Discussion: Moto avec plaque européenne pour un an au Canada
- 18/09/14, 00:49 #1
Bonjour !
Je viens de terminer un voyage d'un an avec ma moto depuis la Belgique pour passer maintenant un an en PVT à Vancouver. J'ai toujours ma plaque belge et j'aimerais savoir si je pourrai la garder durant cette année ? En soi tout ce que j'aurais besoin est une assurance valide et j'en ai trouvé une qui pourrait me faire ça pour un an. Ca pourrait le faire ?
Merci d'avance !
- 18/09/14, 02:37 #2
Salut Alexandre,
Je ne pense pas que ce soit autorisé car sinon beaucoup de monde le ferait
Est-ce que tu veux importer ta moto ?
J'ai trouvé ça :
Véhicules importés d'un autre pays que les États-Unis
Vous ne pouvez pas importer au Canada un véhicule fabriqué selon les normes de sécurité d'autres pays que les États-Unis ou le Canada, sauf dans l'une des situations suivantes :
- le véhicule a 15 ans ou plus (à l'exception des autobus);
- le véhicule est un autobus qui a été fabriqué avant le 1er janvier 1971;
- le véhicule est importé au Canada temporairement.
Si le véhicule que vous avez l'intention d'importer au Canada a moins de 15 ans ou s'il s'agit d'un autobus fabriqué le 1er janvier 1971 ou après cette date, vous devez prouver que votre véhicule répond à l'un des critères susmentionnés. Vous trouverez des détails sur la façon de déterminer l'âge d'un véhicule, sur les types d'importations temporaires et les conditions sous lesquelles un véhicule peut être importé temporairement dans la section précédente intitulée « Importation de véhicules acquis aux États-Unis ».
Exceptions
Dans les situations ci-dessous, vous pouvez importer au Canada un véhicule provenant d'un pays étranger si le véhicule a été conçu, fabriqué, testé et certifié conforme à toutes lesNormes de sécurité des véhicules automobiles du Canada ou aux United States Federal Motor Vehicle Safety Standards et qu'il porte l'étiquette de déclaration de conformité apposée par le fabricant original, qu'il n'a pas été modifié et que la certification du fabricant original est maintenue, dans l'une ou l'autre des situations suivantes.
Pour un véhicule d'occasion ou usagé ayant moins de 15 ans ou un autobus fabriqué le 1er janvier 1971 ou après cette date.- Vous importez un véhicule qui a été fabriqué pendant l'année civile en cours.
- Vous avez acheté un véhicule à l'état neuf et vous l'importez à des fins personnelles. L'ASFC ne considère pas comme neufs les véhicules de démonstration ou les véhicules usagés achetés à un service de location d'automobiles.
- Vous importez, après l'année de sa fabrication, un véhicule que vous avez reçu en cadeau d'un ami ou d'un parent à l'étranger. L'ASFC exige un document signé entre les deux parties attestant qu'il s'agit d'un cadeau (c.-à-d. qu'il n'y a eu aucun transfert d'argent et que rien n'a été donné en contrepartie).
- Vous importez un véhicule en remplacement de votre propre véhicule, car celui-ci a été endommagé pendant votre séjour à l'étranger et il est impossible de le réparer. Comme preuves de l'étendue des dommages, vous devez fournir une déclaration de la compagnie d'assurances et une copie du rapport de police.
- Vous êtes un résident du Canada qui revient pour reprendre votre citoyenneté après une absence d'au moins un an, ou un ancien résident du Canada qui a été résident d'un autre pays pour au moins un an. Consultez notre publication intitulée Vous revenez vivre au Canada.
- Vous entrez au Canada pour la première fois pour vous établir en permanence et vous êtes le propriétaire du véhicule, vous l'avez eu en votre possession et vous l'avez utilisé avant d'arriver au Canada. Consultez notre publication intitulée S'établir au Canada.
Il peut y avoir d'autres exceptions, telles que celles décrites dans le Mémorandum D9-1-11,Importation de véhicules automobiles usagés ou d'occasion.
Source : BSF5048 : L'importation d'un véhicule au Canada
- 18/09/14, 06:29 #3 Top !Salut Alexandre,
Je ne pense pas que ce soit autorisé car sinon beaucoup de monde le ferait
Est-ce que tu veux importer ta moto ?
J'ai trouvé ça :
Véhicules importés d'un autre pays que les États-Unis
Vous ne pouvez pas importer au Canada un véhicule fabriqué selon les normes de sécurité d'autres pays que les États-Unis ou le Canada, sauf dans l'une des situations suivantes :
- le véhicule a 15 ans ou plus (à l'exception des autobus);
- le véhicule est un autobus qui a été fabriqué avant le 1er janvier 1971;
- le véhicule est importé au Canada temporairement.
