- 05/09/17, 21:17 #1Salut a tous, j'espere pouvoir avoir un retour d'experience de personnes ayant vecu une situation similaire a la mienne.
retour sur mon parcours et dates clés:
14 Janvier 2013: validation de ma rp a YYZ
05 Mars 2014: retour en europe, car mon copain n'a pas reussi a obtenir de permis de travail lui permettant de rester alors on decide d'essayer londres en esperant faire les demarches pour revenir depuis la bas.
total passé au canada: 419 jours
été 2016: il obtient un 2e pvt alors on a le feu vert pour repartir.
01 November 2016: arrivee a YYZ, puis depart pour YYC ou nous vivons depuis le 3 novembre 2016.
apres avoir deduis mes voyages a l'etranger cette année, total passé au canada au 30 sep 2017 (date a laquelle je compte envoyer mon dossier): 742 jours depuis l'obtention de ma rp.
Avril 2017: declaration d'impots: a la question : avez vous travaillé a l'etranger, si oui declarez vos revenus: et la ca me demande $6000 que je soi disant devrais au gouvernement. je decide de ne pas faire ma declaration etant donné que si l'on a gagné moins de 4000$ en 2016, c;est pas la peine. et j'avais travaillé que le mois de decembre au canada, donc normalement c'etait bon.
1ere question: ya t il des rp qui ont travaillé ailleurs qu au canada et declaré leurs revenus hors du canada? si oui, avez vous du payer des taxes sur vos revenus etrangers?
ensuite, ma carte d'RP expire en Fevrier 2018. je souhaite bien sur la renouveler. d'ici Janvier j'aurais passé plus de 730 jours au canada mais j'ai quand meme peur d'avoir des soucis et de me la faire refuser. ils disent de cocher oui pour autoriser le service d'immigration a checker nos taxes, et j'ai peur d'avoir des problemes a cause de ca...
quelqun aurait un retour d'experience similaire?
merci d'avance
- 07/09/17, 01:09 #2Bonjour,
La réponse est simple: il faut déclarer tous les revenus que l'on gagne, même ceux perçus à l'étranger...La loi est assez claire là-dessus.
Entre janvier 2016 et novembre 2016, tu as vécu en Europe où tu as travaillé et gagné des revenus.
Tu es revenu ensuite au Canada, pays où tu es encore RP et où tu n'as pas coupé tes liens (j'imagine que tu as conservé un compte bancaire canadien, un permis de conduire, des cartes d'abonnement et peut-être même des biens matériels).
Par le fait même, tu es toujours resté un résident fiscal du Canada. Le fait de t'être absenté du pays pendant plus de 3 ans ne suffit pas pour perdre ton statut de résident fiscal. Pour ne plus être considéré comme un résident du Canadien (en terme de fiscalité), il faut couper tous les liens ou presque avec le Canada (voir paragraphe précédent).
Oh là là...
Si tu dois de l'argent au gouvernement, c'est que TU DOIS produire une déclaration fiscale. Tout d'abord, tu ne peux pas avoir gagné seulement 4000$ durant l'année 2016 si on t'en réclame 6000$ (bien essayé ). À moins que tu aies fait une erreur dans tes calculs lors de la simulation...
Réglons tout de suite une chose:
Ton statut de résident permanent n'a rien à voir avec tes obligations fiscales. On ne peut révoquer la résidence permanente d'une personne pour des raisons fiscales. Seul un manquement à tes obligations de résidence (pas ton cas), une mesure de renvoi (ex: grande criminalité) ou une renonciation volontaire de ta part peut faire perdre ton statut de RP.
Cela dit, ton inquiétude démontre que tu sais bien au fond que tu devais produire une déclaration fiscale pour 2016 et payer ton dû... ;-)Dernière modification par larousse ; 07/09/17 à 01:14.
- 18/10/18, 19:08 #3Bonjour à vous!
