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Dans cet article, nous allons principalement parler d’Expérience Internationale Canada (EIC) et plus précisément des Permis Vacances-Travail (PVT) et Jeunes Professionnels (JP) pour lesquels vous êtes très nombreux à nous questionner mais les conjoints d’étudiants au Canada sont eux aussi concernés !
Partir en couple au Canada
Être en couple, un avantage dans le cadre d’EIC ?
Les permis EIC sont des permis de travail individuels. Cela signifie que si deux personnes souhaitent partir ensemble au Canada, elles doivent chacune obtenir un permis canadien. Ce permis peut être touristique, étudiant ou de travail (c’est le cas du PVT et du JP). Selon les cas, le fait d’être conjoint de fait ou époux(se) d’un détenteur de permis EIC peut être un atout, ou pas.
Que veut-dire conjoints de fait (union de fait) ?
Avant d’entrer plus dans le détail, il est important de rappeler la définition de l’expression « conjoint de fait » que nous allons employer plusieurs fois dans cet article. Sont conjoints de fait deux personnes qui vivent sous le même toit depuis au moins 12 mois, preuves à l’appui (compte bancaire en commun, bail en commun, factures communes, etc.). Ils sont alors en « union de fait ». Des personnes qui vivent en colocation ou chez leurs parents pourraient ne pas être considérés comme conjoints de fait.
Pour en savoir plus, consultez notre article Que veut dire conjoint de fait au Canada ?
Le permis de travail ouvert de conjoint, c’est quoi ?
Sous certaines conditions, le conjoint (marié ou en union de fait) du titulaire d’un permis de travail (ou d’études, comme expliqué sur le site des autorités) au Canada peut faire la demande d’un permis de travail ouvert qui lui permet de séjourner au Canada avec son conjoint et d’y travailler.
Un permis de travail « ouvert » vous autorise à travailler au Canada, sans avoir à trouver d’emploi au préalable et en n’étant lié à aucun employeur : vous pourrez travailler pour un nombre illimité d’employeurs, partout au Canada. En savoir plus sur les permis de travail ouverts et fermés.
Règle habituelle – Pour pouvoir envisager la demande de permis de travail ouvert en tant que conjoint, le titulaire du permis de travail doit avoir décroché un emploi dans la catégorie (FÉER) 0, 1, 2 ou 3 de la classification des professions au Canada (CNP). Pour en savoir plus sur cette classification, n’hésitez pas à consulter notre article Travail au Canada : comprendre les niveaux FEER 0, 1, 2, 3, 4 et 5 ? ?
À partir du 30 janvier 2023 (nouvelle mesure mise en place par le Canada pendant 2 ans uniquement) – Pour pouvoir envisager de demander un permis de travail ouvert en tant que conjoint, le titulaire du permis de travail doit travailler au Canada et avoir un permis de travail de 6 mois ou plus. Les consignes ne sont pas encore très détaillées mais il semble qu’il faille impérativement que vous ayez trouvé un emploi au Canada.
Les informations présentes plus bas dans cet article ne concerne pas cette nouvelle mesure, elles concernent la règle habituelle. Si votre départ au Canada est en 2024, référez-vous à cet article !
Pour un permis Jeune professionnel, c’est toujours le cas puisque ce permis de travail ne s’obtient qu’en ayant trouvé un emploi au Canada dans les catégories d’emploi FEER 0, 1, 2, 3 ou, sous condition, 4.
Pour un pvtiste, nous espérons avoir rapidement des précisions à vous donner, mais il faudra sans doute arriver au Canada, décrocher un emploi (= détenir un contrat de travail) et obtenir plusieurs fiches de paie (3 idéalement), peu importe la catégorie d’emploi (FEER 0, 1, 2, 3, 4 ou 5).
La durée du permis de travail ouvert en tant que conjoint de fait est égale à la durée du permis de travail du conjoint. Si l’EICiste a un permis Jeunes professionnels de 2 ans, son conjoint peut obtenir un permis de travail ouvert d’une durée de deux ans. Si son emploi n’est que de 6 mois ou un an, le permis ouvert de son conjoint ne sera valable que 6 mois ou un an.
Quelles sont les preuves nécessaires pour obtenir un permis de travail pour conjoint de travailleur ?
L’obtention d’un permis de travail ouvert n’est pas automatique du fait du statut de travailleur qualifié de votre conjoint. Cela signifie qu’il FAUT faire une demande de permis de travail ouvert auprès des autorités canadiennes. Pour l’obtenir, vous devez réunir un certain nombre de documents :
- La preuve de votre vie amoureuse et commune : pour les personnes mariées, vous devez fournir un acte de mariage (en anglais ou en français). Les conjoints de fait doivent fournir un formulaire d’union de fait et les preuves suffisantes prouvant qu’ils vivent sous le même toit depuis au moins 12 mois. Ces preuves peuvent être un bail commun, un compte commun et toutes les pièces pouvant certifier que vous vivez bien ensemble depuis au moins 12 mois. À noter que le PACS n’est pas reconnu au Canada. Il n’a pas du tout la même valeur qu’un mariage. Il peut toutefois servir de preuve de vie commune (s’il date de plus de 12 mois) parmi d’autres justificatifs. Notez également que les mariages hétérosexuels et homosexuels en France sont reconnus par le gouvernement canadien.
