Délai d'obtention CAQ + permis d'études

[app01]

Pas grand chose à ajouter de mon côté que ce qu'a indiqué Pliz.

Merci Muriel, c'est noté

[Anonyme]

Bonjour Pliz,
J'ai vu que vous répondez souvent au forum, Stp, je voulais avoir des informations précises pour ma demande de CAQ, admis à l'Université LAVAL dans le département géographique et forestier en gestion de tourisme durable pour la session hiver 2020. j'avais fait ma demande de CAQ avec le payement online ; Et un ami qui vit au canada m'aidé à déposer le dossier dans la boîte aux lettres du midi depuis le vendredi 25 octobre 2019, jusqu'à présent je n'ai rien comme accusé réception de leur part.

J'ai une question concernant les preuves de ressource financière , les preuves déposer à midi était d'une sommes de 15000 euro soit 20.000,86 CAD parce qu'il me faut une somme de 35000 CAD pour couvrir mon séjours et mes études au Quebec.
pour la demande PE c'est possible de présenté le même relevé ?

cordialement,
Bell63
France

[Marie]

Des vérifications il y en aura. Lesquelles exactement et savoir quels contacts, quelles ressources et accès à quelles informations IRCC peut avoir, je ne sais pas.

Ce que je sais c'est que dans la demande figure au moins une question sur le refus d'entrée ou les IT.
Ne pas le signaler reviendrait à faire une fausse déclaration ce qui est grave. Je te conseille donc d'essayer de vérifier si tu fais effectivement l'objet d'une IT ou si tu dois "seulement" indiquer que tu es resté sans autorisation un mois.
Je te conseille aussi de joindre à ta demande de permis d'études une lettre explicative dans laquelle tu expliqueras la situation, les raisons pour lesquelles tu n'as pas respecté les conditions de ton TS et pourquoi tu penses avoir suite à ça une interdiction de territoire.
Le fait de jouer cartes sur table et de justifier les choses, selon les raisons évidemment, pourraient t'être favorables. À l'inverse, mentir ou répondre oui à la question mais ne rien expliquer et laisser l'agent s'imaginer plein de trucs, ça ça va très probablement aboutir à un refus ou de futurs problèmes.

Hello,

Dans les questions de l'immigration pour un permis d'études canadien, je ne suis pas sûre de voir des questions où tu serais concerné :

- Êtes-vous resté au Canada après l'expiration de votre statut, avez fréquenté l'école sans permis d'études au Canada, avez travaillé sans permis de travail au Canada => Apparemment, ça n'est pas ton cas.

- Vous a-t-on déjà refusé un visa ou un permis, interdit l'entrée ou demander de quitter le Canada ou tout autre pays ou territoire
=> Là, c'est sur cette question qu'il peut y avoir des questions posées, mais je vais y revenir, mais il faudrait peut-être plus de détails sur ta sortie de France...

- Avez-vous déjà fait une deande pour entrer ou demeurer au Canada ?
-> OSEF ici

Sur cette question : - Vous a-t-on déjà refusé un visa ou un permis, interdit l'entrée ou demander de quitter le Canada ou tout autre pays ou territoire
Concrètement, qu'est-ce qu'il s'est passé quand tu as quitté la France ?
- Est-ce que tu as juste vu un agent de la PAF dans sa guérite avant que tu ne partes qui a simplement repris ton titre de séjour et t'as dit que ça n'était pas bien d'avoir dépassé d'un mois les délais ?
- Tu as bien passé la PAF volontairement en voulant repartir de toi-même. Ça n'est pas eux qui t'ont retrouvé pour te demander de partir ?
- Tu ne t'es pas faite attrapée pour un contrôle d'identité alors que ton statut était expiré ?
- Tu es passé devant d'autres personnes au moment où tu as quitté la France ?

Pourquoi je te pose ces questions :
Normalement, une interdiction de territoire en France, c'est plutôt réglementé, et quand ils en donnent une, tu passes devant plus d'un agent dans sa guérite. En vérité, tu passes plutôt même devant un juge administratif.

