Retour en France et securite sociale

[lasolei]

Bonjour !
Je rentre quelques mois en France apres un PVT, et avant de repartir en voyage en Amerique latine... et en attendant la residence permanente que je vais envoyer bientot !
Pour ceux qui sont rentres, comment avez vous fait pour votre securite sociale ??? Avec quel statut ?
Je me demande si je vais pas devoir m inscrire a la fac pour avoir droit a une couverture ou alors prendre le RMI et la CMU !
Merci pour vos conseils !
Leila

[julyof]

Je remonte ce message!
Je suis dans la même situation : retour en France après 4 ans au Canada.
J'ai téléphoné à la CPAM et ils me disent que l'on a automatiquement 3 mois de de carence avant d'être à nouveau affilié à la sécurité sociale française !! Que s'est-il passé pour vous ? Comment avez-vous pu être affilié au 1er jour de retour en France ?
Merci pour votre aide !!
Julie

[murielj]

Il y a en effet trois mois de carence pour que tu puisses demander la CMU.
Si tu trouves un boulot, je pense que tu es couvert aussitôt que tu commences à travailler (à vérifier).

[Marie]

Alors, je ne sais pas si ça t'apporteras toutes les réponses, mais j'ai découvert ce petit document qui devrait t'aider:

[julyof]

Merci pour votre réponse rapide !
J'avais aussi consulté ce document et on trouve à la page 65 :

"Si vous avez travaillé dans un pays lié par une convention de sécurité sociale:
Vous pouvez faire appel, en fonction des conventions, aux périodes d’assurances accomplies dans un autre Etat pour ouvrir immédiatement des droits aux prestations françaises."

Mais il n'y a pas d'autres précisions...

Je m'étais renseignée à Service Ontario avant de partir et ils m'avaient indiqué qu'étant donné que nous avons un délai de carence de 3 mois pour avoir droit à la sécu à l'arrivée au Canada (en emploi de perf ou en RP), du fait de la convention de sécurité sociale France-Canada, nous ne devrions pas avoir cette même période de carence en revenant en France.
Cependant je n'ai pas de référence précise.

Qu'en pensez-vous ?

[Blast]

Pour ma part, quand je suis revenu en France après 15 mois au Canada, je suis allé à mon centre de Sécu et on m'a juste demandé ma nouvelle adresse, mes droits ont été rouverts tout de suite... La fille m'a dit "Ne vous inquiétez pas, hop c'est fait !" Il semble que j'ai eu de la chance et que ça ne soit pas le cas tout le temps, ça doit dépendre de la personne qui t'accueille, j'imagine.

[julyof]

Merci pour ta réponse Blast, en effet, tu as eu beaucoup de chance !

Je suis allée à la CPAM des Yvelines hier et voilà la situation :
Vu que dans l'immédiat, je ne suis ni étudiante, ni salariée, je dois m'inscrire à la CMU.
Le plafond de la CMU étant de 9,020 euros, si l'on a travaillé en 2008 et obtenu un revenu supérieur à ce plafond (les revenus de l'étranger sont aussi pris en compte !), notre contribution s'élève à 8% de la différence.
Dans mon cas et celui de mon conjoint, la CMU nous reviendrait à plus de 2,500 euros pour 1 an !!!!
Ca en devient invraisemblable et ça ressemble à de la double imposition ! :triste:

J'ai vraiment besoin de votre aide et conseils !!

[D_12]

Bonjour,

Je ne suis pas encore partie au Canada mais je pense déjà au retour en France et effectivement les questions d'assurance sont un crai casse tête.

Il paraîtrait qu'April Mobilité propose une couverture spécifique. Elle est normalement accordée aux etrangers qui viennent en France, mais d'après ce que l'on m'a dit elle couvrirait également un Français qui revient de l'étranger et qui n'a plus droit à rien en France (ni sécurité sociale ni mutuelle).

Voici le lien : Welcome Cover : Assurance conforme pour visa Schengen et attestation d'accueil - APRIL Mobilit

Je ne sais pas si ça peut vous aider...

[Dolly54]

Perso, je n'ai pas dit à la sécu que j'étais partie, en plus je suis partie 6 mois (non prévu, mais c'est comme ça). Du coup, j'ai encore tous mes droits, pas de soucis de carence de ce côté-ci, je n'avais pas pu résilier ma mutuelle non plus (car ils me demandaient justement de me résilier de la sécu..), et comme maintenant j'ai besoin d'aller chez le dentiste, j'avoue que ça m'arrange. J'ai fait ce choix en me disant "ça passe ou ça casse". S'ils l'avaient découvert, j'aurais juste été radié, ça n'aurait pas été pratique car mon retour s'est fait en quelques jours, j'aurais pu demander à avoir le CMU au pire des cas, mais bon, il y a toujours une solution. Mais je pense que ça ne sert à rien de se prendre la tête là-dessus alors qu'on n'est même pas parti, il y a déjà assez de questions avant le départ pour en plus s'en rajouter à propos du retour, chaque chose en son temps !