- Une copie du permis de travail de votre conjoint.
- Si votre conjoint est titulaire d’un PVT, il faudra également présenter les preuves de son embauche comme travailleur (confirmation de l’offre d’emploi, premiers bordereaux de paie, contrat de travail…).
Comment présenter une demande de permis de travail ouvert ?
1. Vous verrez, dans notre sous-forum dédié à ce permis, que beaucoup de personnes ont demandé un permis de travail ouvert en se rendant directement à la frontière (« au point d’entrée ») avec leur conjoint, en étant muni de toutes les preuves nécessaires pour obtenir un permis de travail ouvert en tant que conjoint de travailleur qualifié.
Beaucoup de conjoints de titulaires du JP (pas de PVT !) envisagent également de demander un permis de travail ouvert à leur arrivée à l’aéroport. Cette solution est tout à fait possible, mais sous conditions :
- Pour les conjoints ayant une nationalité qui nécessite l’obtention d’un Visa de Résident Temporaire (VRT), il n’est pas possible de présenter une demande de permis de travail au point d’entrée (cf encadré ci-dessous).
- Assurez-vous d’être éligible au permis de travail ouvert si vous envisagez de présenter votre demande au point d’entrée et de le faire avec un dossier complet : ayez sur vous des preuves réelles et convaincantes que vous êtes mariés (= acte de mariage) ou conjoints de fait, c’est-à-dire a minima plusieurs factures conjointes ou à la même adresse, des relevés de comptes joints (dans les deux cas : une facture/un relevé datant d’un an ou plus + une facture/relevé récente afin de montrer l’ancienneté et la continuité de la relation), bail commun (datant d’un an ou plus), formulaire de déclaration officielle d’union de fait signé par une personne assermentée (notaire, avocat, etc.) et toute autre preuve qui viendrait renforcer votre dossier (PaCS, certificat de concubinage, etc.), mais qui ne pourrait se substituer aux autres preuves requises.
Il y a parfois des refus de permis ouvert pour conjoint de fait au point d’entrée. La décision revient à l’agent qui examine le dossier mais en général, les refus sont dus au fait que le candidat ne présente pas de demande complète ou ses documents prouvant l’union de fait sont peu convaincants. Si vous aviez présenté le même dossier par correspondance, il aurait été refusé de la même façon.
Note : quand le conjoint d’un titulaire d’un permis EIC souhaite faire une demande de permis à son arrivée à l’aéroport, il doit avoir demandé, avant son départ, une AVE. Sinon, il ne pourra pas embarquer dans l’avion.
2. Pour être sûr d’arriver au Canada dans de bonnes conditions, vous pouvez effectuer une demande de permis en ligne auprès d’Immigration, Réfugié et Citoyenneté Canada (IRCC), le ministère de l’immigration canadien. Cette option est plus rarement choisie par les conjoints de Jeunes professionnels parce que les délais de traitement peuvent être longs.
Pour les conjoints de pvtistes, l’option 2 est envisageable, l’option 1. est possible si votre conjoint part avant vous au Canada et commence à travailler, dans ce cas vous pouvez partir au Canada en ayant sur vous toutes les preuves de votre union de fait, le contrat de travail de votre conjoint et ses fiches de paie.
3. La 3e option est d’aller au Canada en même temps, d’arriver en tant que touriste et une fois que le pvtiste trouve un emploi et reçoit des fiches de paie, son conjoint peut faire un tour du poteau (quitter le Canada quelques minutes pour y revenir et demander votre permis de travail).
Note : les conjoints de pvtistes peuvent se rendre au Canada en même temps que le titulaire du PVT avec un statut de touriste (visa ou AVE selon votre nationalité) et attendre que leur conjoint trouve un emploi adéquat. Les conjoints peuvent éventuellement rester dans leur pays d’origine, mais dans le cas des « conjoints de faits », attention à ne pas vivre séparément trop longtemps (90 jours maximum !), sans quoi votre statut de « conjoint de fait » pourrait ne pas être admis par le Canada.
Combien ce permis de travail coûte-t-il ?
Les frais de demande d’un permis de travail ouvert s’élèvent à 340 $CA, se décomposant ainsi : 155 $ pour le permis de travail, 100 $ supplémentaires de frais de permis de travail ouvert et 85 $ de frais de données biométriques.
