Je me pose la même question (1)
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  1. #161
    Avatar de RIOUAL
    Quentin 36 ans

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    Bonjour à tous,

    Il y a quelques années je suis partis voir un ami aux Etats Unis pour une durée de 3 mois (limite possible pour des vacances pour un français) et il y a eu un mal entendu qui a fait que les agents d'immigrations ont crus que je venais pour travailler ce qui n'est pas vrai, du coup il m'ont renvoyés en France avec un questionnaire q'ils m'ont fait remplir et un code marqué en dernière page de mon passeport. J'ai fait les copie pour ma demande de PVT, je voulais juste savoir si c'était un motif de refus immédiat dans le traitement de mon dossier?

  2. #162
    Avatar de BMag
    Magali 42 ans

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    Message de RIOUAL
    Bonjour à tous,

    Il y a quelques années je suis partis voir un ami aux Etats Unis pour une durée de 3 mois (limite possible pour des vacances pour un français) et il y a eu un mal entendu qui a fait que les agents d'immigrations ont crus que je venais pour travailler ce qui n'est pas vrai, du coup il m'ont renvoyés en France avec un questionnaire q'ils m'ont fait remplir et un code marqué en dernière page de mon passeport. J'ai fait les copie pour ma demande de PVT, je voulais juste savoir si c'était un motif de refus immédiat dans le traitement de mon dossier?


    Y'en a qui n'ont vraiment pas de chance dis donc ...
    A priori il n'y a pas de raison que ça joue en ta défaveur, vu que là en l'occurence tu fais une vraie demande de visa de travail pour le Canada, et que somme toute tu n'as ni commis d'infraction, ni été refusé sur le territoire canadien.

    Cependant vu les circonstances actuelles on ne peut jamais savoir quels critères drastiques les agents vont appliquer pour la sélection des dossiers donc personne ne pourra vraiment t'assurer à 100% que ça ne sera pas un problème.
    Mais je suis confiante pour toi !

  3. #163

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    Message de RIOUAL
    Bonjour à tous,

    Il y a quelques années je suis partis voir un ami aux Etats Unis pour une durée de 3 mois (limite possible pour des vacances pour un français) et il y a eu un mal entendu qui a fait que les agents d'immigrations ont crus que je venais pour travailler ce qui n'est pas vrai, du coup il m'ont renvoyés en France avec un questionnaire q'ils m'ont fait remplir et un code marqué en dernière page de mon passeport. J'ai fait les copie pour ma demande de PVT, je voulais juste savoir si c'était un motif de refus immédiat dans le traitement de mon dossier?
    Bonjour,

    Le fait d'avoir eu une interdiction de séjour lors d'un passage antérieur n'est pas un motif pour refuser une demande de permis de travail.

    Larousse

  4. #164

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    Message de minkovclub
    J'ai bien lu toute les pages mais je ne trouve pas de réponse vraiment tranchée. Les avis diverges dans cette discussion. Et ce que quelqu'un qui s'y connait en droit peut nous dire si les infractions pénales comprennent les contraventions ? D'un point de vu juridique.
    Non! Seulement les infractions équivalentes à celles du Code criminel canadien, et les contraventions n'en font pas partie!


  5. #165
    Avatar de aureltoronto
    aurélie 40 ans

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    Message de Taveau
    Bonjour,

    Une question: je n'ai personnellement pas eu de probmème avec la justice mais l'un de mes parents oui (conduite avec un peu d'alcool). J'ai lu dans le dossier "traitement des demandes" à l'étape service de l'immigration, que si un membre de notre famille avec eu ce genre de souci judiciaire ca pouvait être considéré comme une "inadmissibilité familiale" et être une raison de refus... qu'en pensez-vous?
    Je pense surtout que si ça devait poser problème pour le PVT, je suppose que lorsque tu remplis ta trousse ils te demanderaient "est-ce que toi ou un membre de ta famille ont commis un crime" or ils demandent juste pour toi. Enfin ce n'est qu'une supposition!