Il y a plusieurs mesures qui peuvent être données à un étranger :
- L'OQTF : Obligation de quitter le territoire français. Là, c'est le préfet qui délivre des OQTF normalement. Tu dois quitter la France par tes propres moyens (on te demande de quitter la France, mais tu le fais volontairement)
- L'IRTF : l'interdiction de retour sur le territoire français : là aussi, la décision est prise par le préfet, tu en reçois généralement une si tu as reçu une OQTF.
- L'ITF : L'interdiction du territoire français : là, c'est un juge qui le déclare si tu as commis un crime ou un délit (dépasser d'un mois la validité de ton titre de séjour n'est ni l'un ni l'autre). L'interdiction est donnée pour des motifs judiciaires. Généralement, c'est plutôt pour éloigner les criminels (vols, agression).... C'est genre en plus d'une peine de prison, ou encore à la place d'une peine de prison. Sauf si tu as omis de grosses infos à ce sujet dans ta question, ça ne te concerne pas. Genre là, c'est juge au pénal qui se charge de donner ces interdictions. Donc tu serais sûrement passée devant un juge si tu avais reçu ça.

Ils t'ont remis un papier quelconque quand tu es parti ? Ils t'ont notifié quelque chose de manière un peu solennelle ?

Bref, pour résumer, les interdictions de territoires sont normalement clairement énoncées. Ça n'est pas caché par un code obscure qui ne voudrait rien dire pour toi mais qui aurait d'importantes conséquences.
Normalement, tu es formellement prévenu que tu es interdit de territoire français..

Le fichage au fichier des personnes recherchées (FPR) pour interdiction de territoire (les IT "Interdictions de Territoire" sont celle qui ont fait l'objet d'une OQTF et qui ne sont manifestement pas partis.
L'inscription IT disparaît au bout de 3 ans.

Alors à part si tu as absolument évité de recevoir des courriers t'informant que tu faisais l'objet d'une OQTF, il est peu probable que tu sois fiché ainsi.

[Pliz]

Bon ben je crois que plus complet comme réponse c'est difficile, @app01
Merci Wiki @Marie

[app01]

Hello,

Dans les questions de l'immigration pour un permis d'études canadien, je ne suis pas sûre de voir des questions où serais concernée :

- Êtes-vous resté au Canada après l'expiration de votre statut, avez fréquenté l'école sans permis d'études au Canada, avez travaillé sans permis de travail au Canada => Apparemment, ça n'est pas ton cas.

- Vous a-t-on déjà refusé un visa ou un permis, interdit l'entrée ou demander de quitter le Canada ou tout autre pays ou territoire
=> Là, c'est sur cette question qu'il peut y avoir des questions posées, mais je vais y revenir, mais il faudrait peut-être plus de détails sur ta sortie de France...

- Avez-vous déjà fait une deande pour entrer ou demeurer au Canada ?
-> OSEF ici

Sur cette question : - Vous a-t-on déjà refusé un visa ou un permis, interdit l'entrée ou demander de quitter le Canada ou tout autre pays ou territoire
Concrètement, qu'est-ce qu'il s'est passé quand tu as quitté la France ?
- Est-ce que tu as juste vu un agent de la PAF dans sa guérite avant que tu ne partes qui a simplement repris ton titre de séjour et t'as dit que ça n'était pas bien d'avoir dépassé d'un mois les délais ?
- Tu as bien passé la PAF volontairement en voulant repartir de toi-même. Ça n'est pas eux qui t'ont retrouvé pour te demander de partir ?
- Tu ne t'es pas faite attrapée pour un contrôle d'identité alors que ton statut était expiré ?
- Tu es passé devant d'autres personnes au moment où tu as quitté la France ?

Pourquoi je te pose ces questions :
Normalement, une interdiction de territoire en France, c'est plutôt réglementé, et quand ils en donnent une, tu passes devant plus d'un agent dans sa guérite. En vérité, tu passes plutôt même devant un juge administratif.

Il y a plusieurs mesures qui peuvent être données à un étranger :
- L'OQTF : Obligation de quitter le territoire français. Là, c'est le préfet qui délivre des OQTF normalement. Tu dois quitter la France par tes propres moyens (on te demande de quitter la France, mais tu le fais volontairement)
- L'IRTF : l'interdiction de retour sur le territoire français : là aussi, la décision est prise par le préfet, tu en reçois généralement une si tu as reçu une OQTF.
- L'ITF : L'interdiction du territoire français : là, c'est un juge qui le déclare si tu as commis un crime ou un délit (dépasser d'un mois la validité de ton titre de séjour n'est ni l'un ni l'autre). L'interdiction est donnée pour des motifs judiciaires. Généralement, c'est plutôt pour éloigner les criminels (vols, agression).... C'est genre en plus d'une peine de prison, ou encore à la place d'une peine de prison. Sauf si tu as omis de grosses infos à ce sujet dans ta question, ça ne te concerne pas. Genre là, c'est juge au pénal qui se charge de donner ces interdictions. Donc tu serais sûrement passée devant un juge si tu avais reçu ça.

