Partir au Canada en famille

Article publié le 02-08-2012.


Obtenir son PVT

Vous prévoyez de partir au Canada avec vos enfants ? Vous trouverez dans ce dossier des conseils pratiques et toute une liste des choses qu'il vous faudra garder à l'esprit !

Le dossier de candidature

Si vous et votre conjoint(e) souhaitez partir au Canada en PVT, vous devez tous les deux obtenir individuellement un PVT.

Si vous partez en couple (avec les deux parents demandant chacun un PVT PVT), vous devez effectuer une candidature pour chaque adulte. Vous indiquerez les informations concernant votre enfant dans le formulaire IMM 5707.

Si votre conjoint(e) ne peut pas/ ne veut pas prétendre au PVT mais qu'il/elle veut tout de même avoir l'autorisation de travailler, il faudra qu'il/elle obtienne un permis de travail qui lui est propre. N'hésitez pas à consulter notre dossier sur tous les permis et tous les visas pour déterminer les permis de séjours disponibles et possibles. N'hésitez pas également à consulter ces discussions (pour un conjoint trop agé et/ou un conjoint étranger ne pouvant faire une demande de PVT).

Si votre conjoint de fait/époux/épouse ne souhaite pas / ne peut pas obtenir de permis de travail, mais rester au Canada en tant que visiteur, il/elle n’aura pas besoin d’envoyer un dossier. Il/Elle pourra arriver au Canada en tant que visiteur mais n’aura pas le droit de travailler. La personne devra alors démontrer qu'elle dispose de ressources financières suffisantes pour pouvoir rester au Canada sans y travailler. Le douanier peut délivrer un permis comme visiteur d'une durée maximum de 6 mois, mais peut également parfois accepter un permis de visiteur pour une durée équivalente à celle du titulaire du PVT.

Pour vos enfants, vous devrez dans tous les cas remplir les cases les pertinentes sur la première page du formulaire IMM5707.


Les frais de dossier

Des frais de dossier s’appliquent à chaque demande de PVT. Vous n’avez pas de frais supplémentaire à payer au moment de l’élaboration de votre dossier PVT. Comptez 250 dollars par personne titulaire d'un PVT.


L’assurance

Toutes les personnes bénéficiant d’un PVT doivent souscrire une assurance maladie/hospitalisation/rapatriement. Non seulement une preuve de cette assurance pourrait vous être demandée à votre arrivée au Canada, mais au vu des frais médicaux pratiqués en Amérique du Nord, il est indispensable d’avoir une couverture médicale pendant votre séjour.

Vous devez vous assurer que chaque membre de la famille sera convenablement assuré. Certaines assurances proposent des formules pour la famille. Sinon, vous devez souscrire à une assurance par personne.

Via PVTistes.net, vous bénéficiez de 10 % de réduction sur l’assurance Globe PVT/WHV/EIC (anciennement Globe Partner) et pouvez poser toutes vos questions à Sandra dans la section Support Globe PVT.

Pour savoir comment ne pas vous faire radier de la Sécurité Sociale française, consultez cette discussion.

Une discussion a été ouverte sur la question des assurance pour les familles : Quelle assurance pour la famille ?.

Quel statut pour les enfants ? 

Dans le cadre d'un PVT au Canada, et contrairement à d'autres pays où le PVT est possible, vous pouvez venir avec votre enfant dans le cadre d'un PVT. Il aura alors un statut de visiteur. Avant l'âge de 6 ans, l'école ou l'instruction n'est pas obligatoire. A partir de 6-7 ans, elle le devient.

Si votre enfant mineur vient avec vous au Canada (alors que vous détenez un PVT), il n'a pas forcément besoin d'un permis d'études. Il est également possible de demander un permis d'étude "ouvert" (sans avoir besoin d'une lettre d'acceptation de la part d'une école canadienne) avant le départ au Canada.  Pour en savoir plus, consultez cette page de Citoyenneté et Immigration Canada.

Si vous pensez opter pour l’école à domicile, vous pouvez notamment contacter le CNED avant de partir.

- L’enfant doit absolument posséder un passeport personnel, valide pendant la durée du séjour.