Je ne savais pas qu'il fallait déclarer ses revenus de l'étranger quand on habite hors du canada... pour mon cas, j'ai reçu ma RP en 2013 alors que j'avais déjà quitté le Canada en 2010. Je n'y ai jamais remis les pieds depuis et ma carte de RP a expiré en juillet 2018... N'étant plus résident fiscal depuis 2010, aurais-je dû tout de même remplir mes déclarations fiscales canadiennes???
N'ayant pas résidé au Canada depuis l'obtention de ma RP, puis-je quand même demander son renouvellement? J'ai entendu dire que même si la carte de RP expire, le statut lui reste valide a vie. Quelqu'un peut-il confirmer? Puis-je espérer le renouvellement de ma RP à la frontière lors de mon prochain voyage au Canada?
Merci de vos lumières.
- 19/10/18, 01:05 #4Non, puisque si tu n'as plus aucun lien avec le Canada (logement, travail, actifs, etc).
En tant que RP, tu es sûrement au courant que tu as des obligations de résidence, notamment de résider 730 jours par période quinquennale. Comme tu as quitté pendant beaucoup plus de jours que ça (soit 5 ans au lieu du max de 2 ans permis), tu n'es officiellement plus résident permanent, je peux te le confirmer
Oui et non, la carte en soi est une simple formalité administrative, maintenant pour y avoir droit il faut tout de même avoir respecté ses obligations de résidence, c'est-à-dire résider 2 ans par période de 5 ans, à moins que tu tombes dans les exceptions (ex: tu es parti en France car ton employeur canadien t'a muté dans une filiale là-bas).
Non.
De un, le renouvellement ne se fait pas à la frontière, mais via un formulaire en ligne auprès de Immigration, Citoyenneté et Réfugiés (IRCC). De deux, tu n'es pas un résident permanent donc tu ne pourras pas obtenir une nouvelle carte, ni revenir à titre de résident permanent, juste à titre de visiteur (+AVE).
Je t'invite à consulter ces liens:
Demande de carte de résident permanent (carte RP) -- Demande initiale, remplacement, renouvellement ou changement de la désignation relative au sexe (IMM 5445) - Canada.caDernière modification par larousse ; 19/10/18 à 01:09.
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- 20/12/19, 08:07 #5Bonjour,
Je reprends la conversation
Je suis résident permanent depuis avril 2015, je suis rentrée en france le 30 juin 2016, avec mon conjoint et notre fille née à Montréal. Nous avions chacun nos RP obtenu séparément.
Malheureusement notre retour a été catastrophique, nous avions tout quitté, tout résilié, vendu etc à Montréal pour une opportunité mais une fois arrivés en France tout a été annulé à la dernière minute (je ne vais pas rentrer dans les détails, j'ai fait un post il y a quelques jours mais personne n'a encore répondu)
A ce moment-là nous avions besoin du soutien de la famille, nous avons tenté de tout recommencer à zéro et nous installer à la réunion, île d'origine de mon conjoint, car son père lui proposait un boulot dans sa boîte dans l'objectif reprendre d'entreprise à sa retraite. Malgré tous nos efforts, et grâce à la crise des gilets jaunes, tout a foiré. Au bout de 3 ans et demi on en a assez.
A l'époque on aurait dû repartir direct à Montréal, mais on était tellement paumés, dégoûtés etc qu'on a fait le choix de rester près de la famille. C'est la vie.
Bref aujourd'hui, nous voulons retourner définitivement au canada, en espérant que ce soit encore possible...
Nous n'avons pas respectés les 730 jours de présence, de loin, nous en sommes conscient, et nous sommes prêts à tout recommencer depuis le début, payer le prix fort, attendre 2-3 ans pour le traitement du dossier s'il le faut.