Ils t'ont remis un papier quelconque quand tu es parti ? Ils t'ont notifié quelque chose de manière un peu solennelle ?

Bref, pour résumer, les interdictions de territoires sont normalement clairement énoncées. Ça n'est pas caché par un code obscure qui ne voudrait rien dire pour toi mais qui aurait d'importantes conséquences.
Normalement, tu es formellement prévenu que tu es interdit de territoire français..

Le fichage au fichier des personnes recherchées (FPR) pour interdiction de territoire (les IT "Interdictions de Territoire" sont celle qui ont fait l'objet d'une OQTF et qui ne sont manifestement pas partis.
L'inscription IT disparaît au bout de 3 ans.

Alors à part si tu as absolument évité de recevoir des courriers t'informant que tu faisais l'objet d'une OQTF, il est peu probable que tu sois fiché ainsi.

Bonjour Marie, je te remercie du temps que tu as pris pour donner ces détails
En fait, j'ai volontairement passé la PAF en voulant repartir de moi-même. L'agent m'a juste rappelé mon devoir et m'a confisqué le titre de séjour expiré et, par la suite, m'a laissé embarquer.
En croisant cette info avec celles que tu as fournies, il est donc peu probable que la mention "IT" me soit admise. Toutefois, pour confirmer cela, je ferai une demande d'extrait de casier judiciaire en ligne.

Merci énormément à vous @Marie, @murielj et @Pliz

[Marie]

Bonjour Marie, je te remercie du temps que tu as pris pour donner ces détails
En fait, j'ai volontairement passé la PAF en voulant repartir de moi-même. L'agent m'a juste rappelé mon devoir et m'a confisqué le titre de séjour expiré et, par la suite, m'a laissé embarquer.
En croisant cette info avec celles que tu as fournies, il est donc peu probable que la mention "IT" me soit admise. Toutefois, pour confirmer cela, je ferai une demande d'extrait de casier judiciaire en ligne.

Merci énormément à vous @Marie, @murielj et @Pliz

Si tu es parti et que l’agent t’a juste fait cet remarque, je dirais que tu n’as normalement pas grand chose à craindre de ce côté et que tu peux répondre non à la question qui pouvait poser souci.
Par contre, point important, une OQTF n’aura pas de raison d’apparaître dans un casier judiciaire puisqu’il s’agit d’une décision administrative et non judiciaire.

[Pliz]

Merci énormément à vous @Marie, @murielj et @Pliz

Je t'en prie.

Sachant que ton séjour en France est récent, il est quasi sûr que tu auras de toute façon à fournir un certificat de police français pour ta demande de permis d'études. Donc le faire en amont pour vérifier si quelque chose y figure te servira aussi pour ton dossier de PE si tout est bon et que tu t'en es sorti qu'avec un bon sermon et rappel de tes obligations.

[app01]

Si tu es parti et que l’agent t’a juste fait cet remarque, je dirais que tu n’as normalement pas grand chose à craindre de ce côté et que tu peux répondre non à la question qui pouvait poser souci.
Par contre, point important, une OQTF n’aura pas de raison d’apparaître dans un casier judiciaire puisqu’il s’agit d’une décision administrative et non judiciaire.

C'est bien noté !!!

[gilles96]

Bonjour à tous.
j'aimerai avoir vos avis.j'ai une admission pour hiver 2020 a l'UQTR et j'ai reçu mon caq avant hier .c'est déjà seré pour la demande de permis d'étude .je veux faire un report pour la rentré de mai (été)2020 et faire une nouvelle demande de caq .mes inquiétudes sont les suivantes
1-pour le caq est ce que j'ai encore besoin d'envoyer le document physique étant donné que je l'avais déjà fait pour ma première demande de caq ?
2-l'obtention du nouveau caq prendra aussi 20jours ouvrés ?
3-existe t'il une rentrée pour les étudiants étrangers ne se trouvant pas encore sur le territoire canadien en mai (été)?
4-au niveau de la demande de permis d'étude est ce que le BVC donne des visas pour la rentrée de mai ,?j'ai entendu dire qu'il ne donne pas le visa en ce qui concerne la rentrée de mai.est ce que c'est vérifier ?
merci