- L’Agent d’Immigration au port d’entrée vous demandera de prouver que vous pourrez subvenir aux besoins de votre/vos enfant-s pendant toute la durée de votre séjour au Canada (moyens financiers, logement fixe, qui s’occupera de l’enfant durant les jours où vous travaillez etc.). Vous devez donc pouvoir être prêt à répondre à ce type de questions.


Cas particuliers

Si l’annonce de la grossesse ou de la naissance de l’enfant a lieu après l’obtention du PVT mais avant le départ au Canada, il faut prévenir au plus vite les autorités canadiennes de votre changement de situation familiale

Dans le cas d’un accouchement prévu au Canada durant votre PVT, référez-vous au chapitre plus bas.

Si l’enfant est mineur et qu’il part au Canada avec un seul de ses parents, les autorités canadiennes seront particulièrement vigilantes sur sa situation. Vous devez lire cette page du site du gouvernement canadien avec attention à ce sujet. Si vous partez seul(e) avec votre enfant, ayez les papiers supplémentaires demandés par les autorités canadiennes (copie de son acte de naissance, lettre d'autorisation du parents qui ne voyage pas avec lui contenant les coordonnées du parent, une photocopie du passeport ou de la carte d'identité du parent qui n'accompagne pas l'enfant, une copie de l'ordonnance de garde, un certificat de décès du deuxième parent le cas échéant).

Chapitre 1 : Obtenir son PVT--> Obtenir son PVT

Vous prévoyez de partir au Canada avec vos enfants ? Vous trouverez dans ce dossier des conseils pratiques et toute une liste des choses qu'il vous faudra garder à l'esprit !

Le dossier de candidature

Si vous et votre conjoint(e) souhaitez partir au Canada en PVT, vous devez tous les deux obtenir individuellement un PVT.

Si vous partez en couple (avec les deux parents demandant chacun un PVT PVT), vous devez effectuer une candidature pour chaque adulte. Vous indiquerez les informations concernant votre enfant dans le formulaire IMM 5707.

Si votre conjoint(e) ne peut pas/ ne veut pas prétendre au PVT mais qu'il/elle veut tout de même avoir l'autorisation de travailler, il faudra qu'il/elle obtienne un permis de travail qui lui est propre. N'hésitez pas à consulter notre dossier sur tous les permis et tous les visas pour déterminer les permis de séjours disponibles et possibles. N'hésitez pas également à consulter ces discussions (pour un conjoint trop agé et/ou un conjoint étranger ne pouvant faire une demande de PVT).

Si votre conjoint de fait/époux/épouse ne souhaite pas / ne peut pas obtenir de permis de travail, mais rester au Canada en tant que visiteur, il/elle n’aura pas besoin d’envoyer un dossier. Il/Elle pourra arriver au Canada en tant que visiteur mais n’aura pas le droit de travailler. La personne devra alors démontrer qu'elle dispose de ressources financières suffisantes pour pouvoir rester au Canada sans y travailler. Le douanier peut délivrer un permis comme visiteur d'une durée maximum de 6 mois, mais peut également parfois accepter un permis de visiteur pour une durée équivalente à celle du titulaire du PVT.

Pour vos enfants, vous devrez dans tous les cas remplir les cases les pertinentes sur la première page du formulaire IMM5707.

Les frais de dossier

Des frais de dossier s’appliquent à chaque demande de PVT. Vous n’avez pas de frais supplémentaire à payer au moment de l’élaboration de votre dossier PVT. Comptez 250 dollars par personne titulaire d'un PVT.

L’assurance

Toutes les personnes bénéficiant d’un PVT doivent souscrire une assurance maladie/hospitalisation/rapatriement. Non seulement une preuve de cette assurance pourrait vous être demandée à votre arrivée au Canada, mais au vu des frais médicaux pratiqués en Amérique du Nord, il est indispensable d’avoir une couverture médicale pendant votre séjour.

Vous devez vous assurer que chaque membre de la famille sera convenablement assuré. Certaines assurances proposent des formules pour la famille. Sinon, vous devez souscrire à une assurance par personne.

Via PVTistes.net, vous bénéficiez de 10 % de réduction sur l’assurance Globe PVT/WHV/EIC (anciennement Globe Partner) et pouvez poser toutes vos questions à Sandra dans la section Support Globe PVT.

