Je me pose la même question (5)
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  1. #921
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Bonjour à tous,

    Qu'on me pardonne si le sujet a été abordé quelque part, mais je n'ai rien vu de tel et je pense que ce thème mérite un sujet part.

    J'ai entendu dire, par des immigrants, par des consultants en immigration, par des collègues qu'il y a une possibilité, entre le CSQ et la RP, de bénéficier d'une sorte de statut implicite, c'est-à-dire d'un permis de travail d'une durée égale à celui du contrat d'embauche ou d'une durée de deux ans si le contrat est permanent, moyennant finance (quelque chose comme 175 dollars je crois) et passage à la douane, entre le CSQ et la RP.

    C'est un fait assez établi, d'ailleurs il existe un bulletin opérationnel 420-A sur le sujet: Bulletin opérationnel 420-A – le 16 mai 2013

    La question c'est plus dans quelles conditions s'exerce se droit au statut implicite. J'entends des choses vraiment contradictoires à ce sujet et j'aimerais tirer ça au clair.

    1) Faut-il avoir lancé le dossier au fédéral pour bénéficier du permis? Des consultants en immigration m'ont dit que oui. Sauf qu'ils m'ont dit ça il y a un an et une personne m'a dit que cela avait changé depuis. Le BO420A corrobore cette idée dans son 1er paragraphe: "Le présent Bulletin opérationnel (BO) a été révisé et remplace le BO 420. Il annule l’exigence selon laquelle une demande de résidence permanente doit également être en cours de traitement, ce qui correspond aux lignes directrices actuelles indiquées à la section 5.27 du guide intitulé Procédures des travailleurs étrangers temporaires (FW 1)."

    Le BO 420A étant "désuet", la question c'est est-ce que la condition d'envoi du dossier de la RP s'applique ou pas? Pour moi ça fait une énorme différence: ayant un permis qui expire en juillet le temps de monter le dossier du federal et de recevoir l'accusé de réception (qui prendrait 4 mois?), je vais me retrouver sans permis et obligée de quitter le territoire dans quelques mois!!!

    2) est-ce vrai que - comme pour le PEQ - il faut être en emploi au moment de la demande pour obtenir le permis qui fait le joint entre le CSQ et la RP? Ou bien pourrait-on par exemple quitter le pays quelques mois, et revenir et demander le permis à condition d'avoir une offre d'embauche?

    Merci d'avance à tous pour vos éclaircissements!

  2. #922
    Avatar de lorien
    David

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    Message de Workinggirl
    Qu'on me pardonne si le sujet a été abordé quelque part, mais je n'ai rien vu de tel et je pense que ce thème mérite un sujet part.
    Alors, j'ai fusionné ton sujet avec l'existant surtout pour ne pas laisser d'avantage de confusion s'installer sur le thème du statut implicite.

    C'est un permis, ça n'a donc rien à voir avec la notion de statut implicite qui est dans l'attente d'une décision sur un permis.

    1) Non, il n'y a pas besoin d'avoir lancé le fédéral.

    2) Non, il ne faut pas être en emploi. Il faut par contre avoir un statut de travailleur valide. On peut avoir été viré ou avoir démissionné ça n'est pas un problème. Mais quelqu'un qui n'a qu'un statut de touriste par exemple ne peut pas en bénéficier.

    Tu trouveras dans le premier message de la discussion les conditions de délivrance actuelle, dans le post-it.


  3. #923
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Message de lorien
    Alors, j'ai fusionné ton sujet avec l'existant surtout pour ne pas laisser d'avantage de confusion s'installer sur le thème du statut implicite.

    C'est un permis, ça n'a donc rien à voir avec la notion de statut implicite qui est dans l'attente d'une décision sur un permis.

    1) Non, il n'y a pas besoin d'avoir lancé le fédéral.

    2) Non, il ne faut pas être en emploi. Il faut par contre avoir un statut de travailleur valide. On peut avoir été viré ou avoir démissionné ça n'est pas un problème. Mais quelqu'un qui n'a qu'un statut de touriste par exemple ne peut pas en bénéficier.

    Tu trouveras dans le premier message de la discussion les conditions de délivrance actuelle, dans le post-it.
    Merci bcp et vraiment désolée je n'avais pas trouvé ce sujet...