[jolijuli]

salut salut,

je ne trouves pas la reponse a ma question, au bout de combien de temps au canada est on radie de la secu?
et ils vont nous renvoyer une nouvelle carte vitale ou juste reactiver l'actuelle?

[D_12]

D'après ce qu'ils m'ont dit à la sécu, tu dois venir déclarer ta nouvelle situation et à ce moment là tu auras ton nouveau statut et donc ta nouvelle carte vitale (en gros ils te donnent des papiers a remplir). J'avais entendu dire qu'ils te radiaient de la sécu au bout de trois mois mais s'ils ne sont pas au courant que tu es parti je ne vois pas comment ils peuvent te radier...
Je crois que le mieux c'est d'aller a la sécu direct dont tu dépends.
Bon courage car franchement j'y suis allée et ce sont des *****

[Marie]

salut salut,

je ne trouves pas la reponse a ma question, au bout de combien de temps au canada est on radie de la secu?
et ils vont nous renvoyer une nouvelle carte vitale ou juste reactiver l'actuelle?

Tu seras radié au bout de 6 mois hors de France.
Pour la carte, je pense qu'il faudra en demander une nouvelle...

[jolijuli]

ah merde!
Et ca met hyper longtemps a faire, j'avais attendu 3/4 mois avant de recevoir la mienne quand on me l'avait vole...
Donc en gros, quand je rentre, il faut que j'aille a la secu et ils vont me reactiver, mais y a un delai de carence de 3 mois, or quand je vais rentrer, moins de 15 jours apres j'aurait un taf, donc normalement ca se reactive.
Mais si j'ai besoin d'aller voir un medecin, que je bosse et que j'ai pas de carte vitale, comment fais-je?

Et le numero de secu ne va pas changer dans la logique? On le garde a vie ce numero, non?

[zaza84]

Petite info...je rentre d'une année au canada(excelente!!)...Je touche un mois de droits assedics (non epuisés en totalité avant mon départ!) donc mes droits Sécu sont directement réouverts...ET pour ceux qui sont de retour en france, sans avoir droit aux assedics,sans emplois, de nationalité francaise, il faut juste faire une attestation sur l'honneur que vous allez rester au moins 3mois en France pour rouvrir vos droits sécurité sociale...c'est nouveau et rapide!!!
Une petite aide..assez efficace pour ceux qui sont de retour...

[Marie]

Tout d'abord merci Elsa pour cette info.
Petites questions:
En combien de temps tes droits à la sécu ont été réouverts?
Surtout, est-ce que cette réouverture des droits est liée directement au fait que tu avais les Assedics?
Enfin, t'étais-tu radié de la CPAM avant ton départ?

[David31]

j'imagine que par contre il y a bien les 3 mois de carence, non ?

[zaza84]

Mes droits assédics ont été réouverts directement après avoir porté mon attestation assédics a la sécu...quasiment dès mon retour du canada...Ma réouverture de droit CPAM est directement lié au fait que je touchais les assédics...mais du coup sans avoir droit aux assédics, il est tout de meme possible de réouvrir ces droits très rapidement, avec une attestaion sur l'honneur...
Je n'avais pas été radié de la CPAM à mon départ, je ne leur avait rien dit de mon voyage, mais lorsque j'étais au canada j'ai reçu un dossier a remplir, et d'après ce dossier , ils m'ont radié...après ca dépend vraiment des personnes, certaines n'ont jamais recu ce dossier et donc n'ont jamais été radié...moi je n'ai pas eu cette chance!:-)))

[zaza84]

j'imagine que par contre il y a bien les 3 mois de carence, non ?

Et bien non justement, c'est nouveau, il n'y a plus de carrence, pour les personnes de nationalité francaise, et attestant sur l'honneur qu'ils vont rester au moins 3 mois en France...

[kitty_33]

J'avais demandé a la secu avant mon depart,car ayant besoin de medicament dans a vie courante. Ils m'ont dit que mes droits serai arreté au bout de 6 mois.
car ils sont relier au nouveau pays de résidence ( dans mon cas )
Quand on revient apparement vous faite un ayant droit sur vos parents voila pour ma part les explications.

[David31]

Et bien non justement, c'est nouveau, il n'y a plus de carrence, pour les personnes de nationalité francaise, et attestant sur l'honneur qu'ils vont rester au moins 3 mois en France...

Ah oui ! Effectivement c'est une info très intéressante que tu nous donnes là !!