Pour savoir comment ne pas vous faire radier de la Sécurité Sociale française, consultez cette discussion.

Une discussion a été ouverte sur la question des assurance pour les familles : Quelle assurance pour la famille ?.

Quel statut pour les enfants ?  Dans le cadre d'un PVT au Canada, et contrairement à d'autres pays où le PVT est possible, vous pouvez venir avec votre enfant dans le cadre d'un PVT. Il aura alors un statut de visiteur. Avant l'âge de 6 ans, l'école ou l'instruction n'est pas obligatoire. A partir de 6-7 ans, elle le devient. Si votre enfant mineur vient avec vous au Canada (alors que vous détenez un PVT), il n'a pas forcément besoin d'un permis d'études. Il est également possible de demander un permis d'étude "ouvert" (sans avoir besoin d'une lettre d'acceptation de la part d'une école canadienne) avant le départ au Canada.  Pour en savoir plus, consultez cette page de Citoyenneté et Immigration Canada.

Si vous pensez opter pour l’école à domicile, vous pouvez notamment contacter le CNED avant de partir.

- L’enfant doit absolument posséder un passeport personnel, valide pendant la durée du séjour.

- L’Agent d’Immigration au port d’entrée vous demandera de prouver que vous pourrez subvenir aux besoins de votre/vos enfant-s pendant toute la durée de votre séjour au Canada (moyens financiers, logement fixe, qui s’occupera de l’enfant durant les jours où vous travaillez etc.). Vous devez donc pouvoir être prêt à répondre à ce type de questions.

Les démarches et la vie sur place (Québec et Ontario) Le Numéro d’Assurance Sociale (NAS/SIN)

Vous n'avez pas à obtenir de numéro d'assuré social pour vos enfants dans la mesure où ceux-ci ne travailleront pas. Si votre enfant devient bénéficiaire d'un placement fait en son nom au Canada(par exemple pour ses études), alors vous devrez effectuer une demande de NAS pour lui/elle.

Les modes de garde en Ontario pour un enfant de moins de 6 ans

- La maternelle (ou Centre de la Petite enfance - CPE) en Ontario ne fonctionne pas de la même façon qu’en France : votre enfant peut y entrer à 3 ans, 4 ans ou 5 ans. Dans la plupart des cas, l’école ne dure que 2 ou 3 heures par jour, autant dire que ce n’est pas un réel mode de garde et qu’il faut soit trouver un complément, soit ne pas travailler. La maternelle s’appelle en général « kindergarten ». La mternelle est facultative.

Il existe des maternelles à temps plein (voir Conseil Scolaire Viamonde pour les écoles publiques francophones ) et dans des écoles spécifiques, souvent des écoles «Montessori» (qui peuvent coûter très cher : de 1000$ à 2000$ par mois, tarifs de Toronto).

- Les crèches. Les crèches publiques ou privées accréditées par une administration publique sont assez nombreuses, mais relativement chères et avec de longues listes d’attente. Généralement, les mères s’inscrivent sur la liste d’attente dans leur deuxième trimestre de grossesse pour obtenir une place au moment où leur enfant aura 1 an. Les tarifs sont élevés : de 40$/jour hors de Toronto à 90$/jour en plein centre-ville. Il faut payer pour tous les jours ouvrables, les jours fériés et les jours où votre enfant ne va pas à la crèche.

Il est difficile d’avoir une place à temps partiel (quelques jours par semaine). Il faut dans ces cas-là trouver une autre famille qui complète votre place.

- Les nounous à la française : cela s’appelle un « home daycare ». Elles sont déclarées auprès des autorités de tutelle. Les tarifs sont en général moins élevés que pour les crèches. Elles se font souvent connaître par bouche à oreille et sont donc difficiles à trouver, sauf si vous faites appel à une agence qui donne les licences aux « home daycares », mais dans ce cas-là, les prix sont plus élevés.

