La résidence permanente au Canada pour les travailleurs essentiels

Date de publication : 06-05-2021

Auteur

Marie

« Votre statut est peut-être temporaire, mais vos contributions sont durables – et nous voulons que vous restiez ». C’est avec ces mots que le ministre canadien de l’Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté Marco Mendicino a dévoilé les détails d’une nouvelle politique spéciale qui va permettre à plus de 90 000 résidents temporaires au Canada (travailleurs et étudiants) d’acquérir un statut de résident permanent, en dehors du Québec.

Ce programme s’adresse à 3 catégories de personnes :

  • Les travailleurs temporaires ayant acquis 1 an d’expérience de travail à plein temps (ou équivalent) dans le domaine de la santé aux personnes, au Canada (ex : préposé aux bénéficiaires, pharmacien, dentiste, infirmier…).
  • Les travailleurs temporaires ayant acquis 1 an d’expérience de travail à plein temps (ou équivalent) dans des professions considérées comme essentielles en temps de pandémie, au Canada.
  • Les diplômés qui ont récemment obtenu un diplôme dans un établissement postsecondaire canadien.

Des quotas sont normalement prévus pour toutes ces catégories, mais excellente nouvelle si vous êtes francophone ou bilingue français-anglais : vous n’êtes pas soumis à ces quotas ! Vous devrez démontrer votre niveau de français via un test linguistique autorisé par les autorités canadiennes.

Cette politique est temporaire et ne va durer que quelques mois. Cela signifie que vous devrez soumettre votre demande de résidence permanente entre le 6 mai 2021 et le 5 novembre 2021. À noter toutefois : le ministre peut à tout moment suspendre cette politique plus tôt que prévu s’il le souhaite.

Les critères de participation

Pour les travailleurs essentiels francophones des métiers de la santé et des professions dites essentielles

Pour les étudiants étrangers francophones qui ont récemment obtenu un diplôme au Canada

Foire aux questions

Comment savoir si les emplois que j’ai déjà occupés au Canada sont sur les listes de ce programme ? Où trouver la liste des professions éligibles ?

Si vous connaissez le code CNP de la ou des professions que vous avez occupée(s) au Canada, vous pouvez utiliser notre outil dans la partie consacrée aux travailleurs temporaires en entrant tout simplement le code CNP.

Si vous avez besoin d’aide pour trouver le code CNP correspondant à votre métier.

Vous pouvez également retrouver la liste officielle des professions éligibles sur ces liens des autorités canadiennes :

Si je suis arrivé au Canada en fin d’année 2020 – début 2021, est-ce que je pourrais être éligible à ce programme ?

À part si vous aviez déjà acquis de l’expérience ces dernières années au Canada, il semble que cela ne sera pas possible. En effet, vous devez avoir acquis au moins 12 mois d’expérience à plein temps au Canada avant de pouvoir présenter votre demande de résidence permanente. Or, si vous êtes arrivé en janvier 2021, vous n’aurez pas acquis ces 12 mois d’expérience d’ici au 5 novembre, date limite fixée pour le moment par les autorités pour soumettre sa demande.

Est-ce que je pourrais intégrer les membres de ma famille à ma demande ?

Normalement oui, en particulier s’ils se trouvent actuellement avec vous au Canada. Par membre de la famille, les autorités canadiennes entendent votre conjoint(e) (union de fait ou mariage) et vos éventuels enfants à charge. Vous devrez alors les inclure dans votre demande.

Dans ce cas, votre conjoint(e) n’a pas à démontrer 12 mois d’expérience professionnelle dans l’un de ces domaines.

Je suis francophone et je suis déjà éligible à ce programme, mais j’ai besoin de temps pour réunir l’ensemble des documents. Puis-je soumettre ma demande de résidence permanente jusqu’au dernier moment ? 

Les autorités ont indiqué que cette politique serait en place entre le 6 mai 2021 et le 5 novembre 2021. Les francophones n’étant pas soumis à des quotas, vous n’avez normalement pas trop à vous précipiter pour soumettre votre demande. Toutefois, les textes officiels indiquent également que le ministre peut suspendre cette politique à tout moment.

Donc loin de nous l’idée de vous dire de vous précipiter (cela entraîne des erreurs dans les dossiers qui sont souvent préjudiciables), mais si vous êtes éligible, que votre dossier est prêt (à partir du 6 mai 2021 bien entendu), il est inutile de trop traîner.

Est-ce que je suis éligible si j’ai 1 an d’expérience cumulé entre des métiers de la santé et des métiers essentiels ?

Il nous semble que oui. Dans les textes officiels, il y a une distinction entre les professions de santé et les autres métiers essentiels. Nous comprenons que cette distinction se fait essentiellement vis-à-vis de la question des quotas puisqu’il y a des places allouées spécifiquement aux travailleurs de la santé (qui incluent quelques professions dans le domaine du social) et les autres professions dites essentielles.