Si le véhicule que vous avez l'intention d'importer au Canada a moins de 15 ans ou s'il s'agit d'un autobus fabriqué le 1er janvier 1971 ou après cette date, vous devez prouver que votre véhicule répond à l'un des critères susmentionnés. Vous trouverez des détails sur la façon de déterminer l'âge d'un véhicule, sur les types d'importations temporaires et les conditions sous lesquelles un véhicule peut être importé temporairement dans la section précédente intitulée « Importation de véhicules acquis aux États-Unis ».
Exceptions
Dans les situations ci-dessous, vous pouvez importer au Canada un véhicule provenant d'un pays étranger si le véhicule a été conçu, fabriqué, testé et certifié conforme à toutes lesNormes de sécurité des véhicules automobiles du Canada ou aux United States Federal Motor Vehicle Safety Standards et qu'il porte l'étiquette de déclaration de conformité apposée par le fabricant original, qu'il n'a pas été modifié et que la certification du fabricant original est maintenue, dans l'une ou l'autre des situations suivantes.
Pour un véhicule d'occasion ou usagé ayant moins de 15 ans ou un autobus fabriqué le 1er janvier 1971 ou après cette date.- Vous importez un véhicule qui a été fabriqué pendant l'année civile en cours.
- Vous avez acheté un véhicule à l'état neuf et vous l'importez à des fins personnelles. L'ASFC ne considère pas comme neufs les véhicules de démonstration ou les véhicules usagés achetés à un service de location d'automobiles.
- Vous importez, après l'année de sa fabrication, un véhicule que vous avez reçu en cadeau d'un ami ou d'un parent à l'étranger. L'ASFC exige un document signé entre les deux parties attestant qu'il s'agit d'un cadeau (c.-à-d. qu'il n'y a eu aucun transfert d'argent et que rien n'a été donné en contrepartie).
- Vous importez un véhicule en remplacement de votre propre véhicule, car celui-ci a été endommagé pendant votre séjour à l'étranger et il est impossible de le réparer. Comme preuves de l'étendue des dommages, vous devez fournir une déclaration de la compagnie d'assurances et une copie du rapport de police.
- Vous êtes un résident du Canada qui revient pour reprendre votre citoyenneté après une absence d'au moins un an, ou un ancien résident du Canada qui a été résident d'un autre pays pour au moins un an. Consultez notre publication intitulée Vous revenez vivre au Canada.
- Vous entrez au Canada pour la première fois pour vous établir en permanence et vous êtes le propriétaire du véhicule, vous l'avez eu en votre possession et vous l'avez utilisé avant d'arriver au Canada. Consultez notre publication intitulée S'établir au Canada.
Il peut y avoir d'autres exceptions, telles que celles décrites dans le Mémorandum D9-1-11,Importation de véhicules automobiles usagés ou d'occasion.
Source : BSF5048 : L'importation d'un véhicule au Canada
En fait je suis déjà au Canada avec la moto, je suis rentré par la terre, venant du Chili, du coup la frontière US/Canada était un jeu d'enfant et pas besoin d'un seul papier point de vue de la moto pour entrer. Aussi ma moto a 26 ans et répond donc a un sympathique critère. L'unique problème était l'assurance en fait, mais j'ai trouvé une solution de ce côté là je pense.
Merci pour le site, ça m'a bien aidé et je pense avoir trouvé ce que je voulais :
Véhicules importés d'un autre pays que les États-Unis
Vous ne pouvez pas importer au Canada un véhicule fabriqué selon les normes de sécurité d'autres pays que les États-Unis ou le Canada, sauf dans l'une des situations suivantes :
- le véhicule a 15 ans ou plus (à l'exception des autobus) ...
Exceptions
Dans les situations ci-dessous, vous pouvez importer au Canada un véhicule provenant d'un pays étranger si le véhicule a été conçu, fabriqué, testé et certifié conforme à toutes les Normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada ou aux United States Federal Motor Vehicle Safety Standards et qu'il porte l'étiquette de déclaration de conformité apposée par le fabricant original, qu'il n'a pas été modifié et que la certification du fabricant original est maintenue, dans l'une ou l'autre des situations suivantes.
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- 18/09/14, 10:40 #4
- 19/09/14, 01:00 #5
- 19/09/14, 09:15 #6
- 19/09/14, 12:42 #7 De toute façon le permis moto au canada est vraiment facile à obtenir ! N'hésite pas à faire des recherches sur le site, j'avais partagé mon expérience
En plus ça coûte que 30$ ! Pas besoin de prendre de cours... J'ai appris tout seul sur la route !
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- 25/09/14, 20:40 #8
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