La dernière mise à jour de ce dossier, en janvier 2023, a été réalisée en partenariat avec le cabinet d’avocats au Canada Nadia Barrou, qui accompagne chaque année plusieurs centaines de nouveaux arrivants au Canada (permis d’études, permis de travail, résidence permanente…).
Grâce à notre partenariat avec le cabinet Nadia Barrou, vous bénéficiez de réductions sur leurs consultations et services d’accompagnement.
Vous êtes actuellement au Canada, et la limite de validité de votre permis de travail ou d’études arrive à grands pas. Vous avez déjà engagé une demande de résidence permanente pour pouvoir vous installer au Canada de manière permanente : vous souhaitez rester, mais ne savez pas trop quelles sont vos options. Ce dossier est fait pour vous aider à y voir plus clair !
Pas de statut conservé (implicite) en attendant la Résidence permanente
Il n’existe pas de « statut conservé » vous permettant de rester au Canada pendant que vous attendez votre résidence permanente. Quel que soit le programme de résidence permanente (RP) par lequel vous passez, si vous souhaitez rester au Canada après la fin de validité de votre permis de travail ou d’études actuel, il va falloir présenter une demande de permis de travail, de permis d’études ou de fiche visiteur.
Attention, si vous êtes au Québec et que vous avez obtenu un CSQ (dans le PEQ ou dans le PRTQ), le fait de demander un Certificat d’acceptation du Québec (CAQ) pour études peut entraîner une annulation de votre CSQ sauf sous certaines conditions :
- Si vous avez un permis de travail post-diplôme (PTPD), que vous travaillez à temps plein et que vous demandez un CAQ pour des études à temps partiel. Il faut joindre une lettre explicative à l’appui de la demande de CAQ à l’effet que votre priorité est le CSQ, que vous allez continuer à travailler à temps plein et que les études auront lieu à temps partiel et que s’il faut choisir entre le CSQ et le CAQ, vous choisissez le CSQ.
- Si vous travaillez à temps plein, que vous continuerez à travailler à temps plein et que le programme d’études sera certainement compété avant l’obtention de la résidence permanente, que les études envisagées sont un atout pour l’emploi que vous exercez déjà et que s’il faut choisir entre le CSQ et le CAQ, vous choisissez le CSQ. Vous expliquez le tout dans une lettre à l’appui de la demande de CAQ.
Ce sera à la discrétion de l’agent, car votre profil présenté lors de votre demande de résidence permanente doit démontrer que vous êtes apte à immigrer au Canada pour y travailler, sans avoir besoin de reprendre des études au préalable.
Des permis de travail existent spécifiquement pour ceux qui attendent la Résidence permanente au Canada
Selon votre situation, et le programme de résidence permanente par lequel vous passez, vous pourriez potentiellement obtenir un permis de travail fermé (relié à un employeur), ou un permis de travail ouvert (non relié à un employeur).
Dans ce dossier, nous allons vous proposer les différentes options que vous pouvez envisager pour rester légalement sur le territoire canadien pendant que votre demande de résidence permanente est en cours de traitement.
- Il existe des permis de travail spécialement dédiés aux personnes qui se trouvent actuellement au Canada et qui souhaiteraient prolonger leur permis de travail dans l’attente d’obtenir leur résidence permanente.
– Au Québec, jusqu’au 31 août 2021, il n’était pas possible d’obtenir un permis de travail ouvert pour le demandeur principal. Seul un permis de travail fermé (donc lié à un employeur spécifique) pouvait être demandé sous conditions là aussi (chapitre 3 de ce dossier). Depuis le 31 août 2021, les candidats du Québec ont aussi accès au permis de travail ouvert sous conditions (chapitre 2 de ce dossier).
– Depuis 2014, le Canada a mis en place un projet pilote permettant aux personnes se trouvant déjà au Canada et engagées dans une demande de résidence permanente via le parrainage d’un(e) conjoint, de présenter une demande de permis de travail ouvert (chapitre 4 de ce dossier).
- Si vous n’êtes pas éligible à l’un de ces permis spécifiques destinés aux candidats à la résidence permanente, certains permis de travail pourraient tout de même vous permettre de rester potentiellement un peu plus longtemps au Canada comme travailleur temporaire en attendant la résidence permanente (chapitre 5 de ce dossier).
- Sinon, vous pourriez envisager d’y rester avec un statut de visiteur (= touriste) si le délai n’est plus trop long et si vous respectez les conditions pour une entrée comme visiteur. Toutefois, vous n’aurez pas le droit de travailler (chapitre 6 de ce dossier).