J'ai lu à plusieurs reprises qu'il fallait renoncer à son statut de RP pour pouvoir entamer de nouvelles démarches, mais est-ce vraiment la bonne démarche à faire? Je veux dire, est-il possible de refaire une nouvelle demande de RP après avoir renoncé à un statut de résident? Car je ne me fais pas d'illusions, jamais on ne pourra conserver notre statut de résident avec si peu de temps passé sur le territoire canadien.
Aujourd'hui les nouvelles demandes passent par le projet Arrima, est-ce qu'il faut tout de même attendre que notre statut de RP soit annulé avant de proposer notre "candidature" via le projet arrima?
Il n'est pas question de partir là bas au hasard et d'attendre le verdict d'un agent à l'aéroport, nous avons une famille et un 2e qui va naître d'ici quelques semaines, et de toutes les façons, il nous faut du cash pour pouvoir se réinstaller, loyer, meubles, etc, le temps d'avoir un emploi, scolariser la petite et trouver une garderie pour bébé etc...on doit économiser. Donc au final l'attente nous permettrait d'avoir assez d'argent de côté pour revenir sereinement.
Donc voilà voilà, j'ai posé la question sur le site de l'immigration, j'ai reçu une réponse type, du copier coller qui ne répond pas du tout à ma demande, donc je tente ici, en espérant que quelqu'un pourra me renseigner
Merci d'avance!
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- 20/12/19, 16:46 #6
- 21/12/19, 07:42 #7@larousse merci pour votre réponse
et si mon conjoint retrouvait un emploi à distance, cela pourrait-il changer la donne?
Il a un diplôme québecois et un diplôme français reconnu au Québec, et niveau emploi, pour lui, ce n'est pas les annonces qui manquent...moi-même je pourrai recontacter mes anciens gestionnaires, ce ne serait pas impossible que je retrouve du travail à distance
Sachant que nous sommes conjoint de fait, à l'époque nous avions fait nos RP séparément, nous avons par la suite eu un enfant né au quebec, et il y aurait un 2e enfant, né à la Réunion
- 22/12/19, 16:25 #8Je ne suis pas sûre de comprendre ta question...
Pour devenir résident permanent, la procédure ne change pas, il faut un CSQ (au Quebec) comme vous l'avez fait la première fois.
Si ton conjoint trouve un employeur prêt à l'embaucher, il y a la possibilité de demander un permis de travail (avec EIMT généralement) mais il s'agit d'un statut temporaire. Ce qui signifie devoir le renouveler, etc.
Les deux options sont possibles, mais ce sont 2 statuts différents.
- 23/12/19, 06:45 #9Merci pour ta réponse
Oui pour la procédure de demande de RP c'est bon je suis à jour
En fait ce que je voulais dire, mais c'est un peu farfelue j'avoue, c'est dans le cas où on revenait avant l'expiration de nos cartes RP (20 juin 2020), logiquement on passerait la douane de l'aéroport sans problème non? et si, en +, on avait un boulot d'assuré direct en rentrant, le fait de rester sur le territoire et de faire nos 9 mois manquants, même avec des cartes échues, nous permettrait de conserver notre statut de résident non? Les cartes servent juste à sortir du territoire il me semble.
Les 2 ans à faire sur le territoire sur 5 ans, c'est compté à partir du jour J où l'on fait une demande de renouvellement de carte par ex non? c'est à dire, si je fais par ex une demande le 1er juillet 2020, on regardera si j'ai respecté les 2 ans de présence à partir du 1er juillet 2015 ou alors c'est compté à partir de la délivrance de la carte RP à la douane? donc dans notre cas le 4/4/2015
- 23/12/19, 16:39 #10Si vous êtes résident permanent (date à laquelle vous êtes entrés au Canada pour valider votre CRP) depuis avril 2015 (comme mentionné précédemment), la période quinquennale se termine donc en avril 2020. Donc oui, tu peux revenir au Canada pour continuer d'accumuler les jours de résidence afin d'avoir un total de 730 jours (et non 2 ans, la nuance est importante).
Votre statut de RP est encore valide puisque la période de 5 ans n'est pas terminée.
