivia 43 ans

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    Hello!

    Je suis quasiment dans le même cas que toi....
    A la différence que c'est moi et non mon mari qui ai eu une place. Je l'ai eu à la deuxième ronde. Et lui NSM 8969 à la 3ième...autant dire aucun...

    Nous avons 2 enfants...1 qui va à l'école et le petit dernier de 20 mois.
    Il est vrai qu'à partir d'aujourd'hui, les choses se compliquent pour nous. Nous voulons partir le plus tard possible, soit, juin 2016.
    J'étudie toutes les possibilités car je vois mal mon mari rester à la maison pendant 2 ans et ne vivre que sur 1 salaire.
    Il faut savoir, car cela peut arriver (ce fut le cas d'un couple) qu'a la douane, si ils sont chiant, ils peuvent refuser de donner un permis visiteur de 6 mois à ta femme....et oui, si ils ont envie ou qu'ils sentent un risque de recherche de travail, ils peuvent ne lui donner que 15 jours...et là...c'est le drame! LOL
    Donc, nous prévoyons que je parte la première et que lui me rejoigne plus tard avec les enfants...ou...un truc dans le genre...à pofiner.
    pour ce qui est du permis touriste de 6 mois, elle est censé arriver à la douane avec son billet retour...au pire, je pense qu'un séjour au States ou retour en France pour vacances peut s'envisager.

    J'en suis encore moi aussi au niveau de l'étude de solutions..donc...je patauge aussi...

    Courage et si besoin de se soutenir...n'hésitez pas

  11. #351
    Avatar de messiHA
    David 38 ans

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    Message de Toonight
    Bonjour à tous,

    Toujours dans la même veine de la discussion. Je viens d'avoir un numéro NSM pour le PVT. (Après il faut qu'il soit accepté biensur)
    Ma femme n'a pas réussie à avoir son numéro. Du coups je serais le seul à avoir le PVT.
    Ma femme est au chômage. Elle s'occupe de mon petit qui a 1an et est enceinte

    Nous ne comptions déjà à la base que sur un salaire (le miens).

    Donc pour elle, elle n'aurait qu'un permis visiteur valable 6mois. Comme l'a expliqué messiHA, il faudrait qu'elle montre à la douane son billet de retour.

    Par contre comment ferait-elle pour renouveler son permis visiteur? C'est simple? Aller voir les douane, renouveler et tout va bien?

    Est-ce risqué comme raisonnement ayant une petite famille sous mon aile?


    Merci d'avance pour vos réponses.

    J'espère faire avancer les choses pour d'autres personnes qui seraient dans le même cas que mois.

    Antoine
    Bonjour,

    Tu peux effectivement vivre que sur un seul salaire, ce choix vous appartiens

    J'ai obtenu mon PVT à la deuxième ronde (après 3 ans d'essais) et ma conjointe est sur liste d'attente avec le N° 7087.

    J'ai déjà exploré toutes les possibilités bien avant car je savais que cela allait être compliqué.

    Le conseil que je peux te donner, pour répondre à ta question c'est que :

    Vous allez au Canada (peut importe la région) tout les 2.

    A l'arrivée à la douane, tu valide ton PVT avec le douanier sur une file d'attente

    Ta conjointe passe sur une autre file d'attente en tant que visiteur avec un billet aller-retour

    Les enfants peuvent être avec elle par exemple histoire de "rassurer" le douanier sur ses motivations

    Une fois les contrôles passés, tu as 6 mois (c'est dans des cas extrêmement rare qu'un permis visiteur est refusé pour les 6 mois habituels... surtout si un billet retour en poche! d'ou le fait que j'insiste avec acharnement sur ce fameux billet retour, il a une importance capitale, cela va de soit) pour trouver du travail. Ce qui te laisse largement le temps pour ensuite, si ton emploi se trouve dans les catégories A,B,0 aller lui demander un permis de travail ouvert en tant que conjoint de fait.

