Stage de recherche et démarches administratives

[LouiseC18]

Bonjour à tous,

Pour expliquer ma situation, je suis étudiante française en troisième année de licence et pour valider ma licence, je dois effectuer un stage. J'ai trouvé ce stage dans le domaine de la recherche à l'Université du Québec à Trois-Rivières aux côtés d'un professeur. Il faut savoir que j'ai passé le premier semestre de ma troisième année en mobilité d'études à l'Université du Québec à Trois-Rivières justement. Et pour cela, j'ai en ma possession un permis d'études, valable jusqu'en mars 2022. Aujourd'hui, je suis de retour en France. Mon stage se déroule de mi-février à mi-mai donc c'est un stage de 3 mois soit moins de 120 jours.

Le problème aujourd'hui est que je ne sais pas ce dont j'ai besoin en termes de documents pour revenir au Canada. Que ce soit au niveau des services administratifs français ou canadiens, personne n'a su répondre à mes questions. Alors je tente aujourd'hui d'obtenir des réponses ici, au cas où certains auraient vécu cette situation ou connaîtraient les règles en la matière.

Je m'interroge sur plusieurs points :
- Suis-je éligible à la dispense de permis de travail pour moins de 120 jours puisqu'il s'agit d'un stage de recherche ?
- Si oui, dois-je faire un autre document : un visa de résident temporaire ou autre ?
- Si non, que dois-je faire comme document, en prenant en compte que j'ai un permis d'études en cours ?

Je vous remercie par avance pour votre aide !

Louise

[larousse]

Je m'interroge sur plusieurs points :
- Suis-je éligible à la dispense de permis de travail pour moins de 120 jours puisqu'il s'agit d'un stage de recherche ?
- Si oui, dois-je faire un autre document : un visa de résident temporaire ou autre ?
- Si non, que dois-je faire comme document, en prenant en compte que j'ai un permis d'études en cours ?

Bonjour Louise,

Oui tu réponds aux conditions pour la dispense de permis de travail pour chercheur de courte durée, tu as simplement besoin de ton passeport, AVE et des documents qui prouvent que tu viens faire un stage de recherche (ex: lettre du département de l’université). Tu trouveras les conditions pour la dispense ici:

Dispense de permis de travail de courte durée (de 120 jours) pour les chercheurs - Canada.ca

[LouiseC18]

Bonjour Louise,

Oui tu réponds aux conditions pour la dispense de permis de travail pour chercheur de courte durée, tu as simplement besoin de ton passeport, AVE et des documents qui prouvent que tu viens faire un stage de recherche (ex: lettre du département de l’université). Tu trouveras les conditions pour la dispense ici:

Dispense de permis de travail de courte durée (de 120 jours) pour les chercheurs - Canada.ca

Bonjour,
C'est donc aussi valable pour les stages dans le cadre des études ? J'ai entendu dire qu'avec un statut d'étudiant, il fallait faire une demande de permis d'études + de permis de travail...
Merci pour votre retour,
Louise

[larousse]

Bonjour,
C'est donc aussi valable pour les stages dans le cadre des études ? J'ai entendu dire qu'avec un statut d'étudiant, il fallait faire une demande de permis d'études + de permis de travail...
Merci pour votre retour,
Louise

Cette dispense de permis s’applique si la raison de ton séjour est de participer à un projet de recherche, pour une durée maximale de 120 jours.

Si la raison de ton séjour est que tu comptes faire des études à l’UQTR, ton permis d’études te permet de le faire jusqu’en mars 2022. Rappel: le permis d’études autorise l’étudiant à travailler à temps partiel (jusqu’à 20h par semaine) pendant ses études.

Si la raison de ton séjour est le projet de recherche, il y a la dispense de permis de travail pour chercheur.

Si la raison de ton séjour est un stage seulement, sans la recherche, il te faut un permis de travail Stage Coop.

[LouiseC18]

Cette dispense de permis s’applique si la raison de ton séjour est de participer à un projet de recherche, pour une durée maximale de 120 jours.

Si la raison de ton séjour est que tu comptes faire des études à l’UQTR, ton permis d’études te permet de le faire jusqu’en mars 2022. Rappel: le permis d’études autorise l’étudiant à travailler à temps partiel (jusqu’à 20h par semaine) pendant ses études.

