Comprendre le système de taxes au Canada

Date de publication : 07-04-2020

Auteur

isa

Les taxes au Canada, comment ça marche ?! C'est une question que vous nous posez souvent ! Dans cet article, nous allons uniquement parler des taxes à la consommation (l'équivalent de la TVA pour les Français et les Belges) et non des impôts sur le revenu (nous vous proposons plusieurs articles à consulter à ce sujet : Déclaration d'impôts au Canada et La déclaration d'impôts au Canada).

Taxe fédérale et taxe provinciale : explications

Lorsque vous achetez un produit ou un service, cette marchandise est sujette à deux taxes qui s'ajoutent au prix indiqué sur l'étiquette du supermarché (par exemple) : la taxe fédérale et la taxe provinciale.

La taxe de vente fédérale (TPS ou Taxe sur les Produits et Services) est une taxe fixe de 5 %, qui s'applique dans toutes les provinces et territoires canadiens. Quelques produits et services en sont exemptés, mais cette taxe est due dans la grande majorité des cas.

La taxe de vente provinciale (TVP) est une taxe variable en fonction des provinces. C'est le gouvernement provincial qui décide unilatéralement du taux de cette taxe ainsi que des produits qui sont sujets à cette taxe, ou non.

La taxe de vente harmonisée (TVH) est, dans les 5 provinces participantes (Île-du-Prince-Édouard, Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse, Ontario, Terre-Neuve-et-Labrador), juste un affichage simplifié des deux taxes fédérales et provinciales fusionnées. Cela donne un chiffre "rond", plus facile à retenir. C'est surtout une mesure permettant une fiscalité simplifiée aux entreprises, cela ne change pas beaucoup votre quotidien de pvtiste.

Pour en savoir plus, voici une page détaillée du gouvernement canadien.

Montant des taxes par provinces et territoires

Province ou territoire Taxe fédérale - TPS  Taxe provinciale - TVP Total des taxes
Alberta 5 %   0 % 5 %
Colombie-Britannique 5 %   7 % 12 %
Île-du-Prince-Édouard (TVH) -  - 15 %
Manitoba 5 % 7 % 12 %
Nouveau-Brunswick (TVH) - - 15 %
Nouvelle-Écosse (TVH)  - - 15 %
Nunavut 5 % 0 % 5 %
Ontario (TVH) - -  13 %
Québec 5 % 9.975 %  14.975 %
Saskatchewan 5 %  6 % 11 %
Terre-Neuve-et-Labrador (TVH) - - 15 %
Territoires du Nord-Ouest 5 % 0 % 5 %
Yukon 5 % 0 % 5 %

Les taxes au Canada pour les achats (alimentaires et divers)

Pour vous donner un exemple, quand vous allez faire vos courses au supermarché, les prix seront indiqués hors taxes sur les étiquettes. À moins de faire vos calculs dans les rayons du supermarché et d'ajouter les taxes, vous ne découvrez le prix réel de vos articles qu'au moment de payer, à la caisse.

Il faut aussi noter une chose très importante : certains produits alimentaires ne sont pas du tout taxés (ni taxe fédérale, ni taxe provinciale). C'est le cas des produits alimentaires de "première nécessité", comme par exemple le pain, le lait et la viande, les fruits et légumes ou encore les œufs... En revanche, vous payerez les deux taxes sur les sodas, le café, les produits d'hygiène, la crème glacée, etc. Les produits taxés ou non taxés peuvent varier en fonction des provinces. Parfois même, dans certaines provinces, certains produits taxés deviennent détaxés pour les gros formats. C'est donc un peu complexe ! Pour éviter de vous promener avec votre calculatrice dans les rayons du supermarché, nous vous recommandons tout simplement de prévoir une petite marge (si vous réglez en liquide).

Au restaurant ou au fast food, sauf mention contraire, c'est la même chose : les prix sont indiqués hors taxes sur les menus. Il convient donc d'ajouter la ou les taxes, plus le service qui n'est lui non plus pas inclus. Nous en parlons plus ici : Comment fonctionne le pourboire dans les pays de PVT ?
Par exemple, un plat burger-frites, consommé sur place et servi à table dans la province du Québec, vendu à 10 $ sur le menu, vous coûtera en réalité 10 $ + 14,975 % (TPS + TVP) + 15 % (pourboire) = 13 $. Attention, le pourboire n'est pas taxable s'il n'est pas compris dans le menu (c'est le cas dans presque 100 % des cas !). Vous trouverez le détail sur votre note, après avoir fini votre repas.

Les vêtements et meubles sont eux aussi taxés au même niveau que les autres biens de consommation et les prix sont indiqués hors-taxes. L'essence est taxée mais les prix sont indiqués TTC à la pompe.

Les taxes au Canada pour l'achat de services

Les biens ne sont pas les seuls produits taxés, évidemment. Les services le sont aussi ! Lorsque vous allez magasiner votre forfait de téléphone ou d'Internet, les prix sont indiqués hors taxes. En revanche, les produits bancaires (comme votre forfait bancaire annuel) ne sont pas taxés. Encore une fois, les taxes sur les services sont variables en fonction des provinces canadiennes. Les abonnements de transport en commun sont taxables, mais parfois le prix est indiqué TTC. Idem pour les hébergements touristiques (hôtel, auberge de jeunesse...) où le prix est indiqué hors taxes dans la majorité des cas.

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