Bénévolat/Volontariat au Canada (WWOOFing, HelpX…) : faut-il un permis de travail ?

Date de publication : 13-01-2020

Auteur

Marie

Faire du bénévolat ou du volontariat au Canada, que ce soit en direct auprès d’une association ou d’un festival, par exemple, ou via des réseaux tems que WWOOFing, HelpX ou Workaway, c’est une merveilleuse opportunité de voyager tout en rencontrant des gens et en limitant au maximum ses dépenses. Beaucoup pensent que cette activité ne nécessite pas de permis de travail puisqu’elle n’est pas rémunérée. Le Canada, conscient de cette problématique, a édicté des règles en matière de bénévolat/volontariat pour permettre aux agents d’immigration de déterminer si les visiteurs doivent (ou non) obtenir un permis de travail pour exercer cette activité en toute légalité :

Si vous êtes en PVT, aucune inquiétude à avoir, le permis Vacances-Travail est votre permis de travail : vous pouvez par conséquent effectuer n’importe quel emploi dont du bénévolat via le WWOOFing ou HelpX par exemple.

Les 4 conditions pour faire du bénévolat sans permis de travail (toutes les conditions doivent être respectées) :

  • Le bénévolat ne doit pas être la raison principale de votre séjour au Canada. Vous devez avoir prévu d’autres choses à faire pendant votre séjour.
  • Le bénévolat au sein d’une même ferme ne doit pas excéder 4 semaines.
  • Le bénévolat ne doit pas constituer une activité concurrentielle et doit être à temps partiel : vous ne devez pas prendre l’emploi qu’un Canadien ou qu’un résident permanent au Canada pourrait faire en étant rémunéré.
  • (dans le cas d’un volontariat dans une ferme) Le bénévolat doit être fait dans une ferme « familiale », c’est-à-dire non commerciale, définie ainsi : « où la famille qui vit sur la ferme fournit la plupart du capital et de la main-d’œuvre, et où la production agricole vise à subvenir aux besoins de base de la famille et génère peu d’excédents que la famille peut vendre pour générer des profits. Cette forme d’activité agricole est communément appelée agriculture « de subsistance », « d’agrément » ou « familiale ». Elle diffère ainsi de la ferme commerciale car son but n’est pas de réaliser des profits. Si le propriétaire compte réaliser des profits, ça n’est pas une ferme familiale.

Exemple de situations pour lesquelles les agents d’immigration considèreront que l’entreprise ou la ferme n’est pas une ferme familiale

  • Un centre d’écotourisme, un gîte de passant : ce sont des entreprises commerciales.
  • Les quelques heures de ménage dans une auberge de jeunesse contre un lit : les auberges de jeunesse sont des entreprises commerciales.
  • Une ferme où l’on aurait besoin de vous pour les récoltes ou les semences : vous seriez en concurrence sur le marché du travail.
  • Si la ferme est très grande : la ferme risque d’être vue comme une ferme commerciale.
  • Si les fruits, légumes, laitages et produits sont vendus à des grossistes ou des supermarchés : la ferme est vue comme une ferme commerciale.

Dans tous les cas, c’est l’agent au point d’entrée au Canada qui déterminera si vous avez ou non besoin d’un permis de travail. Si le bénévolat/volontariat que vous comptez faire va avoir lieu dans de gros vergers en pleine saison des récoltes, il est probable que cet agent refuse votre entrée au Canada sans permis de travail.

Quelle est la ferme idéale pour faire du volontarat sans nécessiter de permis de travail ?

Une ferme de petite taille, qui ne fait normalement pas appel à des travailleurs rémunérés pour les activités que vous allez faire. Cette ferme peut vendre le produit de son travail si cela se limite à des marchés fermiers.

Article publié initialement le 6 mars 2013, remis à jour le 13 janvier 2020.

Évaluation de l'article

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25 Commentaires

Justine
0 5
Message de Marie
Bonjour Marianne,

Alors si tu arrives au Canada et que tu dis que tu vas faire du WWOOFing pendant 6 mois, clairement, l’agent d’immigration te remettra directement dans un avion.

