Discussion: [CSQ] Copies certifiées conformes
- 25/03/15, 10:18 #181J'ai oublié de préciser que je suis allée à la mairie de ma naissance. Donc après tu peux toujours essayer en montrant la page du formulaire qui l'explique (je l'ai imprimée), au moins t'as un support qui le montre et ils vont peut-être moins chouiner ou sinon t'envois un courriel à la mairie de ta naissance
Dernière modification par Orca8 ; 25/03/15 à 10:20.
- 25/03/15, 20:04 #182On va tenter par la mairie qui nous a marié, petit village avec un maire sympathique, je pense que ça devrait passer, surtout que là il n'est pas essentiel que ce soit la mairie émettrice qui fasse la certification.
Auquel cas on ira voir nos mairies respectives mais bon ça fait suer... C'est le dernier papier qui nous manque, tout le reste on est bon
- 26/03/15, 18:42 #183
- 26/03/15, 20:53 #184Bonjour a tous!
je suis moi aussi entre de constituer mon dossier dans mon cas je voudrais demander certains d'entre vous si on peut demander une CSQ avec que des attestations de stages
Car je n'ai jamais travaille je n'ai fais que des stages d'environ un an dans le cadre de mes études.
Outre j'ai fais un stage au canada et celui qui était mon responsable veut bien m'ecrire un écrit disant qu'il a apprécier mon travail et qu'il voudrait m’intégrer dans son groupe de travail pour l'aide.
Dites moi si mon dossier a des chances SVP ou il faut absolument justifier des expériences de travail rémunères.
En outre concernant mon acte de naissance je ne compte pas le certifier et conforme car on m'a dit que ce n'est pas possible qu'il est déjà conforme.
- 27/03/15, 13:39 #185On voit un peu de tout avec ça. Personnellement, bête et discipliné. Les documents disent bien diplômes et leurs relevés de notes associés, idem lorsque nous avons des réunions d'informations à Lyon. De plus aux réunions, ils nous ont validés qu'il fallait fournir le diplôme le plus haut que l'on possède, et donc celui qui rentre dans la grille de points.
Donc on a fourni notre dernier diplôme (le plus haut) et les notes associées à celui-ci.
Certains fournissent limite toute leur scolarité, je sais pas s'ils auront raison et nous tord, on fait juste que lire les consignes sur leur doc, et écouter gentiment les gens qui animent les réunions
Donc pour te répondre, je pense que si tu mets des relevés de notes pour un diplôme que tu n'as pas eu, ils vont s'en moquer pas mal, puisqu'ils voient la chose à l'envers, ils veulent le diplômes, avec les notes
Je suis pas expert, mais je pense que ça ne le fera pas car il faut dans un 1er temps remonter sur les 5 ans pour tous tes postes occupés, à la rigueur ça encore... Par contre, si tu n'as "qu'un" an de stage (même de travail à la rigueur), tu ne marqueras pas des masses de points sur la grille (4 pts pour l'expérience), alors à moins que tu aies un dossier méga béton derrière (surtout le diplôme), je pense qu'il va être difficile d'atteindre les 55 points attendus.Dernière modification par Beetle ; 27/03/15 à 13:46.
- 27/03/15, 16:17 #186
- 04/04/15, 23:45 #187Bonjour !!
J'en suis à l'étape d'envoi de documents complémentaire. Comme j'ai bien compris que c'est l'étape de la dernière chance niveau documents, j'ai un doute : faire copier confirmer mes fiches de paie pour la MAJ par la mairie ou l'entreprise même ? ( sachant que mes autres fiches de paie certifiées par la mairie sont passées) Est ce que certains d'entre vous on eu des rejets du fait que la copie conforme n'avait pas été faite par l'établissement émetteur ? Merci !