    Si j'etais vous, je ne connais pas votre situation mais il faut mettre toutes les chances de votre coté (tout comme nous, je prends notre exemple car nous sommes dans cette situation à l'exeption près : les enfants) Essayez de faire garder vos enfants en France et les faire venir par la suite

    Je m'explique :

    Un douanier voit arrivé un couple avec deux enfants

    Le père valide son PVT

    Il se dit que la mère et les enfants vont restés illégalement au Canada. Permis visiteur réduit par exemple.

    Ou tu attends de trouver un emploi (avec les conditions inscrites dans mon message plus haut dans la discution) et ta femme reste en France

    Ou vous partez à deux et les enfants restent en France (ce qui serait dur je penses à tous les niveaux)

    A vous de voir mais j'aurais fait ça si sa me tenais à cœur comme maintenant

    N'hésites pas

  12. #352
    Avatar de VoyageurM
    James 36 ans

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    Petit message de détresse, à tous ceux qui ont eux leur PVT et qui sont indécis(es), les couples dont l'un ne l'a pas eu, bref, merci de nous tenir au courant, nous qui avons bataillés et qui figuront sur liste d'attente, merci d'avoir la sympathie, si vous n'y allez plus (au Canada), de retirer votre demande afin qu'un autre puisse bénéficier d'un PVT. Soyons solidaires les uns des autres, car le PVT représente un "rêve" pour plusieurs d'entre nous, donc soyons quand même solidaires s'il vous plait. Mon NSM est le 702* , donc environ 625 personnes devant moi.... Felicitations à ceux qui l'ont eu, et bon courage à nous qui sommes dans l'attente... Je trouve ça quand même INJUSTE que ceux qui ont déja eu un PVT en bénéficient encore....


  13. #353
    Avatar de virginiedl
    Virginie 33 ans

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    Pourquoi ne pas tenter entrée express au lieu de s'embêter avec le PVT dans votre cas ça marche !

  14. #354
    Avatar de messiHA
    David 38 ans

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    Message de virginiedl
    Pourquoi ne pas tenter entrée express au lieu de s'embêter avec le PVT dans votre cas ça marche !
    Entrée Express est un programme très stricte

    tout dépends de la branche de travail
    Aujourd'hui c'est plus compliqué qu'un PVT, excepté qu'il n'y a pas de quota

  15. #355
    Avatar de Gzlle
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    Comment cela s'est finalement passé pour vous?

  16. #356
    Avatar de PrissJéjé
    PriscillaJérôme 38 ans

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    Bonsoir,

    Bon à mon tour de poser des questions, j'ai lu les 19 pages donc normalement je n'ai pas loupé l'info que je cherche mais que je n'ai pas trouvée.

    On est déjà au Canada depuis presque 2 ans, mon copain à reussi à avoir le PVT, moi non. Il a un emploi catégorie B, en poste permanent et on a toutes les preuves qu'on vit ensemble depuis plus d'un an.

    On souhaite donc me faire bénéficier du visa ouvert, vu qu'il rempli tous les critères. Je vois que ceux qui l'ont fait, l'ont directement fait à la douane. Y a t-il des personnes qui sont passées par le process en ligne ? J'avoue avoir un peu de mal à comprendre quels formulaires fournir.

    Ca me parait être un peu risqué de le faire à la douane, ou vraiment avec tous les documents les douaniers sont relax ?

    Thanks!

  17. #357
    Avatar de Toonight
    Antoine 39 ans

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    Bonjour MessiHA,
    Merci beaucoup pour ces infos précieuses. La douane me fait peur car comme tu le dis, si le douanier voit ma femme avec 2 enfants juste pour un permis visiteur je sais pas comment il pourrait le prendre... Et si le douanier me voit seul avec mes 2 enfants en PVT, je ne sais pas si ça va passer aussi... Et comme tu peux t'en douter, hors de question que les enfants restent en France
    Je me creuse les méninges pour trouver une solution!


    Bonjour Virginie,
    Entrée Express ne s'applique pas au Québec malheureusement. J'ai regardé toutes les possibilités.


    Bonjour PrissJéjé,
    En 2 ans, pourquoi ne pas avoir entamé le CSQ puis la RP?