Les agents se basent sur quatre facteurs :
- les motivation de la personne bénévole (que vient-elle faire au Canada)
- Le temps passé chez un hôte (combien de temps cette personne va passer chez un hôte)
- Quelles sont les caractéristiques de l’exploitation où la personne bénévole se rend ?
- Est-ce que le bénévole prend l’emploi d’une personne ?


Les motivations pour le séjour :

Il ne faut pas que le bénévolat dans une ferme agricole soit le but principal de ton séjour. D’après ce que tu dis, c’est le cas, donc dans l’absolu, tu n’aurais pas le droit de venir avec un statut de touriste alors que le but de ton séjour est de faire 6 mois de WWOOFing.
Sur le site de l’immigration néo-zélandaise, il est expliqué que « l’étranger doit avoir d’autres projets pour la majeure partie de son séjour au Canada. Il faut que le bénévolat soit une activité secondaire (accessoire) par rapport à la raison principale du séjour (faire du tourisme, rendre visite à des parents ou des amis, etc.) »
Programme de mobilité internationale : Travailler sans permis de travail ? Évaluation du travail agricole

Donc partir 6 mois en touriste pour faire du WWOOFing pendant 6 mois : ça n’est pas légal.

Le temps passé chez un hôte :

Toujours sur les documents de l’immigration, il est expliqué que la personne ne droit pas rester plus de 4 semaines dans une même ferme, autrement, il lui faudrait un permis de travail. Donc en gros, tu ne peux pas envisager de faire du WWOOFng dans une même ferme pendant plus de 4 semaines. Ca n’est pas permis : « Toutefois, si la période de travail dans la ferme doit dépasser quatre semaines, un permis de travail est requis »

Le type de ferme dans lequel le/la bénévol(e) se rend :

Pour ceux qui souhaitent faire du bénévolat dans le cadre d’un travail agricole, il faut savoir qu’ils font la distinction entre une ferme commerciale et une ferme non commerciale (comme expliqué dans l’article en fait). Si tu arrives dans une ferme où genre il y a pas mal d’autres WWOOFers, qu’ils vent une partie de leur production dans des supermarchés ou ce genre de choses, tu es dans une ferme commerciale.

Pareil, si tu vas faire du bénévolat dans un gîte, dans un lieu dévolu à l’éco-tourisme ou ce genre de choses, alors là, tu es dans une entreprise commerciale (et donc tu n’as absolument pas le droit d’y faire du bénévolat sans permis de travail. Idem, si l’exploitation est « trop grande (genre 80 hectares), la ferme n’est plus considérée comme une ferme non commerciale.

Le/la bénévole va-t’elle prendre la mission qui aurait pu être fait par un employé rémunéré.

Est-ce que la ferme a déjà employer des gens (pas forcément étrangers) auparavant ? Est-ce que ces personnes étaient rémunérées ?
Si l’agent voit que la ferme a déjà eu recours à des travailleurs rémunérés, mais que ça n’est plus le cas alors qu’ils font désormais venir des WWOOFers chez eux, alors les bénévolent sont en concurrence avec des travailleurs rémunérés… Et là, ça n’est pas non plus permis.

Du coups, est-ce que ton entrée au Canada dépend du bon vouloir de l’agent à l’immigration : Oui et non.
Si tu ne peux pas respecter ces 4 facteurs (genre ton but principal est de faire du WWOOFing, tu comptes passer 2 mois chez un hôte ou des choses comme ça), alors ça ne dépend pas de son bon vouloir, mais les consignes qu’il a reçues de son côté ne lui permettent pas de te faire entrer au Canada en tant que touriste puisque ton séjour nécessite un permis de travail. Il existe donc des motifs objectifs qui pourraient conduire un agent à te refuser l’entrée en tant que touriste.