  6. #166
    Avatar de BMag
    Magali 42 ans

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    Message de Taveau
    Bonjour,

    Une question: je n'ai personnellement pas eu de probmème avec la justice mais l'un de mes parents oui (conduite avec un peu d'alcool). J'ai lu dans le dossier "traitement des demandes" à l'étape service de l'immigration, que si un membre de notre famille avec eu ce genre de souci judiciaire ca pouvait être considéré comme une "inadmissibilité familiale" et être une raison de refus... qu'en pensez-vous?
    Message de Izeut
    Salut Marion,

    La conduite sous l'emprise d'alcool ou de drogues est inscrite au code criminel Canadien. Ils sont extrêmement sévère la dessus...Néanmoins, je ne pense pas qu'ils refusent ton dossier pour une connerie que ton père a fait. Si tu le parraines dans le cas d'une Residence Permanente ça pourrait coincer mais dans ton cas ça m'étonnerait vraiment...
    Message de Cunégonde

    Si c'est vrai, ça m'en bouche un coin...
    Moi mon père a fait de la prison, merci papa !
    Message de camcam69
    J'espère aussi sincèrement que ça va pas jouer. D'une c'est vraiment injuste car ce n'est pas toi mais quelqu'un de ta famille... donc n'est pas responsable. Et de deux la personne ne part pas avec toi.
    Perso si c'est vrai je suis dans la panade.. Le fils de mon beau père a eu une suspension de permis pour 4 mois à cause d'alcool au volant. Il y a juste le fait que nos parents soient mariés qui nous lie...

    Message de aureltoronto
    Je pense surtout que si ça devait poser problème pour le PVT, je suppose que lorsque tu remplis ta trousse ils te demanderaient "est-ce que toi ou un membre de ta famille ont commis un crime" or ils demandent juste pour toi. Enfin ce n'est qu'une supposition!
    Vu qu'il n'y a pas eu de réponse claire à cette question j'apporte mon grain :
    Je pense que la mention de la famille s'adresse à ceux qui partent avec ce membre de la famille.
    C'est à dire que si une des personnes de ta famille que tu ajoutes à ton dossier a commis un crime, le dossier entier est refusé.
    Sinon c'est du non sens !


  7. #167
    Avatar de Bhoby
    Simon 35 ans

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    Bonjour à tous. Je post ici car je n'ai pas trouvé d'autre endroit ni d'autre post pouvant éclaircir ma situation. (dsl si cela occasionne un déplacement de post).
    Donc voila le problème: au moment de remplir mon dossier jai coché la case relative aux antécédents d'infractions pénales car j'avais fait un "refus d'obtempérer il de ça quelques années. un policier m'avait alors dit que c'était bien du pénale (donc je coche la case). je passe l'acceptation conditionnelle du pvt et je reçoit ensuite un mail me demandant de joindre différents papiers relatif a mon infraction. Sauf que je ne peux pas avoir ces papiers étant donné qu'en réalité ce n'est pas réellement du pénale. De plus dans ce mail il n'est indiqué nulle part où je dois répondre, si c'est par mail ou par courrier bref c'est très flou.
    Merci d'avance de votre aide.

  8. #168
    Avatar de murielj
    Muriel 41 ans

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    Message de Bhoby
    Bonjour à tous. Je post ici car je n'ai pas trouvé d'autre endroit ni d'autre post pouvant éclaircir ma situation. (dsl si cela occasionne un déplacement de post).
    Ton problème ne correspond pas exactement au titre de la discussion mais j'y ai déplacé ton post quand même (t'inquiète pour le dérangement, c'est le genre de discussions difficiles à trouver si on ne sait pas qu'elles existent).
    Je t'invite à parcourir les pages qui précèdent, tu trouveras sans doute des pistes de réponse

  9. #169

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    Message de Bhoby
    Bonjour à tous. Je post ici car je n'ai pas trouvé d'autre endroit ni d'autre post pouvant éclaircir ma situation. (dsl si cela occasionne un déplacement de post).
    Donc voila le problème: au moment de remplir mon dossier jai coché la case relative aux antécédents d'infractions pénales car j'avais fait un "refus d'obtempérer il de ça quelques années. un policier m'avait alors dit que c'était bien du pénale (donc je coche la case). je passe l'acceptation conditionnelle du pvt et je reçoit ensuite un mail me demandant de joindre différents papiers relatif a mon infraction. Sauf que je ne peux pas avoir ces papiers étant donné qu'en réalité ce n'est pas réellement du pénale. De plus dans ce mail il n'est indiqué nulle part où je dois répondre, si c'est par mail ou par courrier bref c'est très flou.
    Merci d'avance de votre aide.
    Tu n'aurais pas dû cocher cette case mais c'est fait...
    Tu n'as AUCUN document concernant cette infraction? Elle date de quelle année? Maintenant que tu as coché OUI il te faut fournir les justificatifs.

