- 08/04/10, 02:23 #341
Allo à tous !
Merci Denis,pour ta réponse ,je me sens légèrement rassuré sur ce point et celui
d'un coup de fil passer aujourd'hui au numéro suivant : 1 888 811 7362 qui est le Service à la Clientèle de "Revenu Québec",
mon dossier est encore en traitement ,une date a toutefois était donner pour que je reçois mon
retour d'impôt, ce sera le 13 Avril prochain . YAH !
Si le numéro peut servir a certains d'entre vous ..
- 08/04/10, 17:03 #342Salut, j'ai une question, j'étais au québec entre février 2009 et février 2010 mais j'ai touché des congées payées en juillet par rapport à un emploi que j'avais en France avant de partir, est-ce que je dois les déclarer ?
merci
- 08/04/10, 22:15 #343
tout d'abord merci denis pour cette precieuse aide
Juste deux questions (o combien stupide je pense)
Faut t'il remplir et envoyer la declaration de revenus et de prestation en double car ces documents sont en doublon.
Pour le montant de l'assurance Global Partner faut t'il reporter le total du cout de l'assurance ou bien faire le prorata au nombre de jours sur 2009.
Merci d'eclairer ma lanterne
ced
- 08/04/10, 23:44 #344
Des éléments de réponses dans les pages précédentes, oui oui çà vaut le coup de lire les 26 pages, déjà plein de mystères résolus...
Et Denis disait (la citation a pas voulu se mettre) que du coup tu pouvais soit déclarer tout cette année, soit faire au prorata, soit garder tout pour l'année prochaine.
Oui je sais les réponses comme çà çà peut emmêler les pinceaux
-
- 09/04/10, 15:12 #345 Est ce que quelqu'un a déjà fait une déclaration en transférant des revenus d'un conjoint à l'autre ?
Je paye des impots et ma copine pas du tout(elle est largement en dessous des 8000$).
Donc si ca pouvait me permettree d'alleger mes cotisations, ca ferait pas de mal.
- 09/04/10, 16:20 #346
Je comprend pas, tu arrive à un montant de remboursement supérieur à ce que tu as payé d'impôt à la source ? D'où viennent ces crédits ?
---------- Message ajouté à 10h18 ---------- message précédent à 10h14 ----------
Là tu me pause un peu une colle
En fait, si c'est considéré comme un salaire (je pense que c'est le cas), oui il faut les déclarer dans le pays ou tu résides (donc à priori au Canada / Québec).
Si c'est considéré comme une aide ou une rente (genre comme une pension de retraite), alors d'après la convention fiscale ce n'est imposable que dans le pays d'origine.
Tu devrais peut-être passer un coup de fil aux impôts pour savoir du coup...
---------- Message ajouté à 10h20 ---------- message précédent à 10h18 ----------
non. l'autre document c'est si tu te plante, ou si tu veux le remplir 2 fois pour en garder un exemplaire (fortement recommandé à moins de faire des photocopies...)
- 10/04/10, 11:30 #347 Bah je ne comprends pas non plus... dans mes crédits, il y a juste les frais médicaux (assurance Globe PVT sur une année). Donc j'ai dû faire une erreur quelque part mais j'arrive pas à voir où, j'ai beau refaire ma déclaration plusieurs fois, je tombe toujours sur la même chose...
Et puis maintenant j'ai envoyé ma déclaration car j'en avais marre de me prendre la tête avec... ils vont bien refaire les calculs eux, non, avant de m'envoyer un chèque ? Je pense qu'ils sont pas c--- au point de me filer des sous si je n'y ai pas droit...
- 10/04/10, 23:18 #348 Quelques questions : (merci pour le tuto, ca aide vraiment)
- Existe t'il des moyens de transférer des taxes d'une personne sur l'autre lorsque les revenus sont vraiment différents entre 2 conjoints de fait.
Pour l'ontario :
- A t'on le droit a Sales "tax credit" ? Ca me rapporte 200$ quand même mais ne sachan pas de quoi on parle je ne sais pas si j'ai le droit.