[ZELDA1511]

Bonjour à tous.
j'aimerai avoir vos avis.j'ai une admission pour hiver 2020 a l'UQTR et j'ai reçu mon caq avant hier .c'est déjà seré pour la demande de permis d'étude .je veux faire un report pour la rentré de mai (été)2020 et faire une nouvelle demande de caq .mes inquiétudes sont les suivantes
1-pour le caq est ce que j'ai encore besoin d'envoyer le document physique étant donné que je l'avais déjà fait pour ma première demande de caq ?
2-l'obtention du nouveau caq prendra aussi 20jours ouvrés ?
3-existe t'il une rentrée pour les étudiants étrangers ne se trouvant pas encore sur le territoire canadien en mai (été)?
4-au niveau de la demande de permis d'étude est ce que le BVC donne des visas pour la rentrée de mai ,?j'ai entendu dire qu'il ne donne pas le visa en ce qui concerne la rentrée de mai.est ce que c'est vérifier ?
merci

Bonjour
tu avais fait ta demande de caq quand et quand ont ils reçus les documents
car ma demande date du 11 octobre avec accusé de réception des documents le 18 octobre et je n’ai aucune nouvelle
merci

[gilles96]

Bonjour
tu avais fait ta demande de caq quand et quand ont ils reçus les documents
car ma demande date du 11 octobre avec accusé de réception des documents le 18 octobre et je n’ai aucune nouvelle
merci

J'ai fait ma demande de caq le 7 octobre. accusé le 9octobre et reçu le midi passé

[yAll03]

Bonjour @Welldone, @Motokroos00225,
Je viens de lire que vous avez fait votre demande en Côte d'Ivoire. Je suis sur le point d'y faire ma demande aussi et je voudrais que vous m'aidez sur certains points.

Je vais faire ma demande de CAQ en ligne et j'ai deux questions sur ça :
1) On me demande de mettre une adresse postale. Etant en CI, comment avez-vous renseigné cette partie ?
(Je rappelle que sur la demande la case à remplir est de ce type :


2) On me demande aussi de préciser un Bureau Canadien des Visas à l'Etranger, dans la liste il n'y a pas la CI (voir image ci-dessous). Qu'avez-vous saisi pour que vous puissiez faire votre demande de Permis en Côte d'Ivoire ?



Merci d'avance !

[Idriss27]

J'ai fait ma demande de caq le 7 octobre. accusé le 9octobre et reçu le midi passé

Pour le report de ton admission pour la session de mai t'as pas besoin de refaire une nouvelle demande de C-A-Q, tu ne pourras le refaire à nouveau que si tu décidé une nouvelle fois de reporter la session de mai à à la suivante .
Le CAQ est valable pour deux sessions successive au delà il te faudra un autre

Edit modération: Attention, cette information donnée par Idriss est fausse. Cf. Mon message juste après celui-ci et le lien officiel pour lire les consignes en cas de report d'admission.

[Pliz]

Pour le report de ton admission pour la session de mai t'as pas besoin de refaire une nouvelle demande de C-A-Q, tu ne pourras le refaire à nouveau que si tu décidé une nouvelle fois de reporter la session de mai à à la suivante .
Le CAQ est valable pour deux sessions successive au delà il te faudra un autre

Bonjour,

Non ! C'est totalement faux !

Prends soin de vérifier les informations que tu donnes s'il te plaît car là c'est plein de personnes que tu induis en erreur.

Cf.

ATTENTION : Si vous avez obtenu un CAQ débutant à la session d’automne et que vous reportez votre arrivée à la session d’hiver suivante, vous n’avez pas à présenter une nouvelle demande de sélection temporaire pour études. Dans toute autre situation de report, vous devrez obtenir un nouveau CAQ pour études.

Immigration Québec - Faire une demande de sélection temporaire pour études

[Pliz]

Bonjour,

1-pour le caq est ce que j'ai encore besoin d'envoyer le document physique étant donné que je l'avais déjà fait pour ma première demande de caq ?

Chaque demande constitue une nouvelle demande. Tu dois donc faire comme la première fois, la partie en ligne mais aussi envoyer par courrier tous les documents à jour (n'oublie pas la preuve de paiement).

2-l'obtention du nouveau caq prendra aussi 20jours ouvrés ?