- Les nounous dédiées à une seule famille. Elles sont payées de 10$ à 15$/heure. Cela peut-être une solution viable si vous avez une famille de 3 enfants par exemple, surtout quand on pense aux horaires peu pratiques de l’école qui vous obligent à avoir un « after-school program » payant, évidemment. Les nannies peuvent vivre chez vous ou chez elle. Pour trouver une bonne nanny, il vaut mieux avoir recours à des sites Internet comme Canadian Nannies, plutôt qu’à des agences, car il y a eu pas mal de scandales avec des agences faisant venir des nannies des Philippines récemment.

L’école au Québec

Plusieurs choix s’offrent à vous si vous voulez que votre enfant aille à l’école. Si vous voulez scolariser votre enfant dans l’école du quartier, il faut contacter la Commission Scolaire de votre ville.

Il existe aussi des écoles alternatives, comme « Montessori » et « Steiner-Waldorf » à Montréal. Il y a aussi l’école française qui prend les enfants de 4 ans révolus en octobre, à partir de la moyenne section. Ces trois derniers choix sont plus chers.

Par contre, si vous souhaitez que votre enfant aille dans une école anglophone, cela risque d’être difficile si vous n’êtes pas anglophone vous-même. Une loi à ce sujet est récemment passée.

Bon à savoir !

- L’équivalent du CP est la première année et ainsi de suite.

- L’école n’est pas obligatoire. L’instruction oui, comme en France.

Vous pouvez tout à fait opter pour une éducation à la maison, ou l’« unschooling » et profiter de cette année de PVT pour apprendre autrement…

Si vous choisissez cette solution, vous pouvez contacter la Commission Scolaire de votre ville pour connaître les programmes québécois ou vous baser sur les programmes français pour ne pas « perdre » une année. Vous pouvez aussi contacter le CNED pour des cours par correspondance.

Avoir un enfant pendant son PVT !

Prévu, imprévu ? Même si ce n’est pas facile au début, voici les démarches pour accoucher en toute tranquillité durant son PVT.

L’assurance et les frais

Les assurances pour les PVTistes ne prennent généralement pas en charge les frais de maternité au Canada. En tant que PVTiste, vous ne bénéficiez pas de la couverture sociale québécoise (la fameuse « carte soleil ») ou canadienne vous permettant d’être couverte et d’accoucher gratuitement (en Ontario, si vous avez un contrat d'au moins 6 mois, vous pouvez obtenir la couverture provinciale - OHIP).

La Caisse des Français à l’Etranger (CFE) : c’est la sécurité sociale pour les Français qui se trouvent à l’étranger. Elle vous rembourse au même prix que si vous étiez en France. Même si les délais de réponse sont un peu longs, c’est une bonne couverture, même si elle tient compte des tarifs français et non pas américains, qui sont plus chers. Attention : vous ne pouvez être couverts par la CFE que si vous étiez enceinte avant de partir et que vous cotisiez pour la sécurité sociale française. Cela vous coûtera 300 euros par trimestre.

Une assurance privée qui couvre les frais de grossesse et les frais connexes. Les tarifs sont généralement très élevés. Attention : les assurances qui prennent en charge les frais de grossesse respectent généralement un délai de carence de 9 mois : il faudrait donc attendre 9 mois entre la souscription de l’assurance et le début de la grossesse !

Sachez aussi que dans la majorité des cas, vous devrez avancer les sommes demandées avant d’être remboursé.

La grossesse, ses examens et ses soins (Ontario et Québec)

Les frais et les modes de fonctionnement ne sont pas les mêmes dans toutes les provinces canadiennes.

  • En Ontario
 

Le programme de suivi par les sages-femmes est complètement gratuit. Pour en savoir plus, consultez le site de l’Association of Ontario Midwives. En tant que PVTiste, vous ne bénéficiez pas de la couverture santé de l’Ontario (OHIP), sauf si vous avez un emploi de 6 mois ou plus. Certains frais supplémentaires liés à la grossesse (échographies principalement) pourraient donc être à votre charge et sont généralement très chers.

Les analyses d’urine et de sang sont faites par les sages-femmes. Pour les analyses de sang, elles ont recours à un laboratoire. Cela vous coûtera donc entre 15$ et 20$.