(358)Commentaires
Heureusement pour toi, il existe des démarches simplifiées pour les demandes de permis de travail pour les personnes titulaires d'un CSQ. Je te laisse aller voir cette discussion : Canada Permis de travail sans EIMT pour les travailleurs titulaires d'un CSQ
Avec ma conjointe nous sommes en pleine une demande de PEQ. Pour le moment, j'ai reçu un courrier de réception de mon dossier qui doit être examiné dans les 60 prochains jours.
Je me posais juste une question :
Nos PVT se finissent le 21 février 2019, et j'ai un contrat permanent dans une entreprise depuis juin 2017.
Imaginons que nous obtenons le PEQ en décembre et que nous commencions les papiers pour la résidence permanente ce même mois. Les demandes de résidence mettent en générales 14 mois pour être traitées.
Quel sera notre statut les mois au moment nos PVT seront finis et que l'on attendra la résidence?
Est-ce que la demande de résidence suffira comme preuve de VISA où il faut faire d'autres papiers demander à mon entreprise de l'aide?
Je suis complètement perdu, je croyais que faire une demande de PEQ ou commencer les démarches de la résidence suffirait comme preuve de visa.
J'ai quelques difficultés a compléter le formulaire 5710 pour la prolongation de mon permis de travail sans EIMT (CSQ obtenu, toujours dans la même entreprise et attente de RP).
Que dois je répondre à ces questions:
Partie1 Question 3 L'objet de ma demande comprend un ou plusieurs des éléments suivants:
- Présenter une demande de permis de travail pour le même employeur
- Présenter une demande de permis de travail pour la première fois ou pour un nouvel employeur
Mon employeur reste le même mais je sais que le permis de travail change d'ouvert à fermé.
Partie détails du travail prévu au canada
Question 8 Est-ce que l'on vous a délivré un certificat en vertu du programme des candidats des provinces? Oui ou non?
Partie Antécedents question 2 C) Avez vous déjà fait une demande pour entrer ou demeurer au Canada? Veuillez fournir les detais
Oui avec le PVT?
Merci par avance!
Mon visa expire mi-janvier 2019 et je suis aussi en attente de l'avancé dossier fédéral pour la RP. Je pensais faire la demande pour mon extension de permis cet été (juillet-août) mais j'ai cru comprendre que l'agent t'a dit de ne pas le faire plus de 3 mois avant la fin du visa? As-tu eu plus de précisions depuis?
Est-ce que quelqu'un aurait déjà fait cette demande à l'avance (+ de 3 mois)?
Merci à tous ceux qui pourront m'apporter plus de précisions à ce sujet.
- Je ne saurais pas dire si n'importe quel employeur peut faire la demande, peut-être que quelqu'un d'autre peut t'aider là-dessus. En exigeant que la demande soit faite en ligne et en demandant certaines informations sur l'entreprise, CIC vérifie la légitimité de l'employeur. Pour les employeurs qui n'ont jamais fait la démarche cela peut paraître un peu compliqué (ce qui était mon cas) ; par contre il y en a d'autres qui sont très habitués.
- Pour un employeur habile cela prend quelques jours entre la composition de l'offre, l'inscription sur le portail de l'employeur et le dépôt de la demande. De mon côté, avec 2 rendez-vous et les vérifications que j'ai faites avec eux, cela a pris 10 jours. (Sache toutefois que dans mon cas, l'employeur a eu la confirmation du dépôt de l'offre par CIC juste quelques heures plus tard, donc ce n'est pas leur traitement de la partie "employeur" qui prend du temps.)
- Ensuite c'est à toi de jouer. J'ai fait ma partie du processus une semaine plus tard (dépôt du dossier en ligne) et le dossier a été traité en 26 jours. On peut donc dire que le tout m'a pris autour d'un mois et demi.
- Une fois ton permis obtenu, c'est un permis fermé en effet, pour l'employeur et le poste indiqué dans la demande. Le NAS ne change pas car tu restes une résidente temporaire ; il faut par contre passer à Service Canada pour le prolonger ; sa nouvelle date d'expiration sera celle de l'expiration de ton nouveau permis. C'est lorsque tu deviendras résidente permanente qu'il faudra le changer.
-
Je viens d'obtenir mon CSQ (PEQ) et je compte bientôt envoyer mon dossier RP Féderal, mon visa PVT et permis de travail sont valables jusqu'à Janvier 2019 mais je ne veux pas, être prise au dépourvu par les délais.
Malgré la lecture de la conversation j'ai encore quelques questions pour la demande de prolongation du permis de travail:
- En dehors du délai de traitement quelle est la différence entre la demande en ligne et la demande papier, les 2 sont accessibles dans le cadre d'un allongement de permis en attente de RP? les 2 sont elles aussi simples pour l'employeur et le demandeur?
- Est-ce que n'importe quel employeur peut faire la demande pour son employé? Est-ce compliqué pour eux?
- En comptant la globalité de la démarche combien de temps faut-il compter environ (si tout se passe bien) entre le moment ou l'ont fait la demande à l'employeur jusqu'au moment où l'on obtient la prolongation de permis?
