Logement - Rupture ou Annulation de Bail

[Djay6]

Bonjour à tous,

Voilà mon problème et par la suite ma question:

Je suis arrivé (avec un ami) il y a maintenant 3semaines à Montréal. Nous avons trouvés un appartement sur Laurier (6 1/2 - 3 ch. fermées, meublé, 1500$), signés le bail avant hier (06/01/2013), payés le 1er mois de loyer ET la caution (du même prix que le loyer).
Néanmoins, beaucoup de travaux dans la cuisine sont à prévoir, un changement des serrures de l'appartement doit être refait, et l'appartement a été laissé de manière plutôt "crade" à des endroits.
Le bail, comme dis plus haut, a été fait, en sous location, jusqu'au 30 Juin 2013. Seulement, gros problème, hier, mauvaise nouvelle, mon ami doit absolument rentrer en urgence en France pour une période encore inderterminée, et je me retrouve seul dans cet appartement.

Ma question est donc la suivante.

Suivant les différents problèmes quant à l'état des lieux et le départ avorté de mon ami, un bail signé, peut il etre rompu ou annulé aussitôt ?

Ne me dirigez pas vers le site de La Régie du Logement car déjà vu. Je viens en aide auprès de vous, pour vos avis, vos expériences...

Merci infiniment :thumbsup2:

Jérémy

[Marie]

Dans quel état est-il vraiment cet appartement ? Est-ce que vous avez fait une sorte d'état des lieux par exemple ?

Le fait que ce soit sale ne change pas grand chose. Il y a une différence entre crade et insalubre (au point que ça en devienne dangereux pour votre santé ?)
Est-ce que vous avez le chauffage ? Est-ce que la cuisine fonctionne ? Est-ce que vous aviez parlé de la cuisine et des possibles réparations sur le sujet avec le proprio ?
Est-ce que vous avez discuté de qui serait à la charge des réparations de la cuisine (le proprio ou vous ? si ce sont des petits travaux : vous/ Autrement, il faut que ce soit lui).

Pour terminer : si tu es un peu bloqué avec l'appart sur les bras (il est possible que le propriétaire soit conciliant et annule le bail), tu as toujours la possibilité de trouver un ou une colocataire. Et puis si le bail est prévu pour durer moins d'un an, il est normalement possible de le résilier dans 1 mois autrement.

[Djay6]

L'appartement en lui même est propre. Il y a vraiment que la cuisine qui pour moi est inhabitable, où nous pouvons rien y mettre, pas même faire nos courses..
Le problème c'est que tout est payé, on a le bail, mais le proprio doit encore venir pour faire ses travaux.

Je dois le rappeller, et voir avec lui. En espérant trouver une situation où les deux parties seraient satisfaites.

Sinon, rien ne stipule officiellement qu'un bail peut être rompu ou annulé pour différents motifs ?

[gaetaNN]

Si je me réfèrre à mon post, la caution est interdit. Le mieux pour toi je pense serait d'en parler au proprio pour l'état de la cuisine et de lui parler du problème.. Et d'arranger çà à l'amiable avec lui..

[Djay6]

J'ai lu aussi que la caution était interdite sur la Régie du Logement. Mais j'ai lu aussi que désormais ca pouvait se faire, et que ca se faisait de plus en plus ...

[gaetaNN]

Ouai c'est assez contradictoire mais je me suis rendu hier pour avoir des informations par rapport à mon cas, et elle me l'a dit elle même, de plus moi j'avais payé le dernier mois de mon bail, alors que c'est interdit aussi!

Bref, si le proprio ne veut pas casser le bail, arrange toi qui fixe la cuisine et trouver un autre colloc, car il pourrait ouvrir un dossier à la régie et çà serait la merde sauf si il est cool et qu'il accepte ta situation!

[Djay6]

Ah mais la cuisine il va s'en occuper quoi qu'il arrive. C'est juste qu'il avait tout dissimuler lors de l'état des lieux, et que nous une fois qu'on emmenage, SURPRISE !
On peut vraiment rien faire dans la cuisine. J'ai pris des photos de toute facon pour lui montrer.

Maintenant, la vraie question est de savoir si oui ou non, un bail peut etre annulé, rompu aussi rapidement et facilement. We'll see ..

[gaetaNN]

Essaye d'aller à la regie ou de leur téléphoner, je sais que t'as été sur leur site mais il est pas très helpfull, vu que ta situation est délicate.. Moi dans ma tête, je pense qu'il y'a un cours délai pour annuler mais je suis pas sur du tout!

[Djay6]

Oui je vais tenter de les joindre. En espérant que.

