Ne pas vous radier de la CPAM

[Mat]

"Une circulaire française datée de 2003 prévoit qu’une affiliation à un système de sécurité sociale autre implique la péremption des droits français. Ce n’est pas le cas des titulaires d'un PVT (permis vacances travail), qui ne bénéficient pas du système de protection sociale du pays d’accueil. Ils doivent souscrire, avant leur départ de France, une assurance sociale privée. Il est donc important de ne pas se faire radier de leur CPAM française afin de retrouver tous leurs droits, à leur retour en France le cas échéant."

Information obtenue auprès de l'ANAEM.

Ajout d'information de la part de Denisd :

Notez que ce message n'a pas pour but d'alimenter un éventuel débat sur "il faut se radier ou pas de la sécu" ou encore "il faut prévenir ou pas la sécu", mais simplement de rassembler au même endroit un maximum d'informations officielles quant-à la situation du PVTiste par rapport à la Sécurité Sociale Française.

Tous les articles cités sont tirés du Code de la Sécurité Sociale Française (sauf cas précisés).

En tant que pvtistes, quels sont nos droits et "devoirs" par rapport à la Sécurité Sociale française ?

- Article L111-1: il précise (en gros) qu'il faut travailler (et donc cotiser) pour être couvert par la sécurité sociale française (alinéa 2)

- Article L161-8: il indique que quand on ne travaille plus, nos droits restent ouverts pour une durée définie (voir article suivant) SAUF si on ne réside pas en France ("au sens du présent code") (dernier alinéa)

- Article R161-3: en réponse au L161-8, cet article indique que nos droits restent ouverts pendant 12 mois quand on ne cotise plus (deux premiers alinéas)... mais ça ne nous concerne finalement pas car on ne réside pas en France (cf L161-8)

- Article R115-6: il définit les conditions de résidence principale en France: il faut habiter au moins 6 mois sur le territoire français (ce qui n'est pas notre cas à un moment ou un autre) (alinéa 3)

- Article R115-7 et L161-15-4: il dit qu'on doit signaler à la sécu tout changement de résidence, en particulier si on part à l'étranger (comme ça remet en cause notre accès aux droits de sécu). On n'a d'ailleurs qu'un mois pour le faire.

- Article 162-1-14: il indique les "peines" encourues entre autres en cas de non déclaration de changement de domicile. Visiblement seuls les droits sont remis en cause (vu qu'on n'aura pas eu de remboursements). C'est à dire que le seul risque de ne pas prévenir la sécu, c'est de se faire radier

Voilà, ces articles résument grosso-modo tout ce qui a été dit dans ce sujet du point de vue légal.

Après ça ne veut pas dire qu'il faut signaler notre départ à la CPAM ou qu'il ne faut pas le signaler (solution choisie par une majorité de pvtistes apparemment avec succès). Il faut simplement savoir que d'un point de vue légal et en très résumé, on n'a pas droit à la sécurité sociale française si on quitte le territoire pendant plus de 12 mois.

Quelle est la position de la CPAM par rapport au statut de PVTiste ?

- Comme le PVTiste est dans une situation particulière (on n'a pas droit à la sécurité sociale de notre pays d'accueil, on doit prendre une assurance privée personnelle qui nous rapatrie en France en cas de gros souci...),
- étant donné qu'aucun texte de la sécurité sociale française ne prévoit notre statut particulier,
- et sachant que du coup chaque CPAM a une marge de manoeuvre assez grande dans ce cas (tant que le code de la sécurité sociale est respecté),
=> il n'est pas systématique que nos droits restent ouverts jusqu'à notre retour si on va les prévenir de notre départ. Il est même fort probable que dans la plupart des cas l'employé consciencieux nous radie simplement de la sécurité sociale.