Si je me fie aux infos que tu as donné, il vous reste environ 310 jours à cumuler en 2020.
Présence entre avril 2015 et juin 2016: environ 420 jours (14 mois x 30 jours = 420).
730 - 420 = 310 jours à cumuler pour rencontrer l'obligation de résidence.
Évidemment mes calculs ne sont pas précis puisqu'il faut les dates exactes soustraire les jours passés hors du Canada lors des vacances, par exemple.Dernière modification par larousse ; 23/12/19 à 16:55.
- 23/12/19, 18:55 #11Ok oui je comprends, j'essayais de trouver un moyen de "sauver" notre statut, mais ce ne sera pas possible...avec tout ce que j'entends en ce moment, les changements qu'il y a eu au niveau de l'immigration, les délais qui se sont allongés même pour les gens qui ont fait leurs demandes via le PEQ, je sais que ça va être galère, je m'y prépare...j'avais trouvé les démarches lourdes entre 2014 et 2015, mais là ça va être du sport! XD
Un gros merci en tout cas pour vos explications
Passez de joyeuses fêtes de fin d'année
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- 06/05/20, 17:16 #12Bonjour à tous,
J’ai obtenu ma RP avec l’entrée express en Novembre 2016. En Juin 2017 je suis rentrée en France avec ma conjointe canadienne (qui a obtenu un visa long séjour en France) pour me rapprocher de ma mère malade. Nous avons décidé avec ma conjointe de retourner vivre au Canada et avons lu que le temps passé à l’étranger avec ma conjointe Canadienne compte comme du temps passé au Canada pour pouvoir renouveler ma RP.
pouvez-vous confirmer que c’est possible ?
ma carte RP annonce une date d’expiration en Janvier 2022 si le temps en France avec ma conjointe Canadienne ne compte pas il faudra que je retourne vivre au Canada au plus tard en Octobre de cette année (sauf si la fermeture des frontières à cause du Covid-19 repousse la date d’expiration de ma RP car nous serions actuellement sur le chemin du retour si nous le pouvions).
Besoin de vos lumières.
Merci par avance à tous en espérant que vous êtes tous sain et sauf.
Laetitia
- 08/05/20, 15:24 #13Salut Laetitia !
J'ai déplacé ton message ici.
Je ne suis pas sûr de bien comprendre ta question... Tu demandes si le temps que tu as passé en dehors du Canada avec ta conjointe canadienne compte dans le total des 730 jours requis ? C'est bien ça ?
En tant que résidente permanente, tu as le droit d'entrer sur le sol canadien à tout moment (il existe des exemptions malgré la fermeture des frontières) ! Air France et Air Canada continuent d'assurer des vols entre les deux pays si jamais Je ne te dis pas que partir maintenant est la meilleure des idées (pour ta sécurité et celles des autres) mais c'est quelque chose d'envisageable !
@larousse pourra très certainement te donner plus de détails que moi
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- 08/05/20, 16:18 #14Effectivement, si tu accompagnes un conjoint(e) Canadien(ne) à l'étranger, cela compte pour du temps passé au Canada. Je t'invite à en lire plus sur le site du de IRCC:
Le temps passé à l’étranger peut-il être comptabilisé aux fins du statut de résident permanent?
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- 09/05/20, 10:32 #15Merci à vous d’avoir prit le temps de répondre à mes questions.
comme sur le lien ça parle de “voyage” je me demandais si ce terme englobait aussi “rester vivre à l’étranger temporairement”. Ça me rassure de savoir que ce temps compte comme au Canada. J’espère juste que ça ne sera pas trop compliqué à prouver lors de la demande de renouvellement.
savez-vous si cette démarche est compliquée (je parle du renouvellement)? J’espère juste que c’est moins laborieux que la demande de RP.
- 11/05/20, 14:41 #16Re Laetitia !
