Discussion: permis ouvert en tant que conjoint de fait
- 18/05/19, 04:33 #1
Hallo futurs résident(e)s (yessss!)!
J'ai beau écumer les pages du forum, je ne trouve pas la réponse à notre cas....
Nous sommes un couple de pvtistes ayant une CSQ via PEQ en poche (via mon expérience de travail), une demande de résidence permanente en traitement (je suis demandeur principal avec un conjoint de fait en co-demandeur) et notre PVT finit fin juin.
Je sais que nous devons avoir un permis de travail fermé pour pouvoir travailler car étant pvtiste nous n'avons pas le droit au permis ouvert transitoire, right?
Mon conjoint va avoir un permis fermé exempté d'eimt dans les prochains jours et obtenir pour moi un permis de travail ouvert en tant que conjoint de fait.
Mes questions sont les suivantes :
Déjà est ce bien possible que je me déclare pour le permis de travail en tant que conjoint de fait alors que pour la résidence je suis le déclarant principal?
Ensuite, si mon conjoint fait sa demande de permis fermé en ligne, puis je faire la demande de permis ouvert en parallèle? Ou je dois attendre sa réponse? (Sachant qu'il est précisé que des que sa demande de permis est déposée, il est considéré comme ayant "fictivement" le permis le temps du traitement du dossier et donc qu'il peut continuer à travailler après péremption du permis ouvert qui va avec)
Dans les 2 cas, de quoi ai-je besoin comme papiers?
Merci pour l'aide! 😉
- 18/05/19, 12:53 #2
Hey
Le plus simple pour toi et d’aller tous les deux faire le tour du poteau, sa ne prend que 1 journée, et sa se fait bien. Tu évite tout délai pour les deux permis.
A la frontière il te feront le permis fermé pour la personne ayant l’offre d’emploi, et un permis ouvert pour le conjoint de fait.
Nous l’avons déjà fait deux fois ma conjointe et moi même, ayant perdu mon emploi, j’ai du refaire un nouveau permis de travail fermer en allant de nouveau faire le tour du poteau à lacolle poste frontière.
Pour le conjoint de fait, tu doit justifier de 1 ans minimum à habiter ensemble, compte commun c un document complémentaire.
Pour la preuve de conjoint de fait cherche sur Google tu trouvera un formulaire du gouvernement.
Formulaire conjoint de fait. A partir de la il faut que tu face assermenter ton document, (prouver qu’il est vrai) via un commissaire dassermzntztiob ! À Montréal il y a en a énormément, tu regarde si Google pareil tu aura la liste des commissaires disponible (des gens lambda qui sont inscrit et à qui tu donne un ptit billet ^^)
Voilà tout.
Bon courage
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- 18/05/19, 16:57 #3 Bonjour BenjaminL,
Etiez vous dans le cas où vous aviez un dossier de résidence avec un requérant principal différent de celui qui avait le permis fermé? C'est bien sur ca que j'ai un doute sur la faisabilité....
De plus l'employeur de mon conjoint préfère faire la demande en ligne..... sauf si impossibilité de timing pour moi.... d'où ma question précédente ;-)
On m'a dit aussi qu'il fallait reprendre une assurance (car pas encore de ramq ni les assurances de nos travails...) mais pour combien de temps? 3 mois le temps d'avoir la ramq? 6 mois? 1 an? ils calquent la longueur du permis sur ton assurance comme pour le pvt?
- 18/05/19, 22:52 #4 Allô
Écoute sa ne posera aucun problème, un couple d’amis à nous à fait les meme démarche, la rp étais au nom de sa copine, lui avais le travail ouvert, et elle Le permis fermè.
Elle n’avais que 1 ans d’offre d’emploi, donc quand il repousser son offre d’emploi, son copain avais également trouver une offre d’emploi valide, les agent frontalier leur on donc fait le
Changement et mis le permis ferme sur mon amis et sa copine permis ouvert ! Sa
Ne
Change strictement rien à ta résidence puisque vous l’avais déposer ensemble donc tu n’a pas de soucis à te faire dessu.
Mnt le problème et que tout sa est valable à la frontière, en ligne je suis pas capable de te
Dire qu’elle démarche tu doit
Suivre !
A la frontière c extrêmement simple, sa prend 1 journée, (beaucoup d’attente sur place) mais tu rentre le soir
Avec vos nouveau permis ! Tu passe la frontière usa il sont habituer au moin 50 personne par jour le
Font à cette frontière, il te renvoi au Canada, tu leur dit que ta une offre d’emploi ou ta conjointe a une offre d’emploi comme vous voulez, vous avez le choix et après il vont juste vérifier les preuves de conjoint de fait !
Vous pouvez choisir qui aura le permis ouvert ou le permis ferme en fonction de qui va preeenter l’offre ! Mais quoiqu’il arrive ta résidence permanente ne rentre pas en compte.
Pour te le prouver, dit toi que quand il vous délivre des nouveau permis Grâce à une offre emploi, tu n’est pas obliger déjà d’avoir commencer ta résidence permanente, justement il te refont donc ton permis de travail afin que tu reste au Canada et que tu envoi ta résidence !
Mais en tout cas dans l’un comme dans sens vous êtes conjoint de fait !
Malheureusement internet je peu pas te dire mais je pense que sa doit être sensiblement la même chose !
Se que je sais parcontre de source sur, jai eu un entretien dans
Une chocolaterie avant de refaire mon permis et la damme me
Disais qu’elle avais une employée avec la quelle il on fait la demande sur internet, sa à prix 84 jour de réponse !