Que faire en cas de séparation ?
Nous abordons ce cas de figure dans notre dossier Tous les permis et visas pour le Canada.
Et si on n’est pas éligible à ce permis de travail ?
Si vous ne pouvez pas bénéficier de ce permis de travail ouvert, par exemple parce que vous n’avez pas encore 12 mois de vie commune, vous pouvez envisager de partir en tant que touriste (avec une AVE ou un visa, selon votre nationalité).
À noter qu’en arrivant au Canada, vous obtiendrez une autorisation de séjourner à titre de visiteur pendant 6 mois maximum (ça peut être plus ou moins, c’est l’agent d’immigration qui prend cette décision). Pensez à avoir sur vous quelques documents, pour le cas où on vous les demanderait :
- un billet d’avion retour ;
- un relevé de compte récent prouvant que vous avez des économies pour subvenir à vos besoins (environ 1 000 $ par mois).
Vous devrez respecter les exigences de base (à lire !) fixées par Immigration, Réfugié et Citoyenneté Canada.
Attention, si vous partez au Canada comme touriste, n’emportez pas dans vos bagages des CV ou une clé USB contenant des CV. Si l’agent d’immigration fait fouiller vos bagages et qu’il trouve ce type de documents, il peut décider de vous refuser l’entrée sur le territoire canadien s’il craint que vous y travailliez illégalement.
Il est même arrivé que des touristes doivent allumer leur ordinateur ou téléphone afin que l’agent d’immigration en vérifie le contenu (e-mails, facebook, navigation internet, etc.) pour vérifier qu’ils ne cherchaient pas à travailler au Canada sans avoir obtenu de permis de travail au préalable. Ces vérifications sont loin d’être systématiques mais soyez conscient qu’elles peuvent avoir lieu.
Vous pouvez également décider de partir au Canada en tant qu’étudiant. Pour cela, renseignez-vous sur le site de l’immigration canadienne. Selon l’établissement que vous intégrez, vous serez autorisé, ou non, à travailler jusqu’à 20 h par semaine, en parallèle de vos cours.
Vous pourriez par exemple décider de suivre une formation professionnelle au Québec. Si vous êtes français, vous n’aurez pas de frais de scolarité payer.
Et si vous souhaitez travailler au Canada, prenez le temps de vous informer sur la quantité de permis de travail qui existent au Canada !
(1554)Commentaires
Mon conjoint part au Canada avec un visa jeune professionnel, j'ai donc fait une demande en ligne pour un visa de travail ouvert en même temps qu'il a fait sa demande. Cela fait maintenant plus de 7 semaines que j'ai fait ma demande et je n'ai toujours pas eu de réponse (nous avions bien tous les documents requis) alors qu'il a reçu sa lettre d'introduction il y a maintenant 3 semaines. Il doit partir début février pour commencer son nouveau travail à Montréal.
Dois-je attendre encore pour recevoir à mon tour ma lettre d'introduction et prendre le risque de ne pas partir ensemble ? Ou vaut-il mieux tenter de partir ensemble (sachant que tous les documents ont été envoyés et le visa déjà payé) ?
Merci d'avance pour votre aide !!
Généralement, le statut de conjoint de fait se perd s'il y a une séparation des conjoints pendant plus de 90 jours. Donc si tu le rejoins 1 ou 2 mois plus tard, cela devrait aller.
- Normalement non, tu n'as pas forcément besoin de notifier ce changement aux autorités canadiennes. Éventuellement, tu peux leur signaler à l'arrivée en février, directement à l'agent d'immigration à l'arrivée... Tu devras avoir avec toi ton certificat de mariage.
- Oui, tu peux te présenter à l'arrivée au Canada avec les documents nécessaires pour valider ton PVT : passeport valide / assurance / lettre d'introduction / preuves de fonds...
Par contre, ta femme, elle n'aura pas le droit de bénéficier de ton PVT si tu pars en touriste avec elle. Au mieux, elle aura un statut de touriste valide pour la durée de ton séjour pour l'instant.
Comme nous ne sommes pas les autorités canadiennes qui avons en plus ton dossier entre les mains, nous ignorons si ça passera ou non, mais c'est déjà un bon début. Vous recevez aussi peut-être du courrier tous les deux à la même adresse. Là, aussi, ça pourrait peut-être ressembler à une preuve par exemple...