    Le refus d'obtempérer peut être équivalent à l'infraction du Code criminel canadien pour "entrave au travail d'un agent de la paix". Mais je ne peux te confirmer à 100% car il faudrait que je vois la législation française à ce sujet.

  10. #170
    Avatar de Bhoby
    Simon 35 ans

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    Je vais leur fournir le maximum de document que je peux avoir mais en tout cas apres etre allé au palais de justice, d'apres eux ils ne peuvent pas me donner les papiers qu'on me demande car ils n'existent pas pour ce genre d'infrantion(car selon le TIG ce n'est pas réellement une infraction pénale). En fait en jouant sur les mots il est possible de faire ce que l'on veut. Je vais retenter de contacter l'ambassade mais ils ne sont pas bavard du tout la plupart du tps ils me renvoi sur une messagerie.... --' je vais réessayer.
    Merci de vos réponses .

  11. #171

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    La question du formulaire est celle-ci:

    Avez-vous déjà commis, ou avez-vous été arrêté pour avoir commis ou accusé d'avoir commis une infraction pénale quelconque dans n'importe quel pays?
    Si vous avez été ne serait-ce qu'arrêté, il faut répondre oui. Le fait que tu n'aies pas eu de casier judiciaire importe peu. Tu as été arrêté pour avoir commis une infraction pénale (à ce que je sache, boire en état d'ébriété en France est bel et bien illégal), tu dois donc normalement le déclarer sur ton formulaire.

    Évidemment, la décision te revient, mais j'aimerais que les gens comprennent que le fait ne pas avoir de casier judiciaire ne signifie pas que vous n'ayez pas été arrêté. En gros, il ne faut pas cocher systématiquement NON juste parce que vous n'avez pas de casier judiciaire...
    Dernière modification par larousse ; 18/03/13 à 21:29.


  12. #172
    Avatar de Cunégonde
    Cunégonde 44 ans

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    Message de larousse
    à ce que je sache, boire en état d'ébriété en France est bel et bien illégal
    hihi, on n'en est pas encore là

  13. #173
    Avatar de Colossine
    Catherine 38 ans

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    Message de larousse
    La question du formulaire est celle-ci:

    Si vous avez été ne serait-ce qu'arrêté, il faut répondre oui. Le fait que tu n'aies pas eu de casier judiciaire importe peu. Tu as été arrêté pour avoir commis une infraction pénale (à ce que je sache, boire en état d'ébriété en France est bel et bien illégal), tu dois donc normalement le déclarer sur ton formulaire.

    Évidemment, la décision te revient, mais j'aimerais que les gens comprennent que le fait ne pas avoir de casier judiciaire ne signifie pas que vous n'ayez pas été arrêté. En gros, il ne faut pas cocher systématiquement NON juste parce que vous n'avez pas de casier judiciaire...
    Et comme nul n'est censé ignorer la loi, pour un petit rappel sur ce qu'est une "infraction pénale", c'est par ! Eh donc oui, techniquement, si vous vous êtes déjà fait flashé à 150 km/h au lieu de 130 km/h sur l'autoroute, c'est une infraction pénale !

    Moi je m'en fiche, je n'ai jamais eu une seule amende ni contravention (oui je paie toujours le parcmètre !) et j'ai tous mes points sur le permis, donc j'ai coché en toute bonne conscience "non je n'ai jamais commis d'infraction pénale"

    Correction, même si vous ne vous êtes pas fait flashé, le fait d'avoir "commis l'infraction" suffit pour répondre "oui" ! (mais je ne me sens toujours pas concernée : je respecte même les limitations de vitesse quand il pleut, alors je ne risque pas d'atteindre les 150 !)
    Dernière modification par Colossine ; 19/03/13 à 01:46. Motif: ajout correction


  14. #174
    Avatar de nico83270
    nicolas 33 ans

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    une infraction et un délit n'a rien avoir ! une infraction ne sera écrite nul part...
    ne cocher la case que lorsqu'il s'agit d'un délit avec jugement

    j'ai perdu 6 points avec l'alcool, j'ai tout de même obtenu mon visa car on me la comptabilisé comme une infraction et non un délit
    et je n'est pas cocher la case...

