Bonjour à tous!
Je sais que le sujet a été traité maintes et maintes fois mais je ne trouve pas de réponses à mes interrogations.
J'ai le formulaire SE 401-Q-104 signé par ma fac et moi même seulement, d'une je suis rémunérée (à auteur de 120 dollar par semaine), et de deux, je ne dépends pas du régime sécu et mutuelle étudiant car je suis dans la vie active depuis pas mal d'année parallèlement à mes études.
Je suis allée à la CPAM, qui, incompétence du jour ou non, n'a pu me renseigner et m'a conseiller de repasser (pour tomber sur quelque d'autre je suppose...)
Ma question est, n'étant pas sous le régime étudiant, ce formulaire est-il valable?
Ensuite, ma mutuelle me couvre pour rapatriement et frais d'hospitalisation à l'étranger et ma CB également (pour 3 mois mais ensuite, mutuelle.) Je pense que cela suffit, si j'imprime ma grille mutuelle et mon papier CB, double preuve du fait que je sois assurée, non?
Ou, selon vous, si certains ont été dans ma situation, faut-il que je souscrive une assurance telle que GB?
Merci pour vos éclaircissements en tout cas !
Pour ta première question, oui : c'est faisable si tu n'es pas sous le régime étudiant. Plusieurs anciens pvtistes en stage ne l'étaient pas et ils ont bénéficié de l'accord.
Par contre, ce qui compte, c'est ton taux de rémunération, cet accord n'est pas accessible aux stagiaires rémunérés, je t'invite à lire le texte de l'accord :
https://www.cleiss.fr/pdf/proto_quebec.pdf
Et le dossier à ce sujet :
L’assurance pour le PVT : les choses à savoir | pvtistes.net
La définition du stage non rémunéré :
- lorsque, compte tenu des dispositions du Protocole, la charge des prestations incombe au régime québécois, le stage pour lequel une personne ne reçoit pas de salaire mais peut bénéficier d'une bourse ou d'une allocation.
Je te conseille cependant de tenter le coup, une fois arrivée au Québec, et d'aller dans le bureau de la RAMQ pour voir s'ils te disent que c'est possible ou pas...
En tous les cas, tu dois effectivement avoir une assurance
maladie-rapatriement-hospitalisation pour toute la durée de ton séjour, et de façon continue : vérifie bien que ton assurance de CB te couvre quand même, même si ton séjour est supérieur à 3 (ou 6 mois), vérifie bien dans les clauses ! Vérifie également bien que ta mutuelle ou ta CB te couvre pour la maladie
Si c'est le cas, c'est bon, tu n'as pas besoin de prendre une assurance complémentaire, si ce n'est pas le cas, ce sera dans ce cas nécessaire

Est-ce que c'est plus clair pour toi ?