En outre ils nous proposent de nous affilier à la Caisse des Français de l'Etranger (CFE) afin de conserver des prestations équivalentes à celles de la Sécurité Sociale Française pendant la durée de notre PVT. Mais il faut savoir que l'adhésion est assez chère (il faut compter un minimum de 90 € par trimestre, selon l'âge, les ressources de l'année précédente et une éventuelle aide du consulat) et qu'elle ne nous dispense pas de l'adhésion à une assurance personnelle de type Globe PVT (la CFE ne propose pas d'assurance responsabilité civile et rembourse exactement comme la sécu... c'est à dire pas assez compte tenu des frais élevés pour les soins dans pas mal de pays du PVT).

Comment sommes-nous assurés pendant notre PVT ?

- Une assurance personnelle privée type Globe PVT est obligatoire pour valider notre permis de travail au Canada, en Nouvelle-Zélande, à Hong-Kong, en Corée du Sud et en Argentine pour la responsabilité civile et le remboursement des frais de santé.

- Nous n'avons pas le droit de nous affilier à l'assurance maladie du pays de destination (par exemple au Canada, cf. la Loi sur l'Assurance Maladie au Québec, section I, introduction, article 5), en particulier car on n'est pas lié à un employeur particulier ou à un travail particulier (par exemple au Canada, cf. le Règlement sur l'Admissibilité et l'inscription des personnes aurpès de la RAMQ, section 2, article 15, partie 3 ; ou plus simplement le site de la RAMQ)

- Globe PVT cesse de nous couvrir lors de notre retour en France (fin de contrat ou rapatriement), cependant on reste couvert par cette assurance si on revient en France pour "vacances scolaires" (mais c'est pas forcément pendant les vacances ), dans une limite de 30 jours par période d'adhésion et avec un plafond de remboursement de 15 000€ (cf. notice d'information de Globe PVT pp.1 et 2).

Note: En cas de rapatriement, la CPAM indique qu'il est possible de réouvrir les droits immédiatement voire qu'ils soit pseudo-rétroactifs si on a fait 2 jours d'hôpital avant l'ouverture réelle des droits. Comme il s'agit d'une dérogation par rapport aux textes, ça reste au bon vouloir de l'employé de CPAM qui va traiter notre dossier.

Comment se passe notre retour en France ?

(Dans l'éventuel cas où on a été radié (d'une manière ou d'une autre) de la Sécurité Sociale Française)

Comme la sécu est obligatoire en France, il faut se réaffilier.
Visiblement ce n'est pas une grande difficulté comme on est en France
La difficulté est plutôt d'obtenir les droits de remboursement des soins.

Plusieurs solutions:

- Vous trouvez vite un boulot et c'est plutôt cool
Dans ce cas, les droits de remboursement sont automatiquement ouverts pour un an dès que vous bossez 60 h au cours d'un mois (ou si vous avez un salaire au moins égal à 60x le cours du smic horaire) (site Ameli).

Dans ce cas vous avez donc au moins un mois de carence.

Note: Si c'est votre 1er emploi en France (vous n'en avez vraiment eu aucun avant), vos droits sont ouverts dès le début de votre emploi, même si vous ne faites pas 60 h, et ce pour une durée de 3 mois (site Ameli).

- Vous ne trouvez pas de boulot mais vous avez encore droit à l'allocation chômage: par le biais du chômage, vous cotisez à la sécurité sociale, donc vos droits sont rouverts assez rapidement (premier versement).

Dans ce cas vous avez donc au maximum un mois de carence.

- Vous ne trouvez pas de boulot et vous avez moins de chance car vous n'avez plus/pas droit au chômage et donc vous ne cotisez pas à la sécurité sociale

A ce moment là il faut se débrouiller pour obtenir la C.M.U. (Couverture Maladie Universelle, article L861-1) qui est soumise à plusieurs conditions, en particulier financières (mais comme vous n'avez ni boulot ni chômage, les conditions sont généralement remplies). Deux possibilités pour l'obtenir:
-> Faire simplement la demande de CMU ... mais il faut pouvoir justifier de 3 mois de résidence en France (site Ameli)
-> Faire une demande de R.M.I. (Revenu Minimum d'Insertion) si vous avez plus de 25 ans (ou si vous avez moins de 25 ans mais attendez un enfant ou avez au moins un enfant à charge) (Articles L262-1 du Code de l'Action Sociale et des Familles). Le RMI donne automatiquement droit à la CMU (Article L861-2)... mais il faut compter 2 à 3 mois pour le traitement du dossier.