Oui. Chaque demande est traitée de la même manière et dans ce délai. Tu peux cependant espérer que ce soit plus court que pour une première demande si ta situation n'a pas changé depuis (en gros si tu as toujours assez de fonds et que les autres justificatifs sont sensiblement les mêmes que la première fois, on peut supposer que les vérifications seront plus rapides mais ce n'est qu'une supposition).

3-existe t'il une rentrée pour les étudiants étrangers ne se trouvant pas encore sur le territoire canadien en mai (été)?

Que veux-tu dire par là? Si on exclut les renouvellement ou modifications de conditions de séjour, les demandes d'autorisations pour étudier au Canada (que ce soit le CAQ ou le permis d'études) sont majoritairement (et logiquement) présentées hors Canada.

4-au niveau de la demande de permis d'étude est ce que le BVC donne des visas pour la rentrée de mai ,?j'ai entendu dire qu'il ne donne pas le visa en ce qui concerne la rentrée de mai.est ce que c'est vérifier ?

Tu l'as lu quelque part ?

Tu parles de visa, de quel pays fais-tu ta demande?

À ma connaissance, il n'y a pas de restriction particulière pour l'attribution des permis selon les semestres de rentrée.

Par contre, les programmes avec une rentrée au semestre d'été sont assez rares et soumis à certaines conditions. Mais ça, ça n'a rien à voir avec le permis d'études. ça dépend de l'offre d'enseignement où tu vas.

Si la rentrée pour le programme pour lequel tu as été admis se fait en mai, ça doit être noté sur ta lettre d'admission. Ce sont les informations qui y figurent (semestre de début et durée) qui détermineront la durée de validité de ton permis.

Est-ce que ce n'est pas plutôt le fait que ce semestre soit souvent à temps partiel qui t'a fait douter?

[Pliz]

Edit :
Concernant ta question #3 : chaque programme d'études a ses propres conditions d'admission. Il faut se renseigner auprès de l'établissement (en général c'est précisé sur leur site internet).

[GiannisA]

Bonjour j’ai obtenu mon caq , j’aimerai savoir combien ça met de temsp pour le permis d’études svp ?

[Raphael]

Bonjour j’ai obtenu mon caq , j’aimerai savoir combien ça met de temsp pour le permis d’études svp ?

Hello Giannis !

J'ai déplacé ton message dans le bon fil de discussion

Avec ce lien, tu peux visualiser quel est le temps moyen de traitement pour obtenir ton permis d'études : Vérifier les délais de traitement - Canada.ca

En espérant t'avoir aidé

[Kbric237]

Edit :
Concernant ta question #3 : chaque programme d'études a ses propres conditions d'admission. Il faut se renseigner auprès de l'établissement (en général c'est précisé sur leur site internet).

Salut ,
je suis présentement au Canada, mais je suis face à une situation vraiment étrange.
En effet j’ai entamé les démarches de caq de mon frère , et il in reçu les documents depuis le 27 septembre. Et aujourd’hui je reçois un message ne notifiant qu’il fond une vérification approfondie informations, et des documents transmis. en prenant soins de dire que cela pourrait prendrez plusieurs mois.

ma question es de savoir si quelqu’un a déjà été dans cette situation? Es qu’il lieu de faire quelque chose pour améliorer cette situation?
merci.

[Pliz]

Salut ,
je suis présentement au Canada, mais je suis face à une situation vraiment étrange.
En effet j’ai entamé les démarches de caq de mon frère , et il in reçu les documents depuis le 27 septembre. Et aujourd’hui je reçois un message ne notifiant qu’il fond une vérification approfondie informations, et des documents transmis. en prenant soins de dire que cela pourrait prendrez plusieurs mois.

ma question es de savoir si quelqu’un a déjà été dans cette situation? Es qu’il lieu de faire quelque chose pour améliorer cette situation?
merci.

Bonjour Brice,

1/Pourquoi ton frère ne fait pas sa demande lui-même ? Tu as seulement profité d'être au Canada pour envoyer les documents ou tu le représentes ?

2/Tu es au Canada mais ton frère est où (quel pays) ?

3/On parle bien d'une demande de CAQ pour étudier au Canada, pas d'un CAQ pour un permis de travail, ni du CSQ (partie provinciale de la demande de résidence permanente) ? Car c'est généralement pour cette seconde demande (rp) que ce message est envoyé.