Pour 7h à la frontière ^^
Tu prend en photo ou u note le
Numéro de ton offre d’emploi, la preuve de paiement et go à la frontière ! Tu paye et au revoir
Merci !
Après si c seulement par internet je ne peu pas t’en dire bien plus étant donner que j’ai pas chercher à renouveler mes permis sur mon compte cic au vu du merdier. Mais parcontre ma
Résidence et déposer par papier également, et j’ai lié mon dossier papier sur mon compte en ligne
Hésite pas si je peu aider ^^
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- 18/05/19, 22:55 #5 Retien surtout que tu peu mettre qui tu veux des deux sur l’offre d’emploi, fin vous prenez celle au vous voulez et sa peut importe le nom du requérant de la rp, comme je te dit c deux chose différente.
La c l’étape où vous cherchez à rester entre le PVT et la rp.
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- 18/05/19, 22:59 #6 Et pour l’assurance Moi aussi je croyez, mais tu na pas besoin, dès que tu as ton nouveau permis tu Apple la ramq il vont t’inscrire aussitôt, sa prend trois de carence car il font venir ton document de france.
Par sécurité nous avion pris une assurance privé (exorbitante) car seule les assurance pvt son pas cher.
Mais par sécurité du coup on avais pris 4 mois d’assurance privé à partir du jour de la fin de notre pvt.
Mais on a regretter de l’avoir fait car dans le fond ta pas besoin, puisque tu fait ta demande de nouveau permis avant la fin de ton pvt, automatiquement il save que t encore assurer, et donc si tu as ton nouveau permis il save pertinemment que tu aura droit à la ramq pour tout les deux !!
Preuve étant, jai étais faire deux fois le tour du poteau donc au total 2 jour différent, j’ai au total des deux attendu 14h,
Mais à a chaque fois repartir avec les permis et aucune fois il m’on parler de l’assurance, bien au contraire.
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- 19/05/19, 04:24 #7 merci beaucoup pur le retour d'expérience benjaminL !!
- 19/05/19, 07:03 #8 Avec plaisir.
Puis chaque cas est particulier, vous y arriverez c’est certain
Good
Luck
- 19/05/19, 08:16 #9 Ps: la durée de ton nouveau permis sera calquer sur la durée de ton offre d’emploi. 2 a 3 ans maximum ! Attention juste à la date de validité de vos passeport, car ton nouveau permis ne pourra pas excéder la date de validité de ton passeport quoiqu’il arrive. En gros si il est valable encore quelque année, pas de problème, mais si c juste quelques mois cela te sera donc impossible d’avoir plus que la validité de ton passeport.
See you
- 04/06/19, 00:40 #10 Ok donc voici un retour d'expérience :
Nous sommes passés aujourd'hui à Stanstead. On a mangé à Magog avant, puis on s'est présenté à la frontière américaine sur l'autoroute 55 à 13h30.
On a attendu 15min de voiture (10 voitures devant nous dans la file) et en 5min, après quelques questions basiques, nous voilà refusés pour l'entrée aux USA.
On fait alors demi-tour vers 13h50 en direction de la douane canadienne.
Nous avons attendu 5 min en file (3 voitures devant nous) et sommes orientés vers le bureau des visas.
2 personnes dans la salle d'attente. A 14h05, on prend notre dossier puis on retour patienter dans la salle.
10min plus tard le permis fermé de mon conjoint est fait, il paye. On nous dit que le mien arrive sous 15min (ce qui aurait fait un 1h30 au total)
Sauf que.... Gros problème avec quelqu'un sur la ligne des camions. On a donc prit dans la vue un 2h d'attente.
La douanière reviens vers 16h20. A 16h30 je pars avec mon permis ouvert de conjoint en poche.
3h au total donc avec des agents très sympas des 2 côtes de la frontière.
Petite question tout de même:
Mon permis ouvert a été fait sous le numéro de mon ancien passeport (qui n'était plus valide et qui a servi pour toutes les démarches de PVT, CSQ et RP) alors que j'ai présenté mon nouveau passeport valide en même temps (refait pour avoir le maximum de 2 ans de validité du permis). J'ai donc eu la validité de permis maximale de 2ans calé sur la validité de mon nouveau passeport mais avec le numéro de l'ancien passeport annulé par le consulat de France à Montréal lors de mon renouvellement....
C'est normal ? ( je devrais donc me balader avec mes 2 passeport à chaque fois...) Ou c'est une erreur de la douanière??? mon ancien passeport périmait en mai 2020.
- 04/06/19, 15:32 #11
Salut,
Pour tes questions de passeport, peu importe : le permis de travail est relié à ta personne à toi, pas à ton passeport (contrairement à une AVE par exemple, qui est liée à ton numéro de passeport).
Donc si la validité de ton permis de travail est la bonne, peu importe si le numéro de passeport n'est pas le bon.
Si ça te tranquillise, tu peux toujours garder en permanence une copie de ton ancien passeport avec ton permis de travail.
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- 04/06/19, 16:05 #12 Ok good ! Merciiiiiiiii .... !!! Tout roule alors.Salut,
Pour tes questions de passeport, peu importe : le permis de travail est relié à ta personne à toi, pas à ton passeport (contrairement à une AVE par exemple, qui est liée à ton numéro de passeport).
Donc si la validité de ton permis de travail est la bonne, peu importe si le numéro de passeport n'est pas le bon.
Si ça te tranquillise, tu peux toujours garder en permanence une copie de ton ancien passeport avec ton permis de travail.
J'imagines que je dois quand même informer le fédéral de mon nouveau passeport pour la demande de RP car l'ancien va expirer pendant le délais de traitement?!
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