Dans ces cas il faut donc compter 2 à 3 mois de carence.

Note: la CPAM indique que si on est français, la justification des 3 mois de résidence n'est pas indispensable, et on pourrait donc mettre en place la CMU de base très rapidement. Comme il s'agit d'une dérogation par rapport aux textes, ça reste au bon vouloir de l'employé de CPAM qui va traiter notre dossier.

Voilà, je pense que j'ai à peu près fait le tour de ce propose ou demande la loi française pour nous, pvtistes.

[lilti972]

Surtout que si vous vous radiez de la CPAM en PVT, vous devrez alors subir les 3 mois de carrence si vous voulez bénéficier de la carte soleil lors de votre emploi de perf 5 ke précise que pour bénéficier de la carte soleil il faut à ce moment se radier de la CPAM).
Mais, il ne peux y avoir plus de 2 mois entre la radiation de la CPAM et la demande de la carte soleil, sinon 3 mois de carrence

[kynsy]

Bonjour,
Je n'ai pas trop compris, quand on part en PVT, on a toujours notre carte vitale et on a un assurance..donc impossible d'ètre radié...
Comment les personnes font pour ètre radié de la CPAM??????????
En ne souscrivant pas d'assurance avant de partir...??????

[denisd]

Non, en allant à la CPAM et en leur disant "je pars au Québec pour travailler". La CPAM va alors radier la personne et donner un formulaire pour avoir la RAMQ... sauf que ce formulaire ne donne pas droit à la RAMQ avec le PVT (il faut un permis de travail rattaché à un employeur unique pour cela).

[ptitenenette]

Bonsoir,

en gros ,il faut partir sans rien leur dire..lol!!!
mais ,si il nous arrive quelque chose là bas sur place..c'est eux qui prendrons en charge?! tout de même!

[Virgie]

Bonsoir,

mais ,si il nous arrive quelque chose là bas sur place..c'est eux qui prendrons en charge?! tout de même!

Bonsoir ptitenenette,

Non ce n'est pas la sécurité sociale (en france) qui va prendre en charge si tu as un problème au Canada, mais l'assurance privée (du genre Globe Parter et bien d'autres... voir le lien dans le post de Mat) que tu auras prise avant.

A+

[Bleach]

Bonjour à tous,

alors je surf depuis un certain temps sur le dossier préparation.Je ne suis même pas dans la phase "présentation du dossier de candidature".Néanmoins;je me sens comme un " Alien". J' ai une carte d' assurance européenne qui me couvre car je cotise en République Tchéque le temps de mon contrat.
La CPAM m' a radiée puisque je partais pour un long moment.Mon erreur a été de ne pas côtiser à la caisse des expatriés.C'était double emploi.Je vais en vacance en France.Je pourrai consulter un conseillé sur place.

Pourriez-vous me conseiller?
Merci

[lyly]

J'ai une petite question.
Donc moi je dois prendre un médicament tous les jours donc en partant, je vais devoir partir avec mes 12 boites de médocs comme une ptite mamie.
Et sur l'ordonnance, le médecin va devoir dire que je pars un an à l'étranger pour que le pharmacien me donne tout. Et je vais sans doute meme devoir le dire à mon CPAM pour qu'il soit ok pour me donner les 12 boites et me les rembourser ( bon au pire c'est un médoc qui couté 3€ et quelques).

Mais pensez vous qu'ils vont me radiez de la sécu du coup ???