[hyunckel]

Et pourquoi tu lui expliques pas tout simplement la situation au lieu de voir les recours légaux ? ... S'il n'est pas arrangeant tu pourras l'envisager par la suite, mais privilégie la médiation avant. un 6 1/2 à Laurier c'est pas trop dur à pourvoir ....

[Djay6]

Je pourrais en effet Anthony, lui dire clairement les choses, lui expliquer la situation.. Mais je doute que ca marchera.
Je vois plus le proprio' me dire du genre, "mon gars, ca c'est ton probleme, nous on a fait un bail, etc..etc.., démerde toi ! " . Et là? Ben je me retrouve une main devant et une main derriere ..

C'est assez problématique.. J'ai pas dormi de la nuit en plus de ca, a me tourmenter, à me retourner le crane.. C'est pas le top !

[redwine]

On peux casser le bail lors du premier mois??

[Tycia13]

Bonjour tout le monde,

Je me pose les mêmes questions, est-ce que si nous nous engageons pour une durée d'un an et que l'on veut partir au bout de 6 mois, est-ce que cela est possible de le rompre, même s'il faut prévoir un préavis (par exemple, un mois comme en France) ?

Merci d'avance pour votre réponse !

[Syriane]

Bonjour tout le monde,

Je me pose les mêmes questions, est-ce que si nous nous engageons pour une durée d'un an et que l'on veut partir au bout de 6 mois, est-ce que cela est possible de le rompre, même s'il faut prévoir un préavis (par exemple, un mois comme en France) ?

Merci d'avance pour votre réponse !

Je ne suis pas une spécialiste. Mai, si tu t'engages pour un an, tu te dois d'aller au bout des 12 mois. Si tu souhaites rompre ton bail, tu devras payer les 6 mois restants, sauf dans le cas où tu trouves quelqu'un pr reprendre ton bail ...

D'ailleurs, à la fin de tes 12 mois, il faudra bien signifier à ton/ta propriétaire que tu ne souhaites pas prolonger le bail car ce dernier (à ce qu'on m'a dit) se reconduit automatiquement ...

[vivimimi]

bonjour,

Nous sommes deux amies arrivé sur Montréal depuis plus de 3 mois, et nous avons signé un bail jusqu'en avril seulement... obligation familiale nous oblige a rentré fin décembre en France pour deux ou trois mois, nous aimerions savoir par rapport au bail comment peut on s'arranger avec la propriétaire si vous avez des conseils a nous donner ? On vous en sera très reconnaissante.

[Clarinette82]

bonjour,

Nous sommes deux amies arrivé sur Montréal depuis plus de 3 mois, et nous avons signé un bail jusqu'en avril seulement... obligation familiale nous oblige a rentré fin décembre en France pour deux ou trois mois, nous aimerions savoir par rapport au bail comment peut on s'arranger avec la propriétaire si vous avez des conseils a nous donner ? On vous en sera très reconnaissante.

1) discuter avec le proprio
2) trouver une personne pour vous remplacer
3) payer le loyer même si vous n'y habitez pas

[Delphine37]

J'ai cru comprendre (entendu par de nombreux québécois) qu'en donnant un préavis de 3 mois, on pouvait quitter l'appartement au bout de ces 3 mois (en ayant payé ces 3 mois bien sûr).
Info ou intox ??

[lonely]

J'ai cru comprendre (entendu par de nombreux québécois) qu'en donnant un préavis de 3 mois, on pouvait quitter l'appartement au bout de ces 3 mois (en ayant payé ces 3 mois bien sûr).
Info ou intox ??

C'est faux : Rgie du logement

Je préfère toujours me référer au site de la Régie pour être sûr des infos
Mis à part les cas exceptionnels, tu peux juste décider de ne pas renouveler le bail en donnant un avis dans les délais.

[Delphine37]

C'est faux : Rgie du logement

Je préfère toujours me référer au site de la Régie pour être sûr des infos
Mis à part les cas exceptionnels, tu peux juste décider de ne pas renouveler le bail en donnant un avis dans les délais.

ok merci pour ta réponse

[seb06]

Mis à part les cas exceptionnels, tu peux juste décider de ne pas renouveler le bail en donnant un avis dans les délais.

Bonjour à tous, merci pour cette discussion

Qu'est-ce qui est considéré comme exceptionnel du coup ? Typiquement j'ai signé un bail jusqu'à fin juin (le classique) mais mon visa s'arrete fin avril et pour l'instant je n'en ai pas de nouveau..
Est-ce que le fait que je DOIVE quitter le canada est une justification suffisante de rupture de bail ? Je ne veux pas non plus que mon coloc soit en trouble et qu'on lui demande de payer l'ensemble du loyer (sachant qu'on a déjà fait des chèques post-datés jusqu'au bout.. c'est interdit pareil, mais ça se fait et on aurait pas eu l'appart si on avait refusé )