  • Si vous êtes francophone, comme vous n’êtes pas concerné par les quotas, vous n’avez pas vraiment à vous soucier de cette question et vous pouvez tout à fait avoir acquis de l’expérience dans la santé ou dans les autres professions.
  • Si vous êtes non francophone, vous serez concerné par les quotas. Si votre expérience acquise au Canada est à la fois dans le domaine de la santé et dans d’autres professions essentielles, vous dépendrez du quota des autres professions dites essentielles.

J’ai acquis une année d’expérience admissible au Canada, mais je suis depuis rentré en France / en Belgique, est-ce que je suis éligible à ce programme ?

Non, vous n’êtes pas éligible à ce programme. En effet, un des critères de participation est de résider au Canada au moment de la présentation de votre demande et au moment où vous obtiendrez la résidence permanente.

J’ai acquis une année d’expérience admissible au Canada, je suis toujours sur place avec un statut valide, mais je suis sans emploi, est-ce que je suis éligible ?

Pour le moment non. En effet, un des critères de participation est d’occuper un emploi au moment de votre demande. Cet emploi doit être un emploi salarié et rémunéré. Il peut faire partie, ou non, de la liste des professions éligibles. Ce qui compte donc pour vous, c’est de trouver un emploi. Une fois l’emploi trouvé et débuté, vous pourrez présenter votre demande (après avoir passé vos tests de langues).

Puis-je avoir acquis peu ou toute mon expérience professionnelle / mon diplôme au Québec ?

D’après les informations disponibles pour le moment, il ne semble pas y avoir de contre-indication à ce sujet. Toutefois, si vous avez acquis toute votre expérience au Québec, que vous vivez et travaillez actuellement au Québec, les autorités canadiennes pourraient s’interroger à juste titre sur votre volonté de devenir résident(e) permanent(e) au Canada, en dehors du Québec.

Pour rappel, ce programme ne s’adresse pas à ceux qui souhaitent obtenir la résidence permanente pour vivre et travailler au Québec. Le Québec dispose de ses propres programmes de sélection de ses résidents permanents sous la catégorie de l’immigration économique (Programme de l’Expérience Québécoise et Programme Régulier des Travailleurs Qualifiés).

Combien coûte ce programme de résidence permanente ?

Les frais s’élèvent à 1 050 $ CA pour un demandeur seul, auxquels il faut ajouter les 85 $ de frais de biométrie si nécessaire.

En savoir plus.

Où puis-je trouver les informations officielles sur les démarches et les conditions d’éligibilité au programme  ?

Les consignes précises se trouvent sur cette page du site du gouvernement canadien.

D’autres informations en lien avec ce nouveau programme ont également été publiées :

 

Évaluation de l'article

5/5 (2)

39 Commentaires

Florent
0 9

Bonjour, merci pour l’article 🙂
Mon épouse est infirmière au Québec depuis 2 ans et nous allons faire les démarches pour la RP d’expression francophone hors Québec sauf que l’on vit actuellement dans la province du Québec.
J’ai vu que vous avez déjà répondu à une question du même style mais là ma question est « est-ce que la décision de la RP sera prise au moment de l’envoi des documents ou au moment du tour du poteau ? » car mon épouse est dans les démarches pour avoir un emploi pour un hôpital d’Ottawa (ce qui est assez simple actuellement en étant infirmière). On souhaiterai insérer dès qu’on l’aura une promesse d’embauche mais il n’y a pas d’onglet pour ça … Or si ça la décision se prend lors du tour du poteau nous aurions a ce moment là les documents afférents à notre installation en Ontario… Désolé du long message …
Espérant une réponse merci
Bonne journée 🙂

Jue
2 10

Bonjour,

Que voudrait dire avoir l’intention d’habiter hors Quebec. Nous habitons actuellement à Québec. Pouvons nous présenter la demande et envisager de déménager à la fin de notre PVT en mars 2022 par exemple ou dès réception de notre RP par exemple?
Merci
Julie

Annelise
435 985

Salut ! Il faut avoir l’intention de vous établir ( = de vivre) dans une autre province que le Québec une fois la Résidence permanente accordée sous ce programme.

Tania
0 2

Est ce que quelqu’un a passé le TEf récemment et pourrais nous dire à peu près les délais d’attentes pour les résultats?

melissa78124
1 3

Je l’ai passé à la mi-mai à Calgary, et j’ai reçu les résultats un mois plus tard 🙂

Tania
0 2
acadie2
4 12

Bonjour à tous,
Je suis coincée à la première question du formulaire de demande générique pour le canada.
Ils demandent de sélectionner le programme d’immigration: sauf que que rien n’apparaît comme « travailleur essentiel » ou  » politique d’interet public ».
Que doit-on sélectionner?