- On peut aussi déduire environ 20% des loyers payés. Si le total fait plus de 1000$ c'est perdu. Est ce possible de déduire la différence de la déclaration de ma conjointe qui gagnerait donc 450$ ? Peut on dire que j'ai payé 75% des loyers et elle 25% ?
En tout cas, cette galère se finit bientôt, ca fait du bien.
Merci
Pierre
PS : vu la difficulté du truc, je ne comprend pas pourquoi il n'ont pas mis en ligne un fichier tableur... sont vraiment pas gentil pour nos petites neurones ces canadiens... ni pour les poignées de cheveux que l'on s'arrache...
- 11/04/10, 05:47 #349 Salut Pierre, je n'avais pas oublié ton premier message mais quand j'étais en train de répondre le serveur à planté hier.
Il n'est pas possible de transférer une partie du revenu d'un conjoint à l'autre, mais par contre si ta copine est au dessous de 8000$ tu peux demander un crédit supplémentaire pour "conjoint de fait" (en fait, ça revient à transférer les crédits non remboursables) : ligne 303.
Sinon pour tes autres questions, peux-tu m'indiquer les lignes concernées, je ne connais pas du tout la partie provinciale pour l'Ontario, donc faut que je recherche dans les guides...
---------- Message ajouté à 23h47 ---------- message précédent à 23h46 ----------
oui ils vont corriger, le truc c'est qu'ils sont pas super doués non plus aux impôts alors vaut mieux essayer de leur livrer un rapport le plus exact possible... Mais pour une erreur de calcul ils corrigent...
- 11/04/10, 21:31 #350 Merci
Cela correspond donc a la déclaration ON 479
Ligne 6110, 6116 Property tax credit.
Et pour Sales taxe : 6033, 6035
J'ai trouvé pour le conjoint... encore economiser 500$... maintenant ils me doivent des sous, le pied !!!
- 12/04/10, 00:29 #351BOnjour, Encore merci pour le tutorial, il est vraiment super...Mais il se trouve que j'ai un petit problème concernant la page 3 et 4 (revenu québec) au niveau de la ligne 450 et 470 car le résultat du premier est de 0 et le suivant est de 313 dollars. Je ne comprends pas, car a la case 470 il faut additionner les montants de la case 450 et 468 ensemble, et ce montant est positif. Ce qui veut dire que j'ai 313 dollars a payer. C'est la le problème... Je me demande si je ne me suis pas trompé sur le calcule de l'impot foncier sur l'annexe E (fait à l'aide du document remis par le proprio)...Le résultat devrais etre négatif...Enfin je crois...? Car avant tout sa, tout mes résultat été négatif..POurquoi pas celui la..?
Merci encore
Erwann
- 13/04/10, 21:40 #352Bonjour,
Tout d'abord merci beaucoup pour le tutoriel
Je suis entrain de faire mes impôts et rencontre quelques problèmes...
En effet, voici ma situation.
Je travaille à Montréal depuis octobre 2008 (je n'ai pas fait de déclarartion l'année passée car mon patron m'a dit que pour deux mois...il vallait mieux attendre cette année.
octobre 2008 à octobre 2009, j'avais un visa de travail avec l'OFQJ (dont 6 mois où j'étais rémunérée en tant que stagiaire pour une entreprise prédéfinie nom inscrit sur mon visa.) octobre 2009, obtention d'un nouveau visa (toujours avec l'OFQJ et toujours pour la même compagnie prédéfinie). Décembre 2010 licenciement économique (je fais donc mon nouveau visa qui est un PVT)
Comment cela se passe quant à la déclaration d'impôts??!!
N'est il pas mieux de trouver un comptable pour m'aider ?
Please besoin d'aide de toute urgence!!
Merci
- 14/04/10, 04:06 #353 Alors, voila ce que j'ai trouvé :
- pour le loyer :
Calcul du coût d'habitation
Votre coût d’habitation couvre uniquement la période en 2009 pendant laquelle vous avez habité dans votre résidence principale en Ontario.
Si vous êtes propriétaire de votre résidence, inscrivez le montant de l'impôt foncier que vous avez payé en Ontario sur votre résidence principale en 2009 à la case 6112.