- Une fois l'autorisation/document obtenu, le statut de permis devient fermé? Le NAS change et il faut aller le déclarer à Service Canada c'est bien ça?
Merci d'avance!
Aussi, une correction par rapport à mon message initial : les délais de traitement indiqués en ligne sont des journées incluant les fins de semaine, et donc pas uniquement des jours ouvrables. J'ai donc reçu l'approbation en 26 jours (alors que le délai indiqué était de 34). J'ai reçu le visa par la poste 3 jours plus tard.
Pour cette dernière remarque, voici mon avis sur la question :
- Pendant longtemps, les avocats ont eu à gérer des gens en PVT qui enchaînaient sur un JP (à l'époque où cumuler un PVT et un JP était possible). Or, comme la demande de JP est administrativement présentée en dehors du Canada (c'est un truc administratif), il n'était pas possible de bénéficier d'un statut implicite entre le PVT et le JP.
Du coup, beaucoup d'avocats se sont mis en tête qu'un statut implicite après un PVT, ça n'était jamais possible.
Sauf que la demande de permis de travail dans le cadre d'une dispense A75 n'a pas du tout le même statut administratif qu'une demande pour un permis Jeunes Professionnels (qui est d'ailleurs toujours présenté administrativement à l'extérieur du Canada). Le permis avec l'exemption A75 peut tout à fait s'obtenir dans le cadre d'une demande de prolongation de statut à titre de travailleur (à vrai dire, c'est même quasi obligatoire, puisqu'il faut encore avoir un statut valide pour présenter une demande sous l'exemption A75).
Or, vu que la demande de prolongation de statut sous exemption A75 est administrativement présentée À L'INT́ÉRIEUR du Canada, alors il est possible, selon moi, de bénéficier d'un statut implicite le temps d'attendre la réponse pour ce permis de travail (et non en attendant la carte de résident permanent comme j'essayais de l'expliquer il y a quelques jours).
Quand tu as fait ta demande, tu as présenté (et tu le dis justement), le formulaire "Demande pour modifier les conditions de séjour, proroger le séjour ou demeurer au Canada comme travailleur IMM5710". C'est un formulaire utilisé pour les demandes présentées administrativement à l'intérieur du Canada.
En revanche, si quelqu'un entamait une autre démarche à l'issue de son PVT comme le permis Mobilité francophone (un permis pour les travailleurs qualifiés francophones près à partir hors du Québec), là, il ne pourrait pas bénéficier d'un statut implicite. Quand tu fais une demande initiale sous ce permis Mobilité francophone, il est obligatoirement présenté administrativement en dehors du Canada. Et du dois d'ailleurs remplir le formulaire IMM1295 (pour les demandes de permis de travail présentés à l'extérieur du Canada), quand bien même tu es déjà au Canada. À l'issue de la procédure, tu recevras une "lettre d'introduction" (bah oui, vu que tu es administrativement hors du Canada), et tu devras aller faire le tour du poteau pour valider ton permis (alors que toi par exemple, tu n'as pas besoin d'aller faire valider ton permis à la frontière vu que tu as demandé une prolongation de séjour en étant à l'intérieur du Canada.
Bref, ça te passionera peut-être pas, mais je pense que les pvtistes qui feraient une demande de prolongation de permis de travail sous l'exemption A75 bénéficient d'un statut implicite. Ensuite, ça n'est pas une raison pour ne pas s'y prendre quand même un peu en avance...
Je viens de recevoir l'approbation de mon permis de travail fermé suite à un CSQ et comme un message sur ce forum m'a aidée à alléger mon stress en attendant, je souhaite partager mon expérience afin de rassurer peut-être une autre âme ou deux
Je suis présentement encore en PVT qui finit dans un mois. J'ai un CSQ depuis plus de 6 mois et je souhaitais lancer ma procédure de permis fermé relativement tôt, mais un agent CIC m'a dit au téléphone de ne pas le faire plus de 3 mois avant l'expiration de mon PVT car cela pourrait être refusé. (Aujourd'hui je ne suis pas du tout certaine de cela, au contraire.)
Bref, j'ai lancé le processus un bon 2 mois avant l'expiration de mon PVT. J'ai prévu tout un temps de travail ensemble avec mon employeur pour qu'il dépose l'offre d'emploi sur le portail des employeurs en ligne car il n'avait jamais fait ça auparavant (il faut d'abord créer le profil de l'entreprise et y attacher une offre d'emploi de deux ans maximum ensuite). Par contre, une fois la demande déposée, l'employeur a reçu mon numéro d'offre d'emploi le jour même qu'il l'a soumise.