Annelise
435 985

Salut ! As-tu consulté le guide d’instructions mis à disposition par le gouvernement canadien ? Tu devrais y trouver toutes les infos nécessaires : https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/demande/formulaires-demande-guides/guide-5069-voie-acces-residence-temporaire-residence-permanente.html 🙂

acadie2
4 12

tellement stressée que j’avais sauté une ligne :/ merci

Moh
19 27

Salut Marie!
Petite question, quand on est français, on doit forcément passer un test ? ou le passeport français est il suffisant? (ou même les notes du bac)

Annelise
435 985

Salut ! Non, les tests de langue sont obligatoires : « Démontrer au moyen d’un test d’évaluation de français que vous disposez d’un niveau NCLC 4 ou supérieur. Même si vous êtes Français, le seul moyen de démontrer votre maîtrise du français est de passer des tests de compétence en français (compréhension orale, compréhension écrite, expression orale, expression écrite). »

CathCatherine
3 9

Bonjour et merci pour cet article!

Je suis diplômée d’un DEC en Soins infirmiers, je travaille actuellement en tant qu’infirmière à Montréal et ai accumulé 2 ans d’expérience à temps plein. Je suis domiciliée à Montréal mais, j’ai le souhait de quitter la province pour tenter à Ontario sauf que je ne peux pas partir du jour au lendemain. Cependant, lorsque je déposerai ma demande, je serais encore à Montréal. Serais-je admissible? Puis, ça dit aussi qu’il faut maitriser l’une des deux langues officielles du pays. En ayant fait des études en français au Québec et en étant française, suis-je obligée de passer les examens cités?

Merci Marie!

melissa78124
1 3

Bonjour merci pour cet article résumant très bien les informations nécessaires !

Pour ma part, c’est un peu différent.. Je suis arrivée au Canada en Mars 2019 avec un PVT qui a expiré en Mars 2021. Cela fait plus d’un an que je travail en Alberta dans l’une des professions dites essentielles, cependant mon visa a expiré et avec mon travail nous sommes en train de demander une LMIA (car la première demande de prolongement de visa a été refusé_ je ne sais ce qui a prit à mon avocat de demander une prolongation de PVT, sachant très bien que ce n’est pas possible…).
Est-ce possible de faire une demande de RP en même temps que la LMIA ? Est-ce possible aussi sachant que je n’ai officiellement plus de visa ?

Merci pour votre grande aide !

Belle journée,

Mélissa

Marie
10.1K 32.9K

Bonjour Mélissa,
Pour les conditions de participation, le texte officiel indique ceci pour ta situation :
« – résider au Canada à titre de résident temporaire (si son statut n’est plus valide, doit satisfaire aux critères permettant de le rétablir en vertu de l’article 182 du Règlement) et doit se trouver au Canada au moment de la réception et de l’approbation de la demande de résidence permanente; » => https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/mandat/politiques-directives-operationnelles-ententes-accords/politiques-interet-public/rtrp-experience-canadienne-francaise.html

Si tu es dans une procédure de rétablissement de statut (je ne connais pas bien cette situation, donc je ne suis pas du tout sûre que ce soit ton cas, et je ne veux pas t’orienter vers une erreur…), il semble que ce soit possible en effet. Mais j’ignore si tu es dans cette situation. Vu que tu as un avocat, ça peut peut-être être utile de lui demander (en lui montrant le texte des autorités).

melissa78124
1 3

Bonjour Marie,
Merci beaucoup pour ta reponse et toutes vos informations sur ce site qui nous aide tous enormement !
C’est bien ce que je pensais aussi, j’espere que c’est le cas !
Je n’ai pas tant envie de demander a l’avocat qui travail sur ma LMIA, car il travail pour l’entreprise qui m’embauche et je n’ai pas l’envie que l’on sache que je vais faire une demande de RP pour le moment..
Connaissez-vous une association de droits pour immigres au Canada qui pourrait repondre plus en detail a mes questions par hasard ?

Tres belle journee et encore merci,

Melissa

NatalyMillien
0 1

Bonjour,

Si mon conjoint celui qui est le demandeur principal à le TEFQ est-ce qu’il est obligé de refaire le TEF? Étant donné qu’il l’a fait en novembre 2020? Est-ce que moi aussi je devrais faire le test duTEF?