  15. #175
    Avatar de Colossine
    Catherine 38 ans

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    Message de nico83270
    une infraction et un délit n'a rien avoir ! une infraction ne sera écrite nul part...
    ne cocher la case que lorsqu'il s'agit d'un délit avec jugement
    j'ai perdu 6 points avec l'alcool, j'ai tout de même obtenu mon visa car on me la comptabilisé comme une infraction et non un délit
    et je n'est pas cocher la case...
    Correction : un délit fait partie des "infractions pénales", mais il n'y a pas que les délits dans les infractions pénales. Les sanctions pour une infration pénale vont de l'amende à la prison. Avoir un casier judiciaire vierge ne signifie pas qu'on n'a jamais commis d'infraction pénale, ça veut juste que soit ces infractions ne nécessitaient pas une décision de justice, soit qu'on ne s'est pas fait prendre .

    Par conséquent, conduire en état d'ébriété (qu'on se fasse prendre ou pas) c'est "commettre une infraction pénale". Et c'est exactement la question qui est posée. Donc théoriquement, tu aurais du répondre oui.

    Mais beaucoup répondent "non" car ils craignent que leur PVT soit refusé. Le fait de répondre "oui" ne va pas nécessairement bloquer l'obtention de votre PVT, tout dépend de l'infraction et aussi de votre honnêté. Car si après le PVT au Canada certains demandent la RP et qu'entre temps l'immigration a découvert que vous avez menti, quelle que soit votre infraction de départ (même "juste" un dépassement de limitation de vitesse), le fait d'avoir menti est une raison pour vous refuser la RP et même se retrouver interdit de territoire.


  16. #176

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    Colossine a parfaitement raison.

  17. #177
    Avatar de denisd
    Denis

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    Message de nico83270
    une infraction et un délit n'a rien avoir ! une infraction ne sera écrite nul part...
    ne cocher la case que lorsqu'il s'agit d'un délit avec jugement

    j'ai perdu 6 points avec l'alcool, j'ai tout de même obtenu mon visa car on me la comptabilisé comme une infraction et non un délit
    et je n'est pas cocher la case...
    Tu as fait une fasse déclaration, tu ne t'es pas fait prendre, c'est tout.
    Lorsqu'il y a conduite avec état d'ébriété (edit: pour plus de 0.08g/L) c'est une infraction qui relève du criminel au Canada et tu dois automatiquement demander une réhabilitation (après un délai de 5 ans il me semble). En théorie tu dois cocher oui même si tu ne t'es pas fait arrêté du tout.
    Dernière modification par denisd ; 20/03/13 à 20:57.


  18. #178
    Avatar de Jdin
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    la question reste la même...cocher oui ou pas
    Je pense que je vais cocher oui (j'ai eu une suspension de permis pour alcool au volant il y a plus de cinq ans) et que je vais faire la démarche de réhabilitation, des gens l'ont ils déja fais ? Au niveau des délais comment ça se passe?
    C'est un peu fou mais j'ai l'impression que c'est limite plus simple la lotterie carte verte pour les US que le PVT canada
    en 2010 pour exemple à peu pres 750 demandes francaises, 350 acceptées, pour les PVT les inscriptions sont ouvertes 50 heures pendant lesquelles tu stress de ouf car beaucoup de demandes

  19. #179
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    Message de Jdin
    la question reste la même...cocher oui ou pas
    Je pense que je vais cocher oui (j'ai eu une suspension de permis pour alcool au volant il y a plus de cinq ans) et que je vais faire la démarche de réhabilitation, des gens l'ont ils déja fais ? Au niveau des délais comment ça se passe?
    C'est un peu fou mais j'ai l'impression que c'est limite plus simple la lotterie carte verte pour les US que le PVT canada
    en 2010 pour exemple à peu pres 750 demandes francaises, 350 acceptées, pour les PVT les inscriptions sont ouvertes 50 heures pendant lesquelles tu stress de ouf car beaucoup de demandes
    Si tu coches oui, tu devrais en effet dès à présent engager une démarche de réhabilitation au canada.

    PS : en 2010, je crois qu'il y avait plu que 750 demandes de PVT et bien plus ont été accepté en fait . Les démarches étaient toutefois un chouilla plus simples.

  20. #180
    Avatar de Jdin
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    Pensez vous que je pourrait faire partie de la prochaine vague de PVT en commencant ma réhab maintenant? (en mode aimy )

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