Bonjour tous le monde,
je vous fait part de mon expérience. Ma conjointe de fait a envoyer la demande de csq via peq le 04/02/2016, nous avons appelé une fois pour savoir ou sa en était, une agente nous a confirmé que tous les papiers était correcte. Nous avons reçu une lettre de leur part (refus...) il nous demande plus de preuve de conjoint de fait malgré plusieurs preuve d'un ans de vis commune.
Nous avons envoyer en recommandé jeudi dernier plus de preuve. Nous avons appelé aujourd'hui, ils n'ont toujours pas ouvert la lettre. Nous nous retrouvons donc dans une impasse. Si nous ne recevons pas notre csq avant le 6 avril (date de fin de notre permis) nous serons obligé de tomber en touriste pour au moins trois mois le temps de traitement d'un nouveau permis par internet....
Moralité de l'histoire passer le test de français le plus tôt possible et envoyé sa demande de CSQ au moins 4 mois avant la fin de votre permis. L'ironnie de l'histoire c'est que nous sommes depuis aujourd'hui les heureux propriétaire d'une maison a Val d'Or en Abitibi avec la peur de ce retrouvé 3/4 mois sans pouvoir travailler..
Merci de m'avoir lu.
Rémy
Salut Rémy ,
Quel genre de preuve as tu envoyé avant le refus?
Mon conjoint et moi avons reçu une intention de rejeter la demande donc pas un refus mais une intention si on envois pas a temps. J'explique... pour prouver 1 an de vie commune on a envoyé le bail, 3 reçus de loyer (un au début, un au 1 an et 1 récent), facture de téléphone a la même adresse, déclaration d'impôt où il est stipulé la mention conjoint de fait , la carte de crédit aux deux noms, la photocopie d'ouverture du compte commun .
Dans la lettre ils demandent de justifier la date d'ouverture du compte bancaire en commun car ils ne savent pas quand le compte a été ouvert . En effet quand j'ai photocopié le document j'ai manqué la partie signature avec la date (feuille trop petite) du coup je me suis dit c'est pas grave avec toutes les preuves que j'ai ils vont pas s'arrêtés sur ça . Et ben si, manque de pot ça leur as pas échappés . Du coup j'ai renvoyé hier la photocopie en entier avec une lettre de la banque .