Voici ma question : j'habite depuis 3 ans avec mon copain, nous sommes donc a priori conjoints de fait. Il a été tiré à la loterie PVT (moi non) et je souhaiterais tout de même l'accompagner et travailler plus tard au canada avec lui, en me basant sur le fait qu'il trouvera un emploi qualifié, et qu'en tant que conjoint de fait, je serai autorisée à demander un PVT au bout de quelques mois (quand il aura reçu ses bordereaux de paye). Mon copain souhaite postuler de France dès aujourd'hui et se rendre au plus vite au canada pour passer des entretiens et y travailler (il n'a plus d'emploi en France). Seul problème je suis retenue par un préavis de 3 mois en France dans mon entreprise. Ma question : comment puis-je rester conjoint de fait, s'il s'installe là bas et que nous sommes séparés temporairement, le temps que je finisse mon préavis et que je le rejoigne ensuite ? Y a -t-il un délai ? par exemple, si nous sommes séparés une semaine, nous restons conjoints de fait j'imagine ? Quid d'un mois ou deux ? Dois-je absolument passer la frontière avec lui pour rester conjoint de fait ? merci par avance de votre retour
Voici ma question : mon copain a été tiré à la loterie et dispose d'un PVT. De mon côté, je n'ai pas été tirée à la loterie mais je souhaite l'accompagner et pouvoir faire une demande de permis de travail au bout de qq mois sur place (en me basant sur l'argument que nous sommes conjoints de fait et qu'il trouvera un emploi qualifié d'au moins 6 mois). Mon copain souhaite dès aujourd'hui postuler de France et aller passer des entretiens au canada puis commencer rapidement à ytravailler. Seul problème, je suis retenue en France avec un préavis de 3 mois. Si je le rejoins plus tard (par exemple 1 ou 2 mois après qu'il ait commencé à travailler), perdrais-je mon statut de conjoint de fait ? Quel délai de séparation est acceptable pour le rester ? Suis-je obligée de passer la frontière avec lui pour rester conjoint de fait ? (PI : nous habitons ensemble depuis 3 ans). Merci par avance !
Petite update sur ma situation et encore quelques petites questions
J'ai pars début Février et je suis avec la vérification de tous les documents pour être sûr de n'avoir rien oublié.
Récemment mariés à Alger, nous avons avec ma femme engagé les procédures de transcription dans le but d'avoir un acte de mariage ainsi qu'un livret de famille français.
Surprise, cette procédure qui devait durer 3/4 mois n'en n'a pris finalement que 2 et nous devrions réceptionner nos documents d'ici une dizaine de jours.
N'ayant pas fait part de mon mariage aux autorités canadiennes car nous ne disposions que de documents non traduis, je suis maintenant néanmoins enregistré sur les listes d'Etat civiles françaises.
Questions :
Dois-je notifier aux autorités canadiennes mon changement de statut, si oui à quel niveau sur leur site internet ?
Puis-je me présenter à la frontière avec mes documents (si je les ai d'ici là) ? et cela ne posera-t-il pas de problèmes ?
Le mariage ayant eu lieu en Novembre, les délais l'actualisation et le changement de mon statut auront-ils une incidence sur mon entrée au Canada ?
Merci beaucoup,
Yacine
Je viens d'obtenir mon invitation à présenter une demande de permis JP au Canada tandis que ma conjointe attend toujours d'être tirée au sort dans le bassin PVtiste.
Mon contrat est de deux ans. Je comprends donc que ma conjointe est élligible à un permis de travail ouvert.
Problème: nous n'avons pas de bails ou de comptes communs. Les seules preuves que nous vivons ensemble depuis plus d'un an sont les relevés bancaires et les virements pour le loyer et les autres charges que je lui fait tous les mois.
Pensez-vous que ses éléments sont des preuves suffisantes pour les autorités canadiennes? Merci d'avance pour votre retour.
Il faut 2 conditions à respecter pour la demande de permis de travail ouvert de ta femme comme conjointe de travailleur qualifié :
- Tu dois trouver et occuper un emploi de niveau A, B ou 0 de la classification des professions au Canada avec un contrat de travail d'au moins 6 mois. Si tu as un contrat mettons de 2 mois, il est possible que sa demande soit refusée.
- Tu devras effectivement démontrer que tu as déjà commencé à travailler pour l'employeur : ton épouse devra présenter les 3 premières fiches de paie.
Attention toutefois, au Canada, les salaires ne sont pas versés au mois, ils sont généralement versés toutes les deux semaines, donc tu n'auras pas à attendre 3 mois, mais seulement un mois et demi environ.
Le fait de demander un visa touriste ne devrait pas trop poser problème. Toutefois, je ne suis pas certaine à 100% dans la mesure où nous sommes moins habitués aux conjoints qui ont besoin d'un visa pour venir en touriste (quand tu es français ou belge, tu en es exempté, donc c'est plus simple). Donc c'est peut-être à vérifier quand même.
Ensuite, faire valoir votre mariage, je l'ignore là aussi. Dans l'absolu, ton PVT ne lui donne pas le droit pour autant de venir et t'accompagner, elle doit avoir son propre statut (visa de touriste, ou encore permis de travail ouvert).
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