Si vous louez votre résidence, inscrivez le montant du loyer payé en Ontario en 2009 à la case 6110 et 20 % de ce montant à la ligne 7.
Si vous étiez agriculteur, inscrivez soit l’impôt foncier payé pour votre résidence principale et 0,4 hectare (1 acre) de terrain à la case 6112 ou soit le loyer payé pour votre résidence principale et 0,4 hectare (1 acre) de terrain à la case 6110 et 20 % de ce montant à la ligne 7.
Si vous demeuriez dans une maison mobile ou modulaire non saisonnière dont vous étiez le propriétaire, votre coût d’habitation est l’impôt foncier payé. Inscrivez à la case 6112 l’impôt foncier que vous avez payé pour votre maison plus l’impôt foncier que votre propriétaire a payé pour le terrain que vous avez loué.
Vous demeuriez peut-être dans une maison de soins infirmiers, un hôpital, un foyer de groupe, un établissement de bienfaisance ou un établissement semblable. Si c'est le cas, et que l'établissement a payé le plein montant des taxes scolaires et municipales, votre coût d'habitation ne peut pas comprendre des frais d'hébergement subventionnés par un organisme gouvernemental.
Le coût d'habitation ne comprend pas les montants suivants :
les montants payés à des membres de la famille ou des amis qui ne déclarent pas ce revenu de location dans leur déclaration;
le loyer ou l'impôt foncier payé pour une partie d'une maison utilisée à des fins de location ou à des fins commerciales;
le loyer ou l'impôt foncier payé pour une résidence secondaire (p. ex. un chalet), si vous l'avez déjà demandé pour votre résidence principale pour la même période.
Si vous et votre époux ou conjoint de fait viviez ensemble le 31 décembre 2009, votre coût d'habitation est basé sur le total du loyer ou de l'impôt foncier payé dans l'année, y compris les montants payés par chacun durant une période de séparation.
Si vous et votre époux ou conjoint de fait étiez séparés durant l'année et viviez séparément le 31 décembre 2009, votre coût d'habitation est calculé selon votre part du loyer ou de l'impôt foncier payée pour la période de l'année où vous étiez ensemble, plus votre loyer ou votre impôt foncier payé après la séparation.
Si vous partagiez une résidence principale avec une ou plusieurs personnes autres que votre époux ou conjoint de fait, le coût d'habitation est réparti selon votre part du loyer ou de l'impôt foncier payée pour l'année.
Donc si je comprend bien ce qu'il disent, oui ta copine peut aussi demander un crédit pour le loyer...
Pour la Sale Taxe :
Crédit de taxe sur les ventes (lignes 21 à 24)
Vous pouvez demander ce crédit si vous remplissez toutes les conditions suivantes :
vous résidiez en Ontario le 31 décembre 2009;
vous aviez 16 ans ou plus le 31 décembre 2009;
personne d'autre n'a demandé le crédit de taxe sur les ventes de l'Ontario pour vous.
Vous ne pouvez pas demander ce crédit si, le 31 décembre 2009, vous étiez dans l'une des situations suivantes :
vous aviez moins de 19 ans et vous viviez avec quelqu'un qui a reçu la prestation fiscale canadienne pour enfants pour vous;
vous étiez détenu dans une prison ou dans un établissement semblable et y avez passé plus de six mois en 2009.
Donc là aussi me semble que tu peux la demander...
Source : 5106-N Comment remplir vos formulaires de l'Ontario
---------- Message ajouté à 21h58 ---------- message précédent à 21h54 ----------
Heu attention, à la case 470 il faut faire case 450 MOINS case 468. Donc si case 450 tu n'as rien à payer tu dois récupérer tout ton montant case 468.BOnjour, Encore merci pour le tutorial, il est vraiment super...Mais il se trouve que j'ai un petit problème concernant la page 3 et 4 (revenu québec) au niveau de la ligne 450 et 470 car le résultat du premier est de 0 et le suivant est de 313 dollars. Je ne comprends pas, car a la case 470 il faut additionner les montants de la case 450 et 468 ensemble, et ce montant est positif. Ce qui veut dire que j'ai 313 dollars a payer. C'est la le problème... Je me demande si je ne me suis pas trompé sur le calcule de l'impot foncier sur l'annexe E (fait à l'aide du document remis par le proprio)...Le résultat devrais etre négatif...Enfin je crois...? Car avant tout sa, tout mes résultat été négatif..POurquoi pas celui la..?