Si votre grossesse n’est pas à risque et que le bébé est en bonne santé, les sages-femmes peuvent prendre en charge votre grossesse et votre accouchement. Si en revanche, la grossesse est compliquée, vous serez transférée d’office chez un gynécologue-obstétricien et vous aurez à charge tous les frais supplémentaires que cela implique (sauf si vous avez pu obtenir la couverture par l'OHIP).

  • Au Québec
 

Au Québec, le service des sages-femmes n’est malheureusement pas gratuit. Vous devrez donc avancer tous les frais de grossesse et d’accouchement avant d’être remboursée par votre assurance si celle-ci couvre les frais de grossesse.

Où accoucher ?
  • En Ontario
  - En maison d’accouchement.

- À la maison. Il est possible d’accoucher chez vous si vous êtes accompagnée de sages-femmes. Au Canada, c’est une pratique plutôt courante. L’accouchement ne vous coûtera qu’une centaine de dollars, qui correspondent en fait au prix des fournitures médicales.

L’accouchement est totalement supervisé par les sages-femmes et est fait en toute sécurité : les sages-femmes sont rattachées à un hôpital où vous serez transférée en cas de complications. Il se peut dans ce cas-là que vos soins soient effectués par un obstétricien, avec encore une fois tous les frais que cela implique.

- À l’hôpital. L’accouchement se fera dans l’hôpital de rattachement de vos sages-femmes (si vous avez choisi cette option). Les prix sont très variables pour les patients ne bénéficiant pas de la couverture sociale de l’Ontario et tous les hôpitaux ne pratiquent pas les mêmes tarifs.

Il est conseillé d’aborder ce sujet avant l’accouchement. Les hôpitaux offrent des possibilités de paiement en plusieurs fois.

Pour plus d’informations, consultez le site du Ministère de la Santé et des Soins de Longue Durée.

  • Au Québec
 

- Dans une Maison de Naissance (MDN). Des sages-femmes y assureront un suivi complet tout au long de votre grossesse. Si vous le souhaitez, les échographies seront effectuées à l’hôpital, mais tous les autres examens seront effectués par la sage-femme. Les Maisons de Naissance sont de petites structures souvent décrites comme chaleureuses et familiales, où l’on insiste beaucoup plus sur le rapport humain que sur le rapport médical.

Vous ne pourrez y accoucher que si votre grossesse est «normale» et que vous n’avez pas eu de complications lors d’un accouchement précédent. Comme en Ontario, si un accouchement ne se passe pas comme prévu, vous serez transférée à l’hôpital avec votre sage-femme attitrée. Chaque Maison de Naissance est en effet affiliée avec un hôpital proche.

Les MDN sont très demandées et les listes d’attente sont longues. Contactez-les dès l’annonce de votre grossesse ! Si vous êtes suivie en MDN, vous pouvez accoucher chez vous, à la MDN, ou à l’hôpital (mais toujours avec votre sage-femme, car l’hôpital ne fait que « prêter » une salle d’accouchement). À la MDN, le séjour est court et vous rentrez chez vous dans les 24h suivant la naissance. La sage-femme vous fait ensuite un suivi à domicile.

- À la maison. C’est possible aussi au Québec mais les sages-femmes (sauf celles exerçant en MDN) ne peuvent plus pratiquer ce genre d’accouchement depuis 1999. Il semblerait cependant qu’un règlement leur autorisant la pratique de l’accouchement à domicile soit adopté sous peu. Les groupes d’aide comme «Naissance Renaissance», «MAMAN» et «Naître chez nous» sont très dynamiques et peuvent vous soutenir dans vos démarches.

- À l’hôpital. Vous pourrez vous faire aider par une accompagnante à la naissance. Cette personne est qualifiée pour vous soutenir et faire respecter vos choix pendant la grossesse et l’accouchement. Pour en trouver une, consultez le site Mère et Monde.

Attention, à l’hôpital, on vous fera tous les examens possibles et imaginables. Il peut être opportun de s’interroger sur tous ces examens qui ne sont en aucun cas obligatoires. Assurez-vous de savoir ce qu’on vous demande de faire et pourquoi. Cela semble évident, mais sachez que vous risquez de multiplier les frais (sans savoir si vous vous ferez rembourser ou pas) pour des examens non-nécessaires et que vous n’auriez pas faits si vous aviez été suivie à la MDN ou à domicile, que ce soit pendant la grossesse ou à l’accouchement.