Si la raison de ton séjour est le projet de recherche, il y a la dispense de permis de travail pour chercheur.

Si la raison de ton séjour est un stage seulement, sans la recherche, il te faut un permis de travail Stage Coop.

Effectivement, la raison de mon séjour est de participer à un projet de recherche, seulement cela se fait dans le cadre d'un stage, indispensable pour terminer ma licence. C'est sur ce point que j'ai peur de ne pas correspondre à la dispense. Dans l'article sur la dispense de permis de travail, ils évoquent les étudiants de premier cycle qui viennent faire de la recherche. Cependant, ce n'est pas précisé que c'est dans le cadre d'un stage. J'ai peur que cette petite nuance fasse que les douaniers refusent de me dresser une dispense. Qu'en pensez-vous ?

[larousse]

Effectivement, la raison de mon séjour est de participer à un projet de recherche, seulement cela se fait dans le cadre d'un stage, indispensable pour terminer ma licence. C'est sur ce point que j'ai peur de ne pas correspondre à la dispense. Dans l'article sur la dispense de permis de travail, ils évoquent les étudiants de premier cycle qui viennent faire de la recherche. Cependant, ce n'est pas précisé que c'est dans le cadre d'un stage. J'ai peur que cette petite nuance fasse que les douaniers refusent de me dresser une dispense. Qu'en pensez-vous ?

Même si c'est dans le cadre d'un stage, à la base tu viens à titre de chercheuse et non de stagiaire. Alors la dispense de permis s'applique en principe.

[LouiseC18]

Même si c'est dans le cadre d'un stage, à la base tu viens à titre de chercheuse et non de stagiaire. Alors la dispense de permis s'applique en principe.

D’accord, merci beaucoup !
Et je n’ai pas besoin non plus de visa de résident temporaire à la place ?
Juste l’AVE, le passeport et les documents justificatifs suffisent ?

[larousse]

D’accord, merci beaucoup !
Et je n’ai pas besoin non plus de visa de résident temporaire à la place ?
Juste l’AVE, le passeport et les documents justificatifs suffisent ?

Je pense que tu voulais parler plutôt du permis de travail temporaire? Car les Français n'ont pas de visa de résident pour venir au Canada.

Alors oui, AVE, passeport et les documents justificatifs (voir le lien que je t'ai mis plus haut, il donne plus d'information sur les justificatifs).

[LouiseC18]

Bonjour,

J’ai une autre question : j’ai appris que l’entreprise pouvait formuler une demande d’avis à l’Unité pour la Mobilité Internationale des Travailleurs de l’IRCC pour savoir si oui ou non le travailleur est éligible à la dispense. Est-ce que cet avis est obligatoire à avoir pour passer les douanes ? Car mon vol est prévu pour dans 10 jours et je n’aurai pas cet avis à temps…

merci

[larousse]

Bonjour,

J’ai une autre question : j’ai appris que l’entreprise pouvait formuler une demande d’avis à l’Unité pour la Mobilité Internationale des Travailleurs de l’IRCC pour savoir si oui ou non le travailleur est éligible à la dispense. Est-ce que cet avis est obligatoire à avoir pour passer les douanes ? Car mon vol est prévu pour dans 10 jours et je n’aurai pas cet avis à temps…

merci

Bonjour,

L'avis n'est pas une décision officielle. C'est une simple orientation fonctionnelle pour l'employeur. Il n'est pas destiné à être fourni aux services frontaliers.

[celiarg]

Bonjour, je me permets de relancer cette conversation. Je me trouve dans la même situation aujourd'hui, je vais partir en stage pour un projet de recherche à Montréal et donc (normalement) bénéficier de la dispense de permis de travail de 120 jours pour les chercheurs. Mon emploi se fait sur 118 jours exactement, cependant suis-je obligée d'arriver le jour même du début de ma mission?

Mon contrat de travail va du 6 mai au 31 aout, idéalement je souhaiterai arriver à Montréal le 3 mai et repartir le 1er septembre. Mais dans ce cas je passerai 123 jours sur le sol canadien. Est ce que ma dispense de travail commence le jour où j'arrive au canada ou bien le jour ou je commence mon contrat?

Je vous remercie par avance en espérant que quelqu'un puisse m'aider sur le sujet!