Je pense que si c'était vraiment important pour eux, ils auraient précisé ce que voulait vraiment dire "voyage" pour eux ! Là je pense qu'ils ont utilisé un terme générique pour englober toutes les possibilités Mais @larousse pourra une nouvelle fois te le confirmer !
De ce que j'ai regardé, ça n'a pas l'air très compliqué et les délais sont assez courts une fois les documents réceptionnés par l'immigration (environ 27 jours) ! Tout est expliqué ici, je te conseille de lire leur dossier : Obtention, renouvellement ou remplacement d’une carte RP : Au sujet du processus - Canada.ca
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- 11/05/20, 14:47 #17
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- 24/02/21, 07:40 #18Bonjour,
j'ai une question par rapport au renouvellement de ma carte de RP.
Pour vous faire un résumé rapide:
- envoi de ma confirmation de RP en mars 2016 à mon ancienne adresse à Montréal alors que j'habite en France (RP lancée quand j'habitais encore à Montréal mais les changements d'adresse n'ont pas été pris en compte quand j'ai du rentrer en France)
- je suis donc arrivé ici en Juin 2016 pour valider ma RP puisque j'avais jusque fin juillet pour le faire. Je suis donc arrivé en touriste et 2 semaines après mon arrivée, j'ai fait le tour du poteau et j'ai repris l'avion 3 jours après avoir fait ce tour du poteau. J'ai du communiquer une adresse au Canada à l'agent frontalier pour l'envoi de ma carte de RP. J'ai donc communiqué la même ancienne adresse ou je pouvais faire récupérer mon courrier
- en 2017 je reviens 3 semaines pour les vacances à Montréal alors que j'habite en France puisque j'y ai un emploi
- en septembre 2018, je reviens définitivement ici.
Mes questions:
- quelle adresse de résidence dois je déclarer dans mon formulaire en Juin 2016 puisque j'ai du communiquer à l'agent frontalier une adresse au Québec? Celle en France (pour la période touriste) puis celle au Québec (pour 3 jours) puis celle en France (après mon retour)?
- Pour la période de 3 semaines de vacances en 2017, dois-je les décompter alors que je n'étais pas résident fiscal puisque j'habitais en France?
Merci pour vos éclaircissements.
Greg
- 06/04/21, 18:32 #19Bonjour à tous,
Je rejoint cette discussion car je me trouve dans une situation proche de celle d'Emi974. Après plusieurs coups de téléphone à IRCC, je n'ai pas réussi à avoir de réponse claire à ma question.
J'ai obtenu mon statut de RP le 25 mai 2017 or la date d'expiration qui figure sur ma carte de RP est le 20 juillet 2022.
Jusqu'à ce jour, j'ai vécu 365 jours sur le sol Canadien exactement (du 31 juillet 217 au 31 juillet 2018). J'ai du rentrer en France pour des raisons personnelles et je projete(ai) de revenir au Canada dans les prochains mois.
Je m'inquiète cependant des 730 jours a cumuler pour conserver mon statut. Si je veux le conserver quelle date dois-je prendre en compte pour mon retour :
- le 25 mai 2021 (en sachant que ce sera impossible pour moi),
- ou le 20 juillet 2021 (date prise par rapport à la date qui figure sur ma carte de RP)?
Si je rentre le 20 juillet 2021 est ce que je risque de devoir quitter le Canada à partir du 25 mai 2022 pour non respect de l'obligation de 730 jours de résidence (il me manquerait dans ce cas environ 60 jours) ?
Merci infiniment pour votre aide.
- 02/10/21, 14:10 #20Bonjour ,
J’ai renoncé à ma carte de résidence permanente canadienne car elle étais expirée , et je voudrais entamer une nouvelle procédure . Récemment une amie à moi m’a dis que j’aurais pas du me faire cela ( renonciation volontaire ) , elle m’a suggéré d’avoir un Visa US puis je rentre au canada et renouveler ma carte .
Est ce que cette histoire est vrai ?
Merci
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