  4. #924
    Avatar de Canneberge
    Canneberge 46 ans

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    Message de lorien
    Alors, j'ai fusionné ton sujet avec l'existant surtout pour ne pas laisser d'avantage de confusion s'installer sur le thème du statut implicite.

    C'est un permis, ça n'a donc rien à voir avec la notion de statut implicite qui est dans l'attente d'une décision sur un permis.

    1) Non, il n'y a pas besoin d'avoir lancé le fédéral.

    2) Non, il ne faut pas être en emploi. Il faut par contre avoir un statut de travailleur valide. On peut avoir été viré ou avoir démissionné ça n'est pas un problème. Mais quelqu'un qui n'a qu'un statut de touriste par exemple ne peut pas en bénéficier.

    Tu trouveras dans le premier message de la discussion les conditions de délivrance actuelle, dans le post-it.
    Même si ce n'était pas dans les questions de Workinggirl, j'ajouterais :

    3) Il faut avoir une offre d’emploi d’un employeur au Québec

    car c'est la base de ce permis de travail qui est un permis de travail fermé.


  5. #925
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Message de Canneberge
    Même si ce n'était pas dans les questions de Workinggirl, j'ajouterais :

    3) Il faut avoir une offre d’emploi d’un employeur au Québec

    car c'est la base de ce permis de travail qui est un permis de travail fermé.
    Fermé, mais qui permet quand même de changer d'employeur si on retourne à la douane, n'est-ce pas?

  6. #926
    Avatar de Marie
    Marie 38 ans

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    Message de Workinggirl
    Fermé, mais qui permet quand même de changer d'employeur si on retourne à la douane, n'est-ce pas?
    Il pourrait y avoir d'autres démarches supplémentaires à faire à l'avenir qu'un simple aller-retour à la frontière avec un certain nombre de papiers...


  7. #927
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Est-ce que tu as un lien vers le communiqué officiel sur CIC qui parle de ca (votre bulletin renvoie juste à la page générale et je ne trouve pas le bulletin) ?

    Edit: oops j'ai trouvé!

  8. #928
    Anonyme
    Bonjour,

    Je viens de refaire le tour du poteau aujourd'hui pour changer d'employeur et d'emploi, avec mon CSQ, et apparemment il faut faire la demande a Vegreville, et non pas en faisant le tour du poteau.

    Ils m'ont finalement fait mon nouveau permis, mais maintenant ils ont noté dans leur système que je ne pouvais plus faire le tour du poteau.

    Shit

  9. #929
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    Message de ggboubou
    Bonjour,

    Je viens de refaire le tour du poteau aujourd'hui pour changer d'employeur et d'emploi, avec mon CSQ, et apparemment il faut faire la demande a Vegreville, et non pas en faisant le tour du poteau.

    Ils m'ont finalement fait mon nouveau permis, mais maintenant ils ont noté dans leur système que je ne pouvais plus faire le tour du poteau.

    Shit
    Ca, ça a toujours été le cas en fait : dans l'absolu, faut toujours faire les demandes autrement qu'à la frontière (où la démarche est plus risquée).
    Autant faire une aller-retour avec sa lettre d'intro, ça va. Mais l'aller retour pour demander un nouveau permis ou pour le permis de travail ouvert pour le conjoint, c'est plus risqué.

  10. #930
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Message de Marie
    Ca, ça a toujours été le cas en fait : dans l'absolu, faut toujours faire les demandes autrement qu'à la frontière (où la démarche est plus risquée).
    Autant faire une aller-retour avec sa lettre d'intro, ça va. Mais l'aller retour pour demander un nouveau permis ou pour le permis de travail ouvert pour le conjoint, c'est plus risqué.
    J'imagine que faire la démarche en ligne c'est correct aussi ? (parce que les délais de Vegreville voilà mais bon ... )

    Tu es allé à quel point d'entrée Jérôme?

  11. #931
    Anonyme
    Je suis allé à St Bernard de Lacolle.

    Mais d'ailleurs, si quelqu'un à un lien pour le changement de permis en ligne.

  12. #932
    Avatar de Eljhee
    Gregory

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    Message de ggboubou
    Je suis allé à St Bernard de Lacolle.