Merci encore
Erwann
---------- Message ajouté à 22h06 ---------- message précédent à 21h58 ----------
Alors, premièrement tu aurais du faire une déclaration en 2009 pour l'année 2008, même pour deux mois, on ne peut pas déclarer les revenus de 2008 en même temps que ceux de 2009, ton patron t'as pas donné de super conseils mais bon, j'imagine que tu ne dois pas d'argent donc ils ne viendront pas t'embêter pour ça.Bonjour,
Tout d'abord merci beaucoup pour le tutoriel
Je suis entrain de faire mes impôts et rencontre quelques problèmes...
En effet, voici ma situation.
Je travaille à Montréal depuis octobre 2008 (je n'ai pas fait de déclarartion l'année passée car mon patron m'a dit que pour deux mois...il vallait mieux attendre cette année.
octobre 2008 à octobre 2009, j'avais un visa de travail avec l'OFQJ (dont 6 mois où j'étais rémunérée en tant que stagiaire pour une entreprise prédéfinie nom inscrit sur mon visa.) octobre 2009, obtention d'un nouveau visa (toujours avec l'OFQJ et toujours pour la même compagnie prédéfinie). Décembre 2010 licenciement économique (je fais donc mon nouveau visa qui est un PVT)
Comment cela se passe quant à la déclaration d'impôts??!!
N'est il pas mieux de trouver un comptable pour m'aider ?
Please besoin d'aide de toute urgence!!
Merci
Sinon pour 2009, si je comprend bien tu étais au Québec tout le temps, donc ne t'inquiète pas pour tes histoires de changements de visa, ça n'a aucune importance. Tu utilises la trousse des résidents du Québec, sans te poser de question sur ton statut de résidence et sans calculer des crédits aux proratas, au final ta situation est beaucoup plus simple que pour bien des pvtistes
Pour ta question sur le comptable je te renvoie à la FAQ du tutorial...
- 14/04/10, 16:03 #354Bonjour,
Tout d'abord merci beaucoup pour le tutoriel
Je suis entrain de faire mes impôts et rencontre quelques problèmes...
En effet, voici ma situation.
Je travaille à Montréal depuis octobre 2008 (je n'ai pas fait de déclarartion l'année passée car mon patron m'a dit que pour deux mois...il vallait mieux attendre cette année.
octobre 2008 à octobre 2009, j'avais un visa de travail avec l'OFQJ (dont 6 mois où j'étais rémunérée en tant que stagiaire pour une entreprise prédéfinie nom inscrit sur mon visa.) octobre 2009, obtention d'un nouveau visa (toujours avec l'OFQJ et toujours pour la même compagnie prédéfinie). Décembre 2010 licenciement économique (je fais donc mon nouveau visa qui est un PVT)
Comment cela se passe quant à la déclaration d'impôts??!!
N'est il pas mieux de trouver un comptable pour m'aider ?
Please besoin d'aide de toute urgence!!
Merci
Merci pour la réponse...je suis assez déçue de mon ancien patron...il m'a certifié que je pourrais faire ma déclarartion 2008 et 2009 cette année...Dois-je laisser tomber celle de 2008? ou puis-je quand même la faire séparément?
plus simple?? alors pauvres de vous!!parce que je galère vraiment avec la mienne...j'imagine même pas la votre de déclaration!!
- 14/04/10, 17:31 #355 Envoie moi tes revenus de 2008 ainsi que le nombre de jour où tu étais au Québec par mp stp, que je vérifie si tu ne leur dois rien.
- 14/04/10, 20:08 #356
J'ai passé 9 mois au Canada en tant que touriste, j'ai eu un appart etc. Je dois faire une declaration ? En lisant ton tuto Denis, je viens de realiser que ca avait l'air d'etre le cas, mais je veux bien une confirmation.