Quand je suis partie en Australie, je n'ai pas été radiée, je ne crois pas l'avoir dit (mais c'était écrit sur mon ordonnance que je partais un an). Mais j'rétais étudiant vu qu'à la base je partais pour un stage et que ça me couvrait 9 mois et que ma mère m'a inscrite au CPAM pour les autres mois sans rien leur dire. Mais là du coup, je me pose la question...

[Miss Purple]

moi aussi je vais devoir partir avec des médocs mais je ne dirais rien.....je ne veux pas me faire radier.
Bon je sais qu'on parle de la CPAM mais pour les mutuelles, il faut la résilier ou pas ?

[Emeline]

d'après moi ta mutuelle (à vérifier) ne te couvre pas à l'étranger - en tout cas la mienne ne le faisait pas - donc je pense qu'il est inutile de continuer à payer ....

[murielj]

La mutuelle c'est comme pour la sécu : si vous rentrez en France à l'improviste, vous serez content d'avoir encore une mutuelle. Parce que en cas de gros problème, après le rapatriement par votre assurance voyageur, si vous n'avez pas de mutuelle, vous risquez de casquer...

[Waterlily]

P'tit message de mon expérience personnelle qui vous convaincra de ne pas vous faire radier de la CPAM.
L'an dernier je suis partie 7 mois, sous couvert d'un contrat.
Je me suis donc fait radié de la sécu, c'était alors préférable dans ce contexte là.
Quand je suis revenue en novembre, j'ai bien galérer pour me réinscrire, 4 déplacements, jamais le même interlocuteur, bref... très compliqué.
Ca m'a pris au total un mois pour réouvrir des droits, et encore je suis gentille!
Pour moi tout est réglé désormais mais faites bien attention, car ça peut être lourd de conséquences.

[todz73]

Bin il faut leur dire quoi à la CPAM du coup, rien du tout?

Et s'ils envoient un courrier, il leur reviendra pour cause de changement d'adresse et ils se mettront à nous rechercher non?

Il faut quand même faire un changement d'adresse chez quelqu'un en France ou pas?

[MarieD]

Bonjour,
Moi perso je suis prof des écoles, donc je suis à la MGEN pour la sécu et ma mutuelle...
Je dois partir un an à partir de septembre prochain, est-ce que quelqu'un saurait ce que je dois faire par hasard?
Merci d'avance!

[lvlatthieu]

Bin il faut leur dire quoi à la CPAM du coup, rien du tout?

Et s'ils envoient un courrier, il leur reviendra pour cause de changement d'adresse et ils se mettront à nous rechercher non?

Il faut quand même faire un changement d'adresse chez quelqu'un en France ou pas?

Je pense que le plus simple et de donner, si possible, l'adresse de tes parents aux différents organismes... J'ai pas plus d'infos par rapport à ça, peut être que quelqu'un pourra mieux te renseigner...

Bonjour,
Moi perso je suis prof des écoles, donc je suis à la MGEN pour la sécu et ma mutuelle...
Je dois partir un an à partir de septembre prochain, est-ce que quelqu'un saurait ce que je dois faire par hasard?
Merci d'avance!

Pour quelque chose d'aussi spécifique, je te conseille vivement de contacter la MGEN. Perso je connais, et à part si un ancien pvtiste ayant été dans ton cas passe par là, tu risques d'avoir du mal à trouver une réponse

[fabien-breiz]

Bonjour a toutes et tous,
J écris ce ptit mot pour témoigner de comment nos services français ont parfois le chic pour rendre les choses simples très compliquées.

Point de ma situation.
16 aout 2007 - licenciement amiable avec mon employeur
- ce qui veut dire que je bénéficie de droits a la cpam au minimum pour 1, jusqu en aout 2008.

PVT - arrivée au canada début septembre.
Fin du PVT - 9 mai 2008
début de l emploi de perf - 10 mai 2008.