Après l’accouchement, une infirmière du CLSC (Centre Local de Service Communautaire) vous contactera. Vous pouvez participer à des réunions de femmes qui ont accouché dans la même période que vous. Dès les premiers mois, il existe beaucoup de réseaux d’entraide pour jeunes parents, des activités post-natales avec bébé, comme Gym-Poussette, Yoga bébé-maman, piscine etc. Quand on est loin de sa famille, c’est l’anti baby-blues !

Pour le suivi, le bébé peut être pesé et mesuré au CLSC et peut être également vacciné même si ici aucun vaccin n’est obligatoire. Vous pourrez également chercher un pédiatre pour un suivi plus poussé. Le CLSC vous fournira une liste de médecins..

Avoir un pédiatre attitré vous permettra d’éviter l’attente en clinique avec un bébé malade…

Il y a aussi des ressources pour l’allaitement, des marraines de lait, le groupe la «Leche Ligue», que vous pouvez contacter avant l’accouchement ou juste après.

Attention, au Québec, un enfant mineur (arrivé au Canada après sa naissance) dépend de ses parents et ne bénéficiera pas de l’assurance sociale du Québec si ses parents n’en bénéficient pas !

Pour plus d’informations, consultez les sites suivants :

AUTEUR : Julie alias Lilou

33 ans
Paris, France

Commentaires

Partagez vos avis, vos interrogations ou vos remerciements.

Merci pour ce dossier plus que complet !

Bonjour a tous je souhaite aussi partir en PVT en famille j’ai entendue parler du dossier mais je ne le trouve nulle part si vous pouviez m’envoyer le lien…. merci!!

Bonjour,

En fait, tu « commentes » ce dossier. Clique sur les flèches rouges qui se trouvent en bas du texte de présentation pour passer sur les autres pages.

merci beaucoup 😀

AAAAHHHHH!!!! j’étais déjà super stressée mais alors là ca atteint les sommets!!!!
nous souhaitons partir avec mon conjoint et notre fille de 2 ans et je n’ai pas mis dans notre dossier ces 2 photos et la copie de son passeport! on a juste mentionné dans le dossier de mon conjoint qu elle partirait avec lui et on a fait une attestation de fonds plus importante pour lui de ce fait! sur conseil de l’OFQJ!!!!

J’ai peur que notre dossier soit rejeté à cause de ca…..!!!!!

page 3 de ce dossier le lien pour l’inscription en CPE concerne la Montérégie.
Je vous conseille d’aller par là http://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/parents/guichets/Pages/index.aspx et ensuite de choisir votre région.

Ce dossier est vraiment très complet. Cependant il me reste une question sans réponse:

– j’ai un petit garçon de 4 ans et je demande le PVT en novembre 2013, aurais-je besoin d’une autorisation de son père à mettre dans le dossier car nous sommes séparés (mais nous n’avons jamais été mariés et mon fils a déjà un passeport)?

Merci d’avance pour votre aide et encore bravo.

Lynson.

Si le papa a reconnu son fils, alors oui, il faudra sûrement une lettre d’acceptation de sa part. S’il n’y a pas eu de jugement de garde ou de truc comme ça, il faut peut-être voir une attestation du papa avec une copie de son passeport ou de sa pièce d’identité qui atteste qu’il n’y a pas eu de jugement mais qu’il te cède la garde exclusive de ton enfant ou quelque chose comme ça.
Pour en savoir plus, n’hésites pas à aller voir sur cette page : http://www.canadainternational.gc.ca/france/visas/trav-can_18_voy-can.aspx?lang=fra

Merci pour ce retour rapide.
Je vais me pencher sur le lien et demander les documents nécessaires au papa.

😉

Bonjour et merci pour ce dossier!
J pars avec mon fils de moind de 6 ans, du coup si j ai bien saisi, je coche non accompagné? mais ou ensuite le mentionne t on?
Merci de ta reponse

Bonjour, une petite question, si je vais en tant que pvtiste et que j’accouche au canada, est ce qu’après on peut demander la résidence permanente ?

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