Marie
10.1K 32.9K

Bonjour Nataly,
Quand tu dis le TEFQ, tu parles du TEF spécifique pour le Québec ?
Si c’est le cas, oui, ton conjoint pourrait avoir à faire le test du TEF Canada (différent du TEF Québec) ou du TCF Canada.
Rien n’a encore été annoncé, mais de manière générale, pour les programmes permanente du gouvernement fédéral, ce sont les deux seuls tests acceptés : https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/services/immigrer-canada/entree-express/documents/exigences-linguistiques/evaluation-competences-linguistiques.html

Benjamin
0 4

Hello!
Merci beaucoup pour toutes ces infos 😀
Pour ma part je travaille juste quelques heures par semaine dans un hôtel (5h). Savez vous si je suis légitime à avoir la rp sachant que ça fera bientôt 1 an que je travaille pour le Canada ?
Merciiii

Marie
10.1K 32.9K

Ta profession est-elle dans la liste ?
Par ailleurs, si tu travailles 5 heures par semaine, tu n’auras sûrement pas assez le bon nombre d’heure pour être éligible à ces programmes.

maninside75
2 5

Bonjour,
Je travaille dans un foyer de soin de longue durée en tant que récréologue/ludothérapeute, suis-je considéré comme travailleurs essentiels ?! (Hors Québec avec plus d’un 1an d’experience)

Surtout que j’ai mené pendant tout le long de la pandémie des actions essentiels en mettant en place des videos conférences pour que les résidents puissent voir leurs familles afin de briser l’isolement social qui s’est renforcé depuis la pandémie!

Marie
10.1K 32.9K

Bonjour maninside,
Apparemment, ton code de CNP est 3144 (https://noc.esdc.gc.ca/LaStructure/ProfilCnp/a7c6d4e41f0a4e2ca74dafa4e5e7b3b6?objectid=9OZdb4iFxDb8Ky6P6wizb6HwFByIfF4q%2Fd1VeIOydhIA49cuEdmBOqzk%2FrIpm4h%2F)
Si tu utilises notre outil, tu peux voir que la profession 3144 fait partie de la liste des professions éligibles.
Tu peux aussi retrouver ce code CNP sur ce lien : https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/mandat/politiques-directives-operationnelles-ententes-accords/politiques-interet-public/rtrp-experience-canadienne.html#annexe-a

Si tu comptes t’établir hors du Québec, ça pourrait être bon pour toi :).

maninside75
2 5

Ah super 🙂
C’est rassurant parce que j’avais trouver un autre code CNP qui n’était pas éligible pour récréologue alors que ludothérapeute ça veut dire la même chose juste le code est différent. Ah d’ailleurs je viens de voir qu’il y’a écrit Aide-récréologue sur ma fiche de paie est-ce que ça change qqch ? Car je suis diplômé en vrai.

Marie
10.1K 32.9K

Je t’avoue que je me suis fixée sur le terme de ludothérapeute (je ne connaissais pas du tout ce métier, ni le récréologue).
Pour le métier d’aide en récréologie / aide thérapeute en récréologie / assistant-thérapeute en récréologie, il semble en effet que le code CNP ne soit pas le même et que ce soit 3414. Et en effet, dans ce cas, le code CNP ne fait pas partie de la liste.

maninside75
2 5

Et oui et moi j’ai accepté que l’on mette « aide » alors que c’est pas vraiment le cas…. je vais voir avec mon employeur si la fonction peut se modifier sur le bulletin de paie….

maninside75
2 5

Hello Marie, je viens de voir que finalement le code 3414 «aide en récréologie » figure dans la liste 🙂 je pense qu’ils ont du faire une modification ! Non? Peut-tu re-check ?

Marie
10.1K 32.9K

Écoute, c’est hyper bizarre, mais en effet, après vérification, l’aide en récréologie est finalement apparemment éligible (la liste n’a pas changé, mais je ne comprends pas pourquoi aucun de nous deux ne l’a vu).
Le truc chelou, c’est que non, la liste n’a pas changé. Mais j’ai dû m’embrouiller en trouvant le code CNP je ne sais pas, je n’ai pas dû chercher le bon code ou autre. Mais du coup, oui, apparemment, ça devrait être bon, je vois la même chose que toi :
https://noc.esdc.gc.ca/LaStructure/ProfilCnp/3a98d430ed764c509f16fba49a3d32b4?objectid=NTIR%2FUcK1tV1zDhGbMDzUxrKO9s0aPNMOhWkQ7h3V4Rih7umJiZtvhheD0uIuaVYH4M5h5xQszYIIVyYLXqGLw%3D%3D
=> https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/mandat/politiques-directives-operationnelles-ententes-accords/politiques-interet-public/rtrp-experience-canadienne.html#annexe-a

maninside75
2 5

Lol oui chelou 😅 bon en tout cas je suis super content que je rentre dans les critères! hâte d’être au 6 mai pour avoir plus de nouvelles ! Merci pour ton aide! 💪🏾🙏🏿

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