Je demande donc à la CPAM de me fournir le papier SE 401 Q 207
La cpam me l envoit en cochant la case B "personne s établissant au québec de manière permanente" au lieu de personne travaillant de manière temporaire.
Première bourde.

Deuxième bourde.
Ils doivent noter une fin de droit - pour moi, c est le 31 juillet 2007.
J étais encore salaré en france mais ca n est pas grave.

Du coup, puisqu il ne mette pas la fin de mes droits au 16 aout 2008, (date antérieure au début d emon emploi de perfectionnement) je me colle la période de carence de 3 mois.

je les appelle et la CPAM de mon département ne veut rien entendre, j appelle à Paris, ils me disent que je suis dans le droit de demander la fin de mes droits pour le 16 AOUT 2008, et non 31 juillet 2007, ce qui évite la péridoe de carence. Effectivement, en emploi de perf, il faut que lorsque le visa débute, vous soyez couvert par la sécu en France. C est une sorte de passation de "client".
Dans mon cas, les caisses sont indépendantes et du coup, les droits ne semblent plus être les mêmes entre Paris et mon département.
La fonctionnaire de la CPAM conclut en me disant qu il aurait fallu que j habite a paris pour obtenir ce que je souhaitais. Ostie de Face Haïssable.



CONCLUSION - si vous êtes en PVT, et que vous souhaitez faire un emploi de perfectionnement - lorsque vous demanderez le SE 401 Q 207, ne parlez pas du PVT, ne dites pas que vous étiez au Canada.
Dites que vous étiez à la maison en train de jouer à la Wiii que l on vous a offert à Noel.


SI vous connaissez le Texte qui permet de dire que nos droits à la sécu sont toujours valides pendant le pvt, et que nous ne devrions pas nous faire radier de la sorte, je suis preneur.
MERCI

[denisd]

Moi perso, j'ai même pas essayé de récupérer ce formulaire... Je me suis inscrit à la RAMQ le lendemain de quand j'ai fait faire mon permis de travail, et j'ai 2 mois 1/2 de carence à attendre. Le temps que la sécu envoie le bon formulaire et tout et tout, ça a vite fait de mettre plus de temps...

[mickeydine]

On a eu le même problème pour le deuxième visa...les 3 mois de carence...Mais on s'était pas radiés en PVT. Bon ça t'aide pas mais on comprend

[lilti972]

C'est bizarre parce que moi je n'ai eu aucun problème de ce genre
j'ai du avoir de la chance ou encore c'est parce que je dépend de la CPAM de Paris
Je ne m'étais pas non plus radiée en PVT je me susi radiée après avoir validé mon emploi de perf j'avais pris une assurance privée pour un moi pour me couvrir lors du tour du poteau
Bon courage en tout cas dans tes démarches

[BenAnge]

Eh bin !!
Un grand merci à toutes et à tous pour ces précisions importantes.
Si j'ai bien compris, je vais partir tranquillement, sans leur en parler.
Pour la suite, si je décide de rester avec un autre visa, je me déciderai à faire les démarches.
Pour ce qui est de l'inscription à la CPAM:
Je me suis inscris en septembre 2009 (après la fin de mes études), et j'ai été reconnu que fin décembre. Pendant ce laps de temps, j'ai vu trois ou quatre conseillers (donc jamais les mêmes), et à chaque fois on me disait "ah ba ma collègue n'a pas tout à fait fait le nécessaire", de plus je suis tombé sur deux personnes aimables (comme des portes de prisons). Bien sur, tous ne sont pas comme ça.
Enfin pour dire qu'au mois de Février, donc actuellement, casi tout est fait, sauf ma carte vitale.
Donc je suis bien content des réponses de ce poste, car si c'est pour connaître ça une autre fois. On a plus vite fait de trouver un travail, car pendant un moment je n'étais pas assuré du tout!

Bon courage à tous et à très bientôt !!!!
Merci