Toutefois, pour certains éléments, c’est vrai que l’appréciation de l’agent lui-même est particulièrement importante : est-ce qu’il juge que telle ou telle ferme est commerciale ou non est en effet laissé à l’appréciation de l’agent à l’entrée. Mais bon, dans tous les cas (que tu entres avec un statut de touriste, ou un permis de travail, ou un permis de stage ou un permis d’étude, la décision finale de te faire entrer au Canada dépend toujours de l’appréciation du douanier.

une petite précision , ce serait pour une mois et demi maxi
Justine
0 5
Message de Marie
Bonjour Marianne,

Alors si tu arrives au Canada et que tu dis que tu vas faire du WWOOFing pendant 6 mois, clairement, l’agent d’immigration te remettra directement dans un avion.

Les agents se basent sur quatre facteurs :
- les motivation de la personne bénévole (que vient-elle faire au Canada)
- Le temps passé chez un hôte (combien de temps cette personne va passer chez un hôte)
- Quelles sont les caractéristiques de l’exploitation où la personne bénévole se rend ?
- Est-ce que le bénévole prend l’emploi d’une personne ?


Les motivations pour le séjour :

Il ne faut pas que le bénévolat dans une ferme agricole soit le but principal de ton séjour. D’après ce que tu dis, c’est le cas, donc dans l’absolu, tu n’aurais pas le droit de venir avec un statut de touriste alors que le but de ton séjour est de faire 6 mois de WWOOFing.
Sur le site de l’immigration néo-zélandaise, il est expliqué que « l’étranger doit avoir d’autres projets pour la majeure partie de son séjour au Canada. Il faut que le bénévolat soit une activité secondaire (accessoire) par rapport à la raison principale du séjour (faire du tourisme, rendre visite à des parents ou des amis, etc.) »
Programme de mobilité internationale : Travailler sans permis de travail ? Évaluation du travail agricole

Donc partir 6 mois en touriste pour faire du WWOOFing pendant 6 mois : ça n’est pas légal.

Le temps passé chez un hôte :

Toujours sur les documents de l’immigration, il est expliqué que la personne ne droit pas rester plus de 4 semaines dans une même ferme, autrement, il lui faudrait un permis de travail. Donc en gros, tu ne peux pas envisager de faire du WWOOFng dans une même ferme pendant plus de 4 semaines. Ca n’est pas permis : « Toutefois, si la période de travail dans la ferme doit dépasser quatre semaines, un permis de travail est requis »

Le type de ferme dans lequel le/la bénévol(e) se rend :

Pour ceux qui souhaitent faire du bénévolat dans le cadre d’un travail agricole, il faut savoir qu’ils font la distinction entre une ferme commerciale et une ferme non commerciale (comme expliqué dans l’article en fait). Si tu arrives dans une ferme où genre il y a pas mal d’autres WWOOFers, qu’ils vent une partie de leur production dans des supermarchés ou ce genre de choses, tu es dans une ferme commerciale.

Pareil, si tu vas faire du bénévolat dans un gîte, dans un lieu dévolu à l’éco-tourisme ou ce genre de choses, alors là, tu es dans une entreprise commerciale (et donc tu n’as absolument pas le droit d’y faire du bénévolat sans permis de travail. Idem, si l’exploitation est « trop grande (genre 80 hectares), la ferme n’est plus considérée comme une ferme non commerciale.

Le/la bénévole va-t’elle prendre la mission qui aurait pu être fait par un employé rémunéré.

Est-ce que la ferme a déjà employer des gens (pas forcément étrangers) auparavant ? Est-ce que ces personnes étaient rémunérées ?
Si l’agent voit que la ferme a déjà eu recours à des travailleurs rémunérés, mais que ça n’est plus le cas alors qu’ils font désormais venir des WWOOFers chez eux, alors les bénévolent sont en concurrence avec des travailleurs rémunérés… Et là, ça n’est pas non plus permis.

