Discussion: [CSQ] Copies certifiées conformes
- 13/07/11, 18:09 #1Allo!!!
De retour en France depuis presque 1 an, je suis en train de faire mon dossier de résidence permanente car Montréal me manque beaucoup.
Avant mon départ en pvt en 2009, j'avais déjà fait certifié conforme pas mal de documents nécessaires à cette demande. Je me demande aujourd'hui si je dois tout refaire photocopié et certifié conforme ou si je peux envoyer celles faites en 2009 soit déjà 2 ans.
Merci par avance.
- 23/08/11, 12:45 #2Salut Sandrine, je vois que personne ne t'a répondu ! Je me permets de donner mon avis, même si je n'ai rien trouvé à ce sujet. Je pense qu'il n'y a aucune raison pour qu'un document certifié conforme ait une date de péremption. Ce sont des copies de documents authentiques donc qu'ils soient certifiés conformes maintenant et il y a deux ans revient au même à mon humble avis !
En revanche, je te le dis car j'ai eu le problème : je ne sais pas comment tu comptes régler les frais de dossiers, mais attention, un chèque de banque en devises n'est valable que 6 mois. Alors fais le émettre juste avant d'envoyer ton dossier. Bon courage
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- 23/08/11, 13:22 #3Merci Adeline!!
N'ayant rien trouvé non plus sur ça, j'ai préféré joué la prudence et j'ai donc refait des photocopies de l'ensemble du dossier que j'ai de nouveau fait certifiées conforme.
Je n'ai pas voulu prendre le risque d'allonger le délai de traitement du dossier. Pour le paiement j'ai fait un virement bancaire....
Y a plus qu'à attendre
- 23/08/11, 13:57 #4
- 09/01/12, 20:16 #5Bonjour à tous,
j'ai une question concernant les documents à faire certifier conforme.
J'ai passé toute mon après-midi à la mairie avec un agent administratif pour faire certifier conformes mes originaux de relevé de note, bulletins scolaires et diplôme ainsi que certificats de travail et fiche de paie. En tout pas mal de copie et un paquet de temps à mettre tous les tampons et les signatures.
On m'a dit qu'il fallait faire certifier conforme les documents par les établissements et les employeurs eux-mêmes ? cela est-il vrai ? un certifié conforme par la mairie pourrait être refusé lors de ma demande de CSQ ?
merci d'avance pour vos réponses,
Laetitia
- 09/01/12, 20:32 #6AnonymeLes documents certifiés en Mairie, ça passe
https://pvtistes.net/forum/le-csq/20...-manquant.html
Je l'ai lu à plusieurs reprises (que les gens vont en Mairie ou au Consulat, pour faire certifier des documents)
- 09/01/12, 23:15 #7Aucun souci avec certification par la mairie (c'est ce que j'ai fait)
- 10/01/12, 01:10 #8Salut Laetitia!!
Pour le certifié conforme, ne t'inquiète pas la mairie peut le faire! Et ton CSQ ne sera pas refusé! Relax
Mais en effet soit la mairie soit l'établissement où tu as fait tes études peuvent le faire!
Moi j'ai fait au plus simple --> la mairie ils ont du me maudire quand ils ont vu les papiers!!
Et j'ai pas été refusée car ils m'ont prélevé les frais donc tu n'as rien a craindre!!
Bon courage
- 10/01/12, 01:11 #9Une question? Tu as certifié conforme les originaux? Ou les photocopies?
Ceux sont les photocopies certifies conformes que tu envois! Attention!!
- 10/01/12, 20:58 #10merci à tous pour vos réponses rassurantes! Oui j'ai bien fait certifié conforme les photocopies et j'amènerai les originaux avec moi au canada (car je suis déjà au canada en visa jeune pro) comme ça si je dois les refaire certifier conforme je peux le faire. Mais pour être honnête j'ai été très prudente et l'agent administratif de la mairie et moi même avons fait 5 copies certifiées conforme de chaque document (un sacré gros paquet de feuilles). Il vaut mieux être trop prudente que pas assez
- 12/01/12, 12:15 #11CONCERNANT LES COPIES A CERTIFIER CONFORME :
Hello,
Je suis allée à ma commune (en Belgique) pour faire certifier toutes les copies à joindre à ma demande de CSQ mais ils n'ont pas pu faire une copie conforme de mon passeport, et pour cause : le passeport est une pièce d'identité "unique". Est-ce que quelqu'un sait où on peut faire une telle copie conforme ?
Merci d'avance pour votre aide...
- 12/01/12, 12:23 #12Salut Gaelle,
Effectivement toute personne souhaitant faire certifier conforme la copie d'un document doit se présenter muni du document original et de sa copie.
Mais il faut savoir que n'importe quelle copie ne peut être certifiée ( par exemple : actes authentiques, documents d'identité, etc...)
Pour ton CSQ juste une photocopie de ton passeport suffit
- 12/01/12, 14:15 #13Salut Vacounessa,
Merci pour cette info précieuse ! Moi qui m'acharnais à essayer de faire certifier ce document... Je suis rassurée de savoir qu'une copie suffit :-)
Merci....
- 12/01/12, 20:52 #14
- 12/01/12, 21:05 #15AnonymeJe dirais : oui
Etant donné que sur le site d'immigration Québec ils disent :
– Toutes les copies des documents indiqués ci-dessous doivent être authentifiées par l’institution qui est dépositaire de l’original ou par l’autorité légale dûment autorisée à certifier conforme une copie de document, c'est-à-dire une copie dont l’original peut être retracé.
- 12/01/12, 21:35 #16Donc, il faut que j'aille jusqu'à l'ambassade du Canada à Paris pour faire ça je suppose. Heureusement que j'y vais demain, je n'ai pas pris rendez-vous mais comme j'y vais tôt j'espère que ça pourra le faire... Sachant que j'ai une tonne de documents (notamment ma déclaration d'impôts, 74 pages)... J'espère que c'est paiement à l'acte comme à l'accoutumé pour les services canadiens...
Je pense aux gens qui n'habitent pas proche de Paris, ça doit être l'enfer...
- 12/01/12, 22:21 #17
- 12/01/12, 22:41 #18Non mais ils certifient que les documents Français, là ce sont des documents canadiens...
Au pire je fais certifier que les attestations, qu'ils ne me comptent pas une expérience de travail ne changera rien à mon nombre de points.
Bref, passons, c'est comme pour le passeport. Si je veux le faire le certifier conforme il faut que j'aille à l'Ambassade de France à Montréal (passeport émis là bas, adresse de résidence canadienne), ou que je fasses modifier mon passeport (mais comme l'adresse n'est pas un truc prioritaire... le service des passeports est plutôt long pour faire ce genre de démarches)..................................................................Dernière modification par exq ; 12/01/12 à 22:43.
- 12/01/12, 23:31 #19
- 13/01/12, 00:08 #20Marrant l'agent à la mairie cet après-midi m'a dit qu'il n'y avait aucun problème à faire certifier un passeport (si il avait été émis par la préfecture/mairie)... les actes de naissance par contre non, livret de famille non plus...
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