  18. #358
    Avatar de xaxa40
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    Message de Toonight
    Bonjour MessiHA,
    Merci beaucoup pour ces infos précieuses. La douane me fait peur car comme tu le dis, si le douanier voit ma femme avec 2 enfants juste pour un permis visiteur je sais pas comment il pourrait le prendre... Et si le douanier me voit seul avec mes 2 enfants en PVT, je ne sais pas si ça va passer aussi... Et comme tu peux t'en douter, hors de question que les enfants restent en France
    Je me creuse les méninges pour trouver une solution!


    Bonjour Virginie,
    Entrée Express ne s'applique pas au Québec malheureusement. J'ai regardé toutes les possibilités.


    Bonjour PrissJéjé,
    En 2 ans, pourquoi ne pas avoir entamé le CSQ puis la RP?
    Nous sommes exactement dans le même cas ! Deux enfants de 2ans et demi et 13 mois et je dois dire que du coup c'est le vague ! Je suis aide soignante en france au chomage depuis un an pour élèver nos loulous du coup je pensais contacter les établissements de santé pour essayer de me faire embaucher mais dur dur mon diplome n'est pas reconnu au Québec ! Et le viss touriste ne m'enchante pas trop je comptais partir pour monter mon entreprise de couture création accessoires pour enfants car je suis en pleine reconversion chaud tout ça !

  19. #359
    Avatar de Gzlle
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    Message de arnaud_
    Franchement tu l'a dis toi même c'est ta dernière chance ... prend là.

    Au mieux vous partirez avec 2 PVT.
    Sinon vous partirez avec 1 et l'autre en touriste mais peut être trouveras tu un emploi dans une catégorie lui donnant le droit a un visa ouvert ...
    Au pire tu auras perdu 250$ ... et vous ne partirez pas.

    C,est quoi le job que tu recherches (intitulé) ? Une fois sur place il pourra peut être trouver une entreprise prête a lui faire un JP.

    Y'a pas de problème que des solutions !
    S'il va jusqu'au bout et que finalement il ne part pas, il ne pourra plus faire de demande EIC pvt jp stage.... non? je suis dans le meme cas. Merci

    Qu'avez vous fait finalement? J'espère que vous avez trouvé des réponses. J'ai un NSM, mon copain est loin sur liste d'attente. Merci

  20. #360
    Avatar de Toonight
    Antoine 39 ans

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    Message de xaxa40
    Nous sommes exactement dans le même cas ! Deux enfants de 2ans et demi et 13 mois et je dois dire que du coup c'est le vague ! Je suis aide soignante en france au chomage depuis un an pour élèver nos loulous du coup je pensais contacter les établissements de santé pour essayer de me faire embaucher mais dur dur mon diplome n'est pas reconnu au Québec ! Et le viss touriste ne m'enchante pas trop je comptais partir pour monter mon entreprise de couture création accessoires pour enfants car je suis en pleine reconversion chaud tout ça !
    Si j'ai bien compris c'est ton conjoint qui a eu le PVT et pas toi. Je pense qu'il faut trouver une job avant de partir respectant ces critères:

    • Le travailleur étranger principal doit occuper un emploi au niveau 0, A ou B de la classification nationale des professions (CNP); (https://www5.hrsdc.gc.ca/NOC/Francai...bleCNP2011.pdf)
    • Le travailleur étranger principal doit détenir un permis de travail valide pour une période minimale de six mois;
    • Le travailleur étranger principal et son époux doivent résider, ou planifier de résider, au Canada pendant qu’ils travaillent.


    Ces critères respectés, le conjoint peut ainsi obtenir un permis de travail « ouvert », c'est-à-dire sans employeur spécifique, et la validité de ce permis ne peut dépasser la validité du permis de travail du demandeur principal ni la durée de l'emploi du demandeur.

    Donc tu aurais un permis ouvert valable 2ans si j'ai bien compris. Vous êtes d'accords avec moi les pvtistes? Il faut donc trouver une job avant de partir, et obtenir la dispense AMT C41 pour le conjoint. Par contre cette dispense, je n'arrive pas à mettre la main dessus pour voir à quoi elle ressemble et en combien de temps elle est délivrée.

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