    Mais d'ailleurs, si quelqu'un à un lien pour le changement de permis en ligne.
    le lien est simplement de répondre aux questions pour déterminer son admissibilité, si tu réponds correctement aux questions tu auras le bon lien pour faire ta demande en ligne


  13. #933
    Anonyme
    Message de Eljhee
    le lien est simplement de répondre aux questions pour déterminer son admissibilité, si tu réponds correctement aux questions tu auras le bon lien pour faire ta demande en ligne
    ok merci beaucoup, ça va vraiment aider une amie


  14. #934
    Avatar de Eljhee
    Gregory

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    Message de ggboubou
    Je suis allé à St Bernard de Lacolle.

    Mais d'ailleurs, si quelqu'un à un lien pour le changement de permis en ligne.
    par contre je sais pas si c'est hors sujet mais y'a t-il des changements pour ce type de permis ?

    Prolongation du permis de travail

    De nouveaux frais pour les employeurs et les demandeurs de permis de travail ouvert verront le jour le 21 février 2015. Les employeurs devront également suivre un nouveau processus lorsqu’ils embauchent des travailleurs étrangers dispensés de l’étude d’impact sur le marché du travail.
    Veuillez lire l’information au sujet des changements et de la façon dont ils peuvent vous toucher.
    Avis ? Changements visant à renforcer la responsabilisation des employeurs au titre du Programme de mobilité internationale


  15. #935
    Avatar de Marie
    Marie 38 ans

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    Message de Eljhee
    par contre je sais pas si c'est hors sujet mais y'a t-il des changements pour ce type de permis ?

    Prolongation du permis de travail

    De nouveaux frais pour les employeurs et les demandeurs de permis de travail ouvert verront le jour le 21 février 2015. Les employeurs devront également suivre un nouveau processus lorsqu’ils embauchent des travailleurs étrangers dispensés de l’étude d’impact sur le marché du travail.
    Veuillez lire l’information au sujet des changements et de la façon dont ils peuvent vous toucher.
    Avis ? Changements visant à renforcer la responsabilisation des employeurs au titre du Programme de mobilité internationale

    Pour l'instant il va falloir att3ndre notamment le 21 fevrier.
    Mais oui, c'est très fortement probable....

  16. #936
    Avatar de lorien
    David

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    Message de Workinggirl
    J'imagine que faire la démarche en ligne c'est correct aussi ? (parce que les délais de Vegreville voilà mais bon ... )
    Bien sûr, c'est de loin la meilleure solution

  17. #937
    Avatar de Canneberge
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    Message de ggboubou
    Bonjour,
    Je viens de refaire le tour du poteau aujourd'hui pour changer d'employeur et d'emploi, avec mon CSQ, et apparemment il faut faire la demande a Vegreville, et non pas en faisant le tour du poteau.
    Ils m'ont finalement fait mon nouveau permis, mais maintenant ils ont noté dans leur système que je ne pouvais plus faire le tour du poteau.
    Shit
    C'est malheureux mais tu es tombé sur un autre agent qui ne connaissait pas ce texte et donc ce qui fait partie de son travail (je conseillerais d'ailleurs à ceux qui veulent faire le tour du poteau d'imprimer ce texte pour éviter tout problème)... Enfin jusqu'au 21 février, car après avec les nouvelles mesures indiquées par Marie, on ne pourra probablement que faire sa demande en ligne...

  18. #938
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Message de Canneberge
    C'est malheureux mais tu es tombé sur un autre agent qui ne connaissait pas ce texte et donc ce qui fait partie de son travail (je conseillerais d'ailleurs à ceux qui veulent faire le tour du poteau d'imprimer ce texte pour éviter tout problème)... Enfin jusqu'au 21 février, car après avec les nouvelles mesures indiquées par Marie, on ne pourra probablement que faire sa demande en ligne...
    Pardon mais je suis vraiment confuse et je n'y vois plus clair.

    J'ai l'impression que ton message et celui de Marie sont un peu en contradiction (Je ne veux pas semer la zizanie hein mais... )

    D'un côté tu dis que le changement d'employeur avec le CSQ est possible à la douane, du moins jusqu'au 21 février parce que c'est un droit en vertu du texte que tu cites (corrige-moi si j'ai mal compris), mais de l'autre Marie dit que que dans l'absolu il faut toujours faire les demandes autrement qu'à la frontière, comme si ce n'était pas un droit établi...