- 22/04/15, 19:03 #188bonjour à tous,
j'ai une question concernant les documents pour le dossier de RP (après demande de CSQ)
sur la liste des documents à fournir (IMM5690), en face du doc à fournir il est stipulé "original" ou "copie, sauf indication contraire"..
après l'expérience de la préparation du CSQ, j'avoue "titiller" un peu sur les détails : sur la liste des docs à fournir pour le CSQ, il était précisé "photocopies" ou "copies certifiées conformes", ce qui n'est pas le cas pour la liste des docs pour la RP !
et dans le guide pour les travailleurs qualifiés du Québec (IMM Q7000), page 8 on ne trouve que des détails sur les "copies certifiées conformes"..
donc pour la RP, pensez vous que pour les documents demandés en "copies" signifie photocopies ou copies certifiées conformes ???
d'avance merci pour vos retours
Sylvie
- 29/05/15, 10:07 #189Bonjour à tous, j'ai besoin d'aide car je n'ai pas trouver de réponses à mes questions par moi-même.
Voila, j'ai envoyé mon Csq il y a 10 mois environ et je viens de recevoir une intention de rejet si je ne fournit pas mes preuves de cotisations sociales ou de paiement de l'impôt sur le revenu.
Pour mon travail en France c'est bon mais je pense que sa cloche pour mon travail au Canada.
J'avais juste envoyé mes bulletins de salaire, j'ai seulement vu après que c'était pas bon si sa venait de l'employeur.
Le hic c'est que j'ai alors demandé mon t4, que mon employeur ma envoyé certifié conforme par lui-même, mais je n'ai pas le temps de faire ma déclaration d'impôt.
Pensez vous que le t4 certifié conforme va suffire (étant donné que sa vient de mon employeur)??
J'ai vus sur le site de l'ARC(agence revenu canada) que l'on pouvait avoir un relevé de cotisation sociale sur le site et qu'on pouvait l'imprimé.
Peut on avoir ce relevé de cotisation si l'on a pas fait sa déclaration de revenu ????
et dernière question..
Quelqu'un sait si l'on peut renouveller son Nas(social assurance number) si l'on vient en statut touriste au Quebec ???
Ame-soeur si tu existe , c'est le moment d'arriver la
Merci beaucoup de m'avoir lut, et encore plus si quelqu'un a des réponses.
Etienne.
- 17/08/15, 10:58 #190Bonjour à tous,
à notre tour, nous avons reçu début aout le fameux mail intitulé " intention de rejeter votre demande.." avec demande de documents complémentaires : avis d'impositions des 5 années qui précèdent le dépôt de la demande de CSQ
pour ceux qui ont eu le même mail, comment avez vous fait certifier conforme vos avis d'imposition ?
* comme pour déposer la demande de CSQ en 2014 avec :
"La personne autorisée doit écrire en caractères lisibles sur la copie :
– la mention « Je certifie que la présente est une copie conforme au document original. »;
– le titre du document original;
– la date de l’attestation;
– son poste ou son titre;
– son nom.
Elle doit apposer sa signature sur la copie ainsi que le sceau de l’émetteur du document ou de l’autorité reconnue, s’il y a lieu.
* ou selon les nouvelles modalités de 2015 que l'on trouve là :
Immigration, Diversité et Inclusion Québec - Exigences documentaires
"
- le format copie certifiée conforme indique que la copie du document que vous soumettez doit obligatoirement être certifiée conforme à l’original soit par l’émetteur du document soit par une autorité reconnue du pays ou territoire qui a délivré le document. Pour savoir quelles autorités sont autorisées à certifier conforme un document, vous devez vous référer à la Liste des autorités reconnues pour certifier conformes des documents;
- toutes les pages des documents fournis doivent être certifiées conformes par une autorité reconnue;
- les documents électroniques doivent aussi être certifiés conformes à l’original par une autorité reconnue;
- si un document, y compris un original, ne comporte ni sceau ni signature originale ou s’il comporte une signature électronique, vous devez le faire certifier conforme par une autorité reconnue ou nous le faire parvenir sous enveloppe scellée par l’émetteur;
- les documents que vous soumettez ne vous seront pas retournés;
- le non-respect des exigences documentairesentraînera le rejet de votre demande."
et qui donc ne précise pas l'obligation de faire noter sur les copies tous les détails de 2014, mais à priori :
" copie certifiée conforme + nom de l'agent ?, fonction ? signature et sceau" ???
merci d'avance pour vos retours d'expérience..