J'ai bossé comme freelance pour la France donc ca veut dire que si ta reponse est oui je vais devoir declarer mes revenus dans 2 pays ?
Marciiiii !
Edit : ah et aussi, en 2006 quand je suis rentree en France, je suis repartie en OZ et debut 2007 j'ai eu du mal a réunir tous mes T4 du coup on m'a dit que c'était trop tard (Mat), faut dire qu'a l'epoque on etait pas des pros, du coup j'ai 4 ans de retard, ca represente combien de penalites ca ??
J'ai peur...
- 14/04/10, 20:17 #357 Alors je viens de trouver ça dans la convention fiscale France - Canada :
Professions indépendantes
1. Les revenus qu'un résident d'un État contractant tire d'une profession libérale ou d'autres activités indépendantes de caractère analogue ne sont imposables que dans cet État, à moins que ce résident ne dispose de façon habituelle dans l'autre État contractant d'une base fixe pour l'exercice de ses activités. S'il dispose d'une telle base, les revenus sont imposables dans l'autre État mais uniquement dans la mesure où ils sont imputables à ladite base fixe.
2. L'expression " profession libérale " comprend en particulier les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducative ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes et comptables.
Donc si je comprend bien, ça veut dire que si tu étais résidente canadienne, tu payes tes impôts uniquement au Canada (à moins que ton "entreprise" ne soit domiciliée en France... quelle adresse mettais-tu sur tes factures ?
Tu veux dire que tu n'as pas fait de déclaration pour 2006 ?Edit : ah et aussi, en 2006 quand je suis rentree en France, je suis repartie en OZ et debut 2007 j'ai eu du mal a réunir tous mes T4 du coup on m'a dit que c'était trop tard (Mat), faut dire qu'a l'epoque on etait pas des pros, du coup j'ai 4 ans de retard, ca represente combien de penalites ca ??
J'ai peur...
Les pénalités c'est uniquement si tu leur dois des sous (si t'as été suffisamment prélevé à la source c'est bon...). Et si c'est le cas ça doit être quelque chose du genre 10% plus 5% par an du solde dû.
- 14/04/10, 20:49 #358 Je vais essayer de recuperer des T4 de 2006 mais bon j'y crois plus trop, et pour mon taf en freelance, c'etait pour une boite francaise qui n'a rien a voir avec le Canada.
Merci pour ta reponse super rapide
- 15/04/10, 05:00 #359 Je viens de finir de faire un tableau excel et open office qui calcule toute la declaration d'un seul coup.
C'est prévu pour les ontariens.
Formulaires :
T1
federal
428
479
Vous remplissez juste les cases blanches sur les T1 et ca calcule tout.
Si vous n'avez pas de conjoint, ne mettez pas de revenu dans le T1 spouse et ca devrais ne rien prendre en compte.
Les cas particuliers, enfants entre autre vous oblige a aller mettre des données dans le formulaire, mais normalement pour les autres pas besoin.
Dites moi si quelque chose ne marche pas ou si ca correspond bien a vos chiffres.
Pierre
PS : C'est juste pour vérifier vos calculs, je ne suis pas responsable si des calculs sont mauvais.(donc venait pas pourrir ma boite mp si ca marche pas)
-
- 16/04/10, 22:44 #360Pour ma part,
J'ai déduis que j'avais le statut de "non-résident" car pour l'année 2009, je n'ai cumulé que 120 jours sur le territoire canadien. La règle des 183 jours ne s'applique donc pas.
Pour autant, j'ai des revenus à déclarer pour 2009; quel document dois-je donc remplir?
(car la déclaration T1 générale mentionne que si en 2009 vou sétiez un résident-réputé du Canada, vous devez déclarer vos revenus de toute provenance - qu'en est-il pour les non-résidents?)
J'apprécierais ton aide! Merci
Identifiez-vous pour répondre
Pour accéder à cette fonctionnalité, vous devez vous inscrire au préalable ou vous identifier grâce au formulaire ci-dessous.