Du coups, est-ce que ton entrée au Canada dépend du bon vouloir de l’agent à l’immigration : Oui et non.
Si tu ne peux pas respecter ces 4 facteurs (genre ton but principal est de faire du WWOOFing, tu comptes passer 2 mois chez un hôte ou des choses comme ça), alors ça ne dépend pas de son bon vouloir, mais les consignes qu’il a reçues de son côté ne lui permettent pas de te faire entrer au Canada en tant que touriste puisque ton séjour nécessite un permis de travail. Il existe donc des motifs objectifs qui pourraient conduire un agent à te refuser l’entrée en tant que touriste.

Toutefois, pour certains éléments, c’est vrai que l’appréciation de l’agent lui-même est particulièrement importante : est-ce qu’il juge que telle ou telle ferme est commerciale ou non est en effet laissé à l’appréciation de l’agent à l’entrée. Mais bon, dans tous les cas (que tu entres avec un statut de touriste, ou un permis de travail, ou un permis de stage ou un permis d’étude, la décision finale de te faire entrer au Canada dépend toujours de l’appréciation du douanier.

Bonjour,

pour les 4 critères nécessaires pour partir en touriste et faire du bénévolat:

1/ Le bénévolat ne doit pas être la raison principale de votre séjour au Canada. Vous devez avoir prévu d’autres choses à faire pendant votre séjour. ==> donc du tourisme , projet de voyage obligatoire dans le cadre de mes études de découverte avec un dossier à rendre en anglais et exposé en anglais devant la promo , en rentrant en France-projet de partenariat avec la presse locale en France pour raconter mon expérience

2/ Le bénévolat au sein d’une même ferme ne doit pas excéder 4 semaines. ==> pas de bénévolat dans une ferme mais avec une association qui "défend, éduque et mène des recherches sur les enjeux environnementaux du Yukon", et qui prend des bénévoles

3/ Le bénévolat ne doit pas constituer une activité concurrentielle et doit être à temps partiel : vous ne devez pas prendre l’emploi qu’un Canadien ou qu’un résident permanent au Canada pourrait faire en étant rémunéré. ==> voilà leur offre de bénévolat : "Les bénévoles prêtent main-forte à tous nos travaux"

4/ (dans le cas d’un volontariat dans une ferme) Le bénévolat doit être fait dans une ferme « familiale », c’est-à-dire non commerciale, définie ainsi : « où la famille qui vit sur la ferme fournit la plupart du capital et de la main-d’œuvre, et où la production agricole vise à subvenir aux besoins de base de la famille et génère peu d’excédents que la famille peut vendre pour générer des profits. Cette forme d’activité agricole est communément appelée agriculture « de subsistance », « d’agrément » ou « familiale ». Elle diffère ainsi de la ferme commerciale car son but n’est pas de réaliser des profits. Si le propriétaire compte réaliser des profits, ça n’est pas une ferme familiale.==> pas de bénévolat dans une ferme

par contre je cherche à être hébergée par une famille pour vraiment m'intégrer dans la vie des habitants

dans ce cas il faudrait un courrier de l'école ? un courrier de l'association ? un courrier de la famille ? pour justifier tout cela
et je pourrais partir en touriste sans passer par le tirage au sort ?
Fla
2 19
Bonjour,
J'ai besoin de vos lumières...
En septembre 2021, mon PVT se termine et j'ai aucune envie de rentrer en France tout de suite. A cause du covid, j'ai pas pu profiter pleinement de mes 2 ans de permis. Je souhaite donc rester encore un peu car j'aimerai explorer l'ouest, y faire du volontariat/bénévolat afin de pas trop dépenser, rencontrer du monde et découvrir.
Puis je rester sur le sol Canadien après mon pvt et enchaîner mon périple vers l'ouest?

merci pour vos retour
Flavie2708
3 27
Message de Helene
Sauf soucis particuliers, oui! En tout cas, c’est celle que j’avais et pas de souci durant mes 7 mois au Canada dont 4 en helpX.

Tu étais en PVT pour faire ce woofing ?
Muriel
9.7K 20.7K
Bonjour,
Message de AymerickC
est ce que le woofing peut etre considéré comme travail comme il faut travailler un an sur les deux ans de pvt pour faire une demande de resisdence permenante ..
Alors, non, il n'est pas forcément nécessaire de travailler un an sur les deux ans de PVT pour faire une demande de résidence permanente et, pour les processus de RP où il est demandé une année en emploi à temps plein, non, le wwoofing ne rentre pas dans les critères (ce n'est ni un empoi en tant que tel ni, par principe, à temps plein)
Je t'invite à prendre le temps de lire ceci : Guide des programmes de résidence permanente au Canada - PVTistes.net pour comprendre les différentes façon de demander une résidence permanente.
Aymerick
0 1
est ce que le woofing peut etre considéré comme travail comme il faut travailler un an sur les deux ans de pvt pour faire une demande de resisdence permenante ..
abderafi
0 1
J'aimerais bien être un participant et je voudrais devenir membre d'une session Pvt pour travailler dans une ferme.possible que je peux s'informer sur les étapes comment voyager
Muriel
9.7K 20.7K
Message de Jul64
Wwoofing et douaniers au Canada...

Bonjour à toutes et à tous! Je m'interroge. Ma petite amie a obtenue le PVT, pas moi (pas encore...). Bref je la suis avec un visa touriste. Donc solution s'offrant à nous, le wwoofing.
J'ai pris contact avec différents hôtes, et l'un d'entre eux nous a accepter en précisant ceci. Ne pas signaler aux douaniers que nous allons faire du wwoofing, et même effacer toute trace d'échange courriel concernant le wwoofing. Insister que je suis en VACANCES, rien d'autres... Histoire de ne pas être refoulé à la frontière... Etrange non?!
Du coup je ne sais plus trop quoi faire! Nous étions parti pour être transparents avec ma petite-amie, mais là, la réaction de notre futur hôte interroge énormément!!
Des conseils? SVP!!
Bonjour,

J'ai déplacé ton message (pensa à faire une recherche la prochaine fois avant de créer une nouvelle discussion)

Je t'invite à lire ce qui précède et en particulier ceci : WWOOFing au Canada : besoin d'un permis de travail ? - PVTistes.net
Julien
4 17
Wwoofing et douaniers au Canada...

Bonjour à toutes et à tous! Je m'interroge. Ma petite amie a obtenue le pvt, pas moi (pas encore...). Bref je la suis avec un visa touriste. Donc solution s'offrant à nous, le wwoofing.
J'ai pris contact avec différents hôtes, et l'un d'entre eux nous a accepter en précisant ceci. Ne pas signaler aux douaniers que nous allons faire du wwoofing, et même effacer toute trace d'échange courriel concernant le wwoofing. Insister que je suis en VACANCES, rien d'autres... Histoire de ne pas être refoulé à la frontière... Etrange non?!
Du coup je ne sais plus trop quoi faire! Nous étions parti pour être transparents avec ma petite-amie, mais là, la réaction de notre futur hôte interroge énormément!!
Des conseils? SVP!!
Timothée
0 2
Message de Petityogi23
Je trouve ça assez confus les informations sur internet au sujet du permis de travail concernant le wwoofing. Si je comprends bien on peux wwoofer avec un visa touriste, mais c’est au bon vouloir de la personne qu’on croise à la douane ?

Il faut quand même expliquer qu’on vient uniquement faire du tourisme et donc pas faire du wwoofing ?
Je repose encore la question mais beaucoup d’avis sont divergents sur internet…
J’ai pour projet d’aller wwoofer 6 mois au canada (sans PVT) et le fait que je ne sois pas fixée sur cette démarche m’empêche de commencer les autres !!

Merci pour vos réponses

Bonjour ! J'ai vu que tu es allé au Canada wwoofer, Bien passé ? Comment as tu fais pour ton histoire de visa ? J'ai le même problème ... MERCI

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