Sylvie
- 02/09/15, 04:02 #191Bonjour,
Je me trouve actuellement au Canada ou j'ai un travail dans ma branche. Mes fiches de paie sont disponibles en Intranet et je vais donc les imprimer. Faut-il que mon employeur les certifie conforme ou s'agissant d'un emploi canadien, il me suffit de fournir de simples copies de mes fiches de paie ?
Merci d'avance de votre aide !
- 25/09/15, 15:32 #192
- 16/10/15, 18:52 #193
- 25/10/15, 12:05 #194
- 25/10/15, 15:30 #195Salut,
Je ne sais pas si tu passes par le PEQ ou CSQ mais pour la partie PEQ, les photocopies des bulletins de salaire sont demandées, pas besoin de Copies Certifiées.
https://www.immigration-quebec.gouv....520-IF-dyn.pdf (page 16)
- 26/10/15, 06:13 #196
- 10/11/15, 21:17 #197Bonjour,
J'ai une question aussi a propos des copies certifiées conformes. Puis-je les faire certifiées devant notaire en France ou est-ce mieux à la mairie? (mon père et ma soeur sont notaires). Y a t il un coût si je les fais certifiés a la mairie?
Merci beaucoup,
Valerie
- 12/11/15, 00:26 #198AnonymeJe suis preneur si tu as une réponse Car j'ai fait certifié conforme l'année dernière par Notaire, et j'ai vu que logiquement si on prends les modalités 2015, ce doit soit être l'emeteur soit la Mairie (ce qui en soit est un peu bête, vu qu'un notaire est un officier d'état civil).
Donc j'attends d'avoir une réponse avant de devoir ou non refaire certifier conforme par la Mairie :/
- 12/11/15, 01:35 #199Bonjour Val,
Je ne préfère pas me risquer à répondre à ta première question, ne m'étant pas penchée sur les modalités récentes pour le csq.
Par contre, pour ce qui est de faire des copies certifiées conformes à l'original en mairie, en France, je peux t'assurer que c'est totalement gratuit. ça prend juste du temps et de la patience, tant de ta part que de celle de l'employé-e ou des employés si tu y vas plusieurs fois par exemple, car selon la masse de documents à certifier, c'est loooong !
Je l'ai fait pour le CAQ, pas pour la RP, et avec huit année d'études et des relevés pour chaque session, les diplômes et attestations diverses etc, même si j'avais bien tout classé et aidé la personne en lui donnant une par une les feuilles et rangeant celles qu'elle avait faites, j'ai cru qu'elle allait m'étriper ! C'est que doivent y figurer plusieurs mentions (normalement décrites sur le document d’instructions du csq si je ne me trompe pas). Puis, comme les administrations et organismes français n'ont plus le droit de demander de copies certifiées conformes à l'original, l'employé de mairie devra ajouter à la main sur chaque copie "valable uniquement pour le Canada" pour s'assurer que c'est bien pour l'étranger que tu les fais. Finalement, j'en suis sortie saine et sauve; deux des tampons de la mairie eux par contre ont rendu l'âme (plus d'encre).
- 15/12/15, 19:53 #200Bonjour,
petite question : est-ce qu'on peut envoyer une photocopie des copies conformes plutot que la copie conforme faite par le consulat ?
J'ai pas vraiment envie de retourner au consulat au cas ou on me redemande les copies conformes ...
Merci !
Edit: j'ai eu ma réponse, c'est bien evidement non en appelant le MICC ...Dernière modification par Croustibat ; 15/12/15 à 23:12.
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