    Le texte que tu cites ne parles par de CSQ,est-ce qu'il s'applique à ceux qui ont le CSQ?

    Et si le changement d'employeur avec CSQ ne se fait pas en principe à la douane, comment doit-il se faire? Procédure en ligne traditionnelle?

  19. #939
    Avatar de Canneberge
    Canneberge 46 ans

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    Message de Workinggirl
    Pardon mais je suis vraiment confuse et je n'y vois plus clair.

    J'ai l'impression que ton message et celui de Marie sont un peu en contradiction (Je ne veux pas semer la zizanie hein mais... )

    D'un côté tu dis que le changement d'employeur avec le CSQ est possible à la douane, du moins jusqu'au 21 février parce que c'est un droit en vertu du texte que tu cites (corrige-moi si j'ai mal compris), mais de l'autre Marie dit que que dans l'absolu il faut toujours faire les demandes autrement qu'à la frontière, comme si ce n'était pas un droit établi...

    Le texte que tu cites ne parles par de CSQ,est-ce qu'il s'applique à ceux qui ont le CSQ?

    Et si le changement d'employeur avec CSQ ne se fait pas en principe à la douane, comment doit-il se faire? Procédure en ligne traditionnelle?
    Lol ouin ça parait un peu contradictoire ^^, mais d’après le texte et mon expérience tu as parfaitement le droit de faire ta demande directement à la frontière, même si il faut parfois insister un peu auprès de l’agent. Cette partie du texte concerne notamment les détenteurs d’un CSQ éligible à un permis de travail temporaire :
    Les étrangers peuvent faire une demande de permis de travail à leur arrivée à un point d’entrée (PDE) au Canada dans les cas suivants :

    • ils sont dispensés de l’exigence d’obtenir un visa de résident temporaire et leur emploi entre dans le cadre du Programme de mobilité internationale (c.‑à‑d. qu’ils n’ont pas besoin d’une étude d’impact sur le marché de travail [EIMT]);

    Donc ma compréhension est que les 2 options (à la douane ou en ligne) sont pour l’instant disponibles. Après à voir ce qui est le plus pratique pour toi (est-ce que tu habites proche d’une douane terrestre ? est-ce que tu as l’intention de voyager au moment de ta demande de permis ?) et de ta perception du risque. Personnellement je pense qu'on peut tomber sur un agent mal luné aussi bien à la douane qu’en ligne, mais quand c’est possible je préfère pouvoir expliquer ma situation à un être humain plutôt que recourir à des échanges de courriers - surtout si la situation est un peu complexe - et j’aime le fait d’avoir une réponse immédiate en passant par la douane…

  20. #940
    Avatar de Workinggirl
    Elodie 36 ans

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    Message de Canneberge
    Lol ouin ça parait un peu contradictoire ^^, mais d’après le texte et mon expérience tu as parfaitement le droit de faire ta demande directement à la frontière, même si il faut parfois insister un peu auprès de l’agent. Cette partie du texte concerne notamment les détenteurs d’un CSQ éligible à un permis de travail temporaire :
    Les étrangers peuvent faire une demande de permis de travail à leur arrivée à un point d’entrée (PDE) au Canada dans les cas suivants :

    • ils sont dispensés de l’exigence d’obtenir un visa de résident temporaire et leur emploi entre dans le cadre du Programme de mobilité internationale (c.‑à‑d. qu’ils n’ont pas besoin d’une étude d’impact sur le marché de travail [EIMT]);

    Donc ma compréhension est que les 2 options (à la douane ou en ligne) sont pour l’instant disponibles. Après à voir ce qui est le plus pratique pour toi (est-ce que tu habites proche d’une douane terrestre ? est-ce que tu as l’intention de voyager au moment de ta demande de permis ?) et de ta perception du risque. Personnellement je pense qu'on peut tomber sur un agent mal luné aussi bien à la douane qu’en ligne, mais quand c’est possible je préfère pouvoir expliquer ma situation à un être humain plutôt que recourir à des échanges de courriers - surtout si la situation est un peu complexe - et j’aime le fait d’avoir une réponse immédiate en passant par la douane…
    La douane a aussi l'avantage de la rapidité par rapport à la demande en ligne.

    Merci Canneberge!

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