(Pour ceux d'entre vous à qui l'employeur pourrait demander la réponse à la question sur le code de dispense de l'EIMT (une des questions dans le questionnaire en ligne qu'il a à remplir) : dans notre cas c'est A75 (https://www.canada.ca/fr/immigration-refugies-citoyennete/organisation/publications-guides/bulletins-guides-operationnels/residents-temporaires/travailleurs-etrangers/quebec/renouvellement-prolongation-certains-titulaires-selection-quebec-dispenses-etude-impact.html))
En ce qui concerne la procédure que j'ai suivie de mon côté en tant que demandeur de permis :
j'ai choisi de me lancer dans la procédure en ligne et non pas papier, car les délais de traitement sont considérablement différents (34 vs. 118 jours ouvrables actuellement, selon CIC).
Dans ce cas, il faut tout d'abord répondre à un questionnaire qui vous amène ensuite à une sélection des documents à téléverser, en fonction de vos réponses.
Deux questions où je n'étais pas certaine de ce qu'il fallait répondre mais où j'ai manifestement bien fait :
- Quelle situation décrit le mieux votre situation de travail : " je travaille en vertu d'un accord international " (en effet, le PVT en est un, dans le cadre de EIC)
- Détenez-vous une lettre d'acceptation d'une province : non (car le CSQ n'en est pas une ; de toute façon la question sur le CSQ apparaît à part)
Les documents obligatoires qui m'ont été demandés à la fin du questionnaire, suite à mes réponses :
- Mon formulaire IMM5710 électronique
- Mon passeport
- Mon CSQ
- La lettre d'offre d'emploi de mon employeur
- Ma photo
- Preuve que je réponds aux exigences d'une profession réglementée
- Lettre d'explication
J'ai rencontré quelques petits problèmes/ j'ai eu quelques doutes :
1) Le formulaire IMM5710 :
- Le genre de permis de travail à cocher : c'est bel est bien " Dispense d'étude d'impact sur le marché du travail "
- Le champ concernant le CAQ : je l'ai laissé vide (plutôt que de le remplir avec le numéro du CSQ puisque ce n'est pas la même chose)
2) Dans ce même formulaire, il m'a manqué de la place dans le tableau qui décrit l'historique de l'emploi. Comme le document n'est pas modifiable, j'ai fait le nombre de copies nécessaires de la page en question et je les ai téléversées dans le champ " Lettre d'explication " avec un petit message d'explication.
3) Preuve que je réponds aux exigences d'une profession réglementée : ma profession n'est pas réglementée mais on ne peut pas finaliser le formulaire sans y répondre car c'est un champs codé comme obligatoire. J'ai donc créé un document où j'ai tout simplement nommé ma profession et expliqué qu'elle n'est pas réglementée.
J'ai soumis le formulaire le 1er février et j'ai reçu le message d'approbation du nouveau permis le 27 février, donc en 18 jours ouvrables. Comme le délai de traitement indiqué par le CIC en ce moment est plutôt de 34 jours, j'étais surprise de la rapidité de la réponse. Le permis me sera envoyé par la poste.
Pour finir, une chose à considérer : l'idéal est d'avoir ce nouveau permis avant l'expiration de votre PVT (si c'est votre cas de figure), car les opinons sont très partagées concernant l'existence ou non d'un " statut implicite " qui permettrait de continuer de travailler entre la fin du PVT et la réception de votre nouveau permis de travail. Certains avocats notamment prétendent que le statut implicite n'existe pas suite à un PVT et qu'on n'a donc pas le droit de travailler en attendant (même si on a le droit de rester sur le territoire). Dans mon cas, un avocat contacté indirectement affirmait que les personnes en PVT ne pouvaient pas avoir de statut implicite, une autre avocate à qui j'ai parlé au téléphone a affirmé l'inverse et considérait que je pourrais continuer de travailler si la réponse de CIC arrivait après l'échéance de mon PVT. Lors de deux appels à CIC, les agents au téléphone considéraient que le statut implicite s'appliquait aux PVT aussi. Ceci étant, ceux qui affirment que les PVT ne peuvent pas avoir de statut implicite affirment que les agents de CIC font souvent des erreurs. Bref, il existe beaucoup de confusion à cet égard et il vaut donc mieux éviter le problème.
En espérant que cela pourra apporter quelques informations utiles à certains d'entre vous.
Kaja
J'aimerais egalement en savoir plus en attendant la RP vue que le CSQ ne semble pas donner de visa. J'aurais aimer demissioner (perte de mon visa de travail fermer grace au CSQ) et prendre plusieurs mois de vacances, notament avec les fetes mais je n'ai pas envie de me faire refouler a la frontiere....
Cela est-il risquer de quitter le territoire et d'y revenir en touriste en attendant la RP (se faire refouler a la frontiere) ? A t-on d'autre choix que de devoir travailler ou visa touriste de 6